# Permis de construire de Vernot (Côte-d'Or) : 4 autorisations

De 2015 à 2020 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/03/2020 ; permis de construire 02166620E0001 ; 10 Rte Courbe Gissey ; parcelles AB 64, AB 65 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 417 m² ; commencé
- 24/03/2017 ; permis de construire 02166617E0002 ; Cote de la Fourree ; parcelle ZA 13P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 070 m² ; terminé
- 16/02/2017 ; permis de construire 02166617E0001 ; 14 Rte de la Combe Gissey ; parcelle AB 68 ; 1 logement, 24 m² ; terminé
- 24/07/2015 ; permis de construire 02166615E0001 ; 9 Rte des Rousseneux ; parcelle AB 3 ; 67 m² ; terrain 1 795 m² ; terminé ; EARL RENTE DE LA JUMENT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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