# Chemin diavalo, 74160 Vers : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.08994, 6.02079 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74296_0150.

## La parcelle

- Parcelle : B 1169
- Contenance : 1 475 m²
- Identifiant : 742960000B1169
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2000, édition 3
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 648,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 826 kWh par an, pour 1 618 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone urbaine d'habitat collectif, du PLU Vers, en vigueur depuis le 26/07/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 98 de la commune

- 19/06/2023 ; permis de construire 07429623A0004 ; Chemin Diavalo ; parcelle OB 1169 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 475 m² ; autorisé
- 15/06/2023 ; permis de construire 07429623A0006 ; Chemin Diavalo ; parcelle 0B 1169 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 475 m² ; autorisé
- 15/06/2023 ; permis de construire 07429623A0007 ; Chemin Diavalo ; parcelle 0B 1169 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 475 m² ; autorisé
- 08/08/2019 ; permis de construire 07429619A0006 ; Chemin Diavalo ; parcelle B 1169 ; 12 logements, 837 m² ; terrain 1 475 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/vers-74296/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 27/01/2025 ; vente ; 23 Che Diavalo ; Maison ; 492 000 € ; 200 m² bâtis, 1 552 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 21/07/2025 ; 55 Chemin diavalo 74160 Vers ; maison, 144,2 m², construit en 2007 ; énergie C, climat B
- 26/04/2024 ; 23 Chemin diavalo 74160 Vers ; maison, 105,1 m², construit en 1974 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 15/07/1996.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique VERS (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont KOMATIA OIL SARL (KOMATIA) (KOS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/807897947) ; LE COMPTOIR DE LA CUISINE GRECQUE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/911829729) ; FAYARD / ARNOUX (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/951785955)
- Voies voisines : Route de Frangy (64 m) https://aucadastre.fr/vers-74296/route-de-frangy-0170.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vers-74296/chemin-diavalo-0150
La commune : https://aucadastre.fr/vers-74296.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74296_0150