# Permis de construire de Vernoux (Ain) : 13 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/12/2024 ; déclaration préalable 00143324D0009 ; Les Brosses ; parcelle WD 93 ; 28 m² ; terrain 8 061 m² ; autorisé ; ENOVA PV 14
- 23/05/2024 ; permis de construire 00143324D0001 ; 46 Chemin du Curtil Gallet ; parcelles WD 74, WD 99 ; 326 m² ; terrain 108 042 m² ; commencé ; ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
- 15/02/2024 ; permis de construire 00143323D0004 ; Route des Ecopts ; parcelle WC 136 ; 1 logement ; terrain 355 m² ; autorisé
- 18/09/2020 ; permis de construire 00143320D0001 ; Le Tronchet ; parcelles ZI 94, ZI 107, ZI 113 ; 522 m² ; terrain 20 873 m² ; terminé ; GAEC DU TRONCHET
- 12/10/2017 ; permis de construire 00143317D0004 ; Le Village ; parcelle WC 128 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 3 358 m² ; autorisé
- 11/05/2016 ; permis de construire 00143316D0001 ; Curtil Barbier ; parcelle WB 14 ; 799 m² ; terrain 29 100 m² ; autorisé ; EARL DU CURTIL BARBIER
- 26/11/2015 ; permis de construire 00143315D0002 ; Le Village ; parcelle WC 83 ; 1 logement ; terrain 3 558 m² ; commencé ; COMMUNE DE VERNOUX
- 08/09/2015 ; permis de construire 00143315D0001 ; Le Tronchet ; parcelles ZI 104, ZI 12, ZI 13 ; 78 m² ; terrain 39 051 m² ; commencé
- 06/03/2015 ; permis de construire 00143314D0001 ; Taquin ; parcelle WB 134 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 6 264 m² ; autorisé
- 10/02/2014 ; permis d'aménager 00143313D0001 ; Les Brosses ; parcelle WD 93 ; annulé ; B C I
- 07/08/2013 ; permis de construire 00143313D0002 ; Le Grand Colombier ; parcelles C 247, C 248, C 249 ; 480 m² ; terrain 57 650 m² ; autorisé ; DU GRAND COLOMBIER
- 22/07/2013 ; permis de construire 00143313D0001 ; Le Village ; parcelles WC 91, WC 92 ; 76 m² ; terrain 2 256 m² ; commencé ; COMMUNE DE VERNOUX
- 22/06/2013 ; permis de construire 00143313D0003 ; Au Bois ; parcelles WC 137, WC 142, WC 140 ; 1 575 m² ; terrain 10 051 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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