# Place de la Batteuse, 01170 Vesancy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.34840, 6.08412 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01436_0015.

## La parcelle

- Parcelle : B 896 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 52 m²
- Identifiant : 014360000B0896
- Feuille : 000 B 04, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,3 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 671,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 888 kWh par an, pour 1 638 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGp1, zone urbaine générale à préserver, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Zonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- Limite agglomération RLPi

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 29 de la commune

- 17/07/2018 ; déclaration préalable 00143618B0004 ; 55 Place de la Batteuse ; parcelles 0B 705, 0B 895 ; 1 logement ; terrain 884 m² ; autorisé ; RDI - REGIS DESBOIS IMMOBILIER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/vesancy-01436/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 07/09/2021 ; vente ; 55 Pl de la Batteuse ; Dépendance, Appartement ; 519 723,9 € ; 134 m² bâtis, 3 879 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 54, dont LES TOURNESOLS (SARL LES TOURNESOLS) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/500876792) ; 3T INVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/910908748) ; SCI FRANZINI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/895133882) ; STEMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/480511344) ; AUDREY'S BUSINESS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/981994783) ; BRAFORBUT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/908127087)
- Voies voisines : Chemin du Crêt (39 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/chemin-du-cret-0040.md ; Route de Bottenay (51 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/route-de-bottenay-0025.md ; Chemin de Pochet (74 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/chemin-de-pochet-0120.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vesancy-01436/place-de-la-batteuse-0015
La commune : https://aucadastre.fr/vesancy-01436.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01436_0015