# Permis de construire de Verne (Doubs) : 13 autorisations

De 2014 à 2026 : 3 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/03/2026 ; permis de démolir 0256042600001 ; 15 T Rue du Moulin ; parcelle AB 272 ; terrain 6 736 m² ; autorisé
- 22/08/2024 ; permis de construire 02560423D0003 ; Bois de Verdot ; parcelle D 445 ; 69 m² ; autorisé ; LA SOLAIRE AU BOIS DE VERDOT
- 28/05/2024 ; permis de démolir 02560424D0001 ; 2 Rue de la Citadelle ; parcelle AB 125 ; terrain 855 m² ; autorisé
- 06/09/2023 ; permis de démolir 02560423D0001 ; 10 Rue du Moulin ; parcelles AB 279, AB 281 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 11/08/2022 ; permis de construire 02560422D0002 ; Lot 19 Zone Europolys Ii ; parcelles ZB 112, ZB 122 ; 390 m² ; terrain 4 679 m² ; autorisé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02560421D0003 ; Chemin de Saussoie ; parcelle AB 47 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 506 m² ; commencé
- 07/05/2021 ; permis de construire 02560421D0001 ; 17 Rue du Moulin ; parcelle AB 250 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 290 m² ; autorisé
- 16/03/2021 ; permis de construire 02560420D0003 ; Zone Europolys Ii ; parcelles ZB 114, ZB 123 ; 1 444 m² ; terrain 7 922 m² ; terminé
- 16/02/2021 ; permis de construire 02560420D0002 ; Europolys 2 Za de la Craye ; parcelles ZB 108, ZB 109, ZB 118 ; 1 419 m² ; autorisé
- 26/11/2019 ; permis de construire 02560419D0002 ; 1 Rue de la Citadelle ; parcelles AB 105, AB 106, AB 107 ; 90 m² ; terrain 2 507 m² ; autorisé
- 15/06/2018 ; permis de construire 0256041800001 ; Canton D Oroy ; parcelle ZB 104 ; 980 m² ; terrain 3 999 m² ; terminé ; API DEVELOPPEMENT
- 19/07/2017 ; permis de construire 02560417D0001 ; Rue Principale ; parcelles ZD 132, ZD 131 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 240 m² ; autorisé
- 29/10/2014 ; permis de construire 02560413D0002 ; Bois de Verdot ; parcelles D 9, D 439, D 437 ; 99 m² ; terrain 760 885 m² ; terminé ; ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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