# Passage des Condamines, 01170 Vesancy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.34730, 6.08876 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01436_0037.

## La parcelle

- Parcelle : B 274
- Contenance : 225 m²
- Identifiant : 014360000B0274
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 657,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 887 kWh par an, pour 1 638 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb, zone urbaine de centre-bourg, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (Bâtiment remarquable)
- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoine

### Informations (2)

- Zonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- Limite agglomération RLPi

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Château-mairie

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/09/2025 ; 20 Passage des Condamines 01170 Vesancy ; maison, 264 m², construit en 1900 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont 2TS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/911314953) ; COMMUNE DE VESANCY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210104360) ; LA PETITE RAMADE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438842445) ; 100PATATES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/931688535) ; 3T INVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/910908748) ; SCI SAINT MARTIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491834628)
- Voies voisines : Rue du Château (28 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/rue-du-chateau-0033.md ; Ruelle de l'Eglise (30 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/ruelle-de-l-eglise-0070.md ; Rue de la Fruitière (54 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/rue-de-la-fruitiere-0080.md ; Chemin de la Rassette (71 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/chemin-de-la-rassette-0150.md ; Place du Chateau (75 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/place-du-chateau-0032.md ; Impasse Vie Quinat (96 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/impasse-vie-quinat-0210.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vesancy-01436/passage-des-condamines-0037
La commune : https://aucadastre.fr/vesancy-01436.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01436_0037