# Rue du Château, 01170 Vesancy : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (38 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 46.34769, 6.08818 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01436_0033. ## La parcelle - Parcelle : B 955 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord) - Contenance : 114 m² - Identifiant : 014360000B0955 - Feuille : 000 B 03, échelle 1:1000, édition 9 - Bâtiment au point : 9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 656,8 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,8 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 867 kWh par an, pour 1 630 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UCb, zone urbaine de centre-bourg, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Prescriptions (1) - Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoine ### Informations (2) - Zonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux - Limite agglomération RLPi ### Servitudes d'utilité publique (1) - Château-mairie ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 29 de la commune - 19/06/2024 ; permis de construire 00143624B0001 ; Rue du Chateau ; parcelle 0B 270 ; 8 m² ; terrain 595 m² ; commencé ; COMMUNE DE VESANCY - 23/08/2016 ; déclaration préalable 00143616B0003 ; 340 Rue du Chateau ; parcelle 0B 270 ; terrain 595 m² ; autorisé ; PIERRE HOTELLIER REPRESENTANT LA COMMUNE DE VESA Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/vesancy-01436/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2 - 16/06/2023 ; vente ; 196 Rue du Chateau ; Maison ; 965 860 € ; 226 m² bâtis, 1 263 m² de terrain, 4 274 €/m² - 10/06/2021 ; vente ; 215 Rue du Chateau ; Maison, Dépendance ; 820 000 € ; 260 m² bâtis, 830 m² de terrain Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12 - 16/06/2026 ; 439 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 143,3 m², construit en 1860 ; énergie F, climat F - 25/05/2026 ; 440 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 252,8 m², construit en 1841 ; énergie E, climat E - 22/03/2026 ; 292 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 40 m² ; énergie G, climat C - 24/11/2025 ; 298 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 154,9 m² ; énergie C, climat A - 12/10/2025 ; 390 Rue du Château 01170 Vesancy ; appartement, 67,2 m², construit en 1808 ; énergie E, climat B - 30/06/2025 ; 390 Rue du Château 01170 Vesancy ; appartement, 150,1 m² ; énergie C, climat A - 02/12/2024 ; 370 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 224,1 m² ; énergie G, climat F - 14/10/2024 ; 370 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 224,1 m² ; énergie G, climat G - 14/04/2023 ; 453 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 180,6 m², construit en 1810 ; énergie G, climat C - 10/03/2023 ; 196 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 270 m² ; énergie C, climat C - 01/03/2023 ; 115 Rue du Château 01170 Vesancy ; appartement, 46,8 m², construit en 1850 ; énergie D, climat B - 23/09/2022 ; 196 Rue du Château 01170 Vesancy ; maison, 230 m² ; énergie E, climat E ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont 2TS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/911314953) ; COMMUNE DE VESANCY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210104360) ; LA PETITE RAMADE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438842445) ; 100PATATES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/931688535) ; 3T INVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/910908748) ; SCI SAINT MARTIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491834628) - Voies voisines : Rue de la Fruitière (10 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/rue-de-la-fruitiere-0080.md ; Chemin de la Rassette (15 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/chemin-de-la-rassette-0150.md ; Ruelle de l'Eglise (32 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/ruelle-de-l-eglise-0070.md ; Passage des Condamines (51 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/passage-des-condamines-0037.md ; Vesancy (65 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/vesancy-.md ; Place du Chateau (75 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/place-du-chateau-0032.md ; Impasse Vie Quinat (95 m) https://aucadastre.fr/vesancy-01436/impasse-vie-quinat-0210.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/vesancy-01436/rue-du-chateau-0033 La commune : https://aucadastre.fr/vesancy-01436.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01436_0033