# Permis de construire de Vesancy (Ain) : 29 autorisations

De 2013 à 2025 : 21 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2025 ; permis de construire 00143625B0001 ; Rue de la Fruitiere ; parcelles 0B 328, 0B 326, 0B 327 ; 2 logements ; terrain 844 m² ; autorisé
- 03/03/2025 ; déclaration préalable 00143625B0002 ; D984c ; parcelle 0C 558 ; 120 m² ; terrain 2 150 m² ; terminé ; NW JOULES
- 19/06/2024 ; permis de construire 00143624B0001 ; Rue du Chateau ; parcelle 0B 270 ; 8 m² ; terrain 595 m² ; commencé ; COMMUNE DE VESANCY
- 28/12/2023 ; déclaration préalable 00143623B0020 ; Petit Valapraz ; parcelle C 558 ; 120 m² ; terrain 2 150 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 16/08/2022 ; permis de construire 00143622B0001 ; Combette ; parcelle 0B 701 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 948 m² ; autorisé
- 16/08/2022 ; permis de construire 00143622B0002 ; Combette ; parcelle 0B 701 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 948 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis de construire 00143621B0010 ; Combette ; parcelle 0B 701 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 3 948 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis de construire 00143621B0011 ; Combette ; parcelle 0B 701 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé
- 31/05/2022 ; permis de construire 00143621B0007 ; Rue de la Fruitiere ; parcelles 0B 933, 0B 934, 0B 935 ; 10 logements, 1 148 m² ; terrain 14 412 m² ; terminé
- 12/04/2022 ; permis de construire 00143621B0008 ; 0114 Route de la Chapelle ; parcelle 0B 792 ; 1 logement ; terrain 689 m² ; commencé
- 04/01/2022 ; permis de construire 00143621B0009 ; Chemin de la Rassette ; parcelles 0B 361, 0B 667 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 311 m² ; terminé
- 18/11/2021 ; permis de construire 00143621B0005 ; Route de la Combette ; parcelle 0B 827 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 11 317 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; permis de construire 00143621B0003 ; Bottenay ; parcelle 0B 799 ; 1 logement, 176 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 00143620B0001 ; Route de Bottenay ; parcelles 0B 371, 0B 375, 0B 370 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 029 m² ; commencé
- 24/01/2020 ; permis d'aménager 00143619B0001 ; Chemi Pre Richard ; parcelles 0B 687, 0B 689, 0B 694 ; terrain 3 050 m² ; autorisé
- 19/07/2019 ; permis de construire 00143619B0003 ; Bottenay ; parcelles 0B 474, 0B 475 ; 7 logements, 1 041 m² ; terrain 6 410 m² ; terminé ; SERENIS
- 29/06/2019 ; permis de construire 00143618B0005 ; Les Croisettes ; parcelles 0B 66, 0B 67, 0B 811 ; 2 568 m² ; terrain 17 284 m² ; autorisé ; EARL SERIGNAT
- 07/01/2019 ; permis de construire 00143618B0004 ; Place du Chateau ; parcelles 0B 565, 0B 306, 0B 310 ; 29 m² ; terrain 3 199 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VESANCY
- 23/08/2018 ; permis de construire 00143618B0002 ; Chemi de Pochet ; parcelle 0B 947 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 27/07/2018 ; permis de construire 00143618B0001 ; La Rochette ; parcelle 0B 648 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 409 m² ; commencé
- 17/07/2018 ; déclaration préalable 00143618B0004 ; 55 Place de la Batteuse ; parcelles 0B 705, 0B 895 ; 1 logement ; terrain 884 m² ; autorisé ; RDI - REGIS DESBOIS IMMOBILIER
- 09/06/2017 ; déclaration préalable 00143617B0002 ; Aux Eveaux ; parcelle C 657 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 30/05/2017 ; permis de construire 00143617B0002 ; Chemi de  Pochet ; parcelle 0B 947 ; 2 logements, 316 m² ; terrain 1 023 m² ; terminé
- 04/04/2017 ; permis de construire 00143617B0001 ; Route de Pre Richard ; parcelle 0B 946 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 23/08/2016 ; déclaration préalable 00143616B0003 ; 340 Rue du Chateau ; parcelle 0B 270 ; terrain 595 m² ; autorisé ; PIERRE HOTELLIER REPRESENTANT LA COMMUNE  DE VESA
- 12/05/2016 ; permis de construire 00143616B0003 ; Chemi de Pochet ; parcelle 0B 945 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 05/04/2016 ; permis de construire 00143616B0002 ; Chemi de Pochet ; parcelle 0B 945 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé
- 06/09/2013 ; permis de construire 00143613B0004 ; Rte de Bottenay ; parcelles B 869, B 867 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé
- 23/07/2013 ; permis de construire 00143613B0002 ; Rte de la Chapelle ; parcelles B 599P, B 648 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 754 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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