# Route de Divonne, 01170 Vesancy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.34865, 6.09275 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01436_0055.

## La parcelle

- Parcelle : C 168 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 470 m²
- Identifiant : 014360000C0168
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 669,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 888 kWh par an, pour 1 638 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb, zone urbaine de centre-bourg, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoine

### Informations (2)

- Zonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
- Limite agglomération RLPi

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Château-mairie

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 21/07/2021 ; vente ; 6 Rte de Divonne ; Appartement ; 500 000 € ; 96 m² bâtis, 5 208 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 23/11/2025 ; 17 Route de Divonne 01170 Vesancy ; maison, 82,3 m² ; énergie G, climat G
- 14/07/2025 ; 2 Route de Divonne 01170 Vesancy ; appartement, 125,8 m², construit en 1946 ; énergie C, climat B
- 10/06/2025 ; 8 Route de Divonne 01170 Vesancy ; appartement, 134,2 m², construit en 1850 ; énergie C, climat B
- 14/02/2025 ; 4 Route de Divonne 01170 Vesancy ; appartement, 112,5 m², construit en 1800 ; énergie D, climat B
- 24/09/2024 ; 177 Route de Divonne 01170 Vesancy ; maison, 321,9 m², construit en 1860 ; énergie E, climat E
- 08/02/2024 ; 237 Route de Divonne 01170 Vesancy ; maison, 218 m², construit en 2002 ; énergie C, climat C
- 25/03/2022 ; 107 Route de Divonne 01170 Vesancy ; maison, 224 m², construit en 1850 ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont EARL HOTELLIER (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/333683530) ; EARL SERIGNAT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/493412068) ; RESEAU DES PRODUCTEURS DU PARC DU HAUT-JURA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/534394119) ; SCI ITEGAMI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/817689136)
- Voies voisines : Route de la Chapelle (56 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/route-de-la-chapelle-0030.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vesancy-01436/route-de-divonne-0055
La commune : https://aucadastre.fr/vesancy-01436.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01436_0055