# Permis de construire de Vescemont (Territoire de Belfort) : 40 autorisations

De 2013 à 2026 : 27 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 19 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/03/2026 ; permis de construire 09010226A0001 ; 31 D Grande Rue ; parcelle AE 138 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 1 412 m² ; commencé
- 10/03/2026 ; déclaration préalable 09010226A0001 ; 41 Grande Rue ; parcelle AE 121 ; 1 logement ; terrain 1 774 m² ; autorisé
- 18/07/2025 ; permis de construire 09010225A0001 ; Route du Rosemont ; parcelle AC 201 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 5 021 m² ; commencé
- 18/02/2025 ; permis de construire 09010224A0011 ; Es Eprays ; parcelle A 577 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 968 m² ; commencé
- 25/10/2024 ; permis de construire 09010224A0007 ; 34b Route du Rosemont ; parcelles AB 138, AB 140, AB 142 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 167 m² ; commencé
- 26/07/2024 ; permis de construire 09010224A0005 ; Route de Rougegoutte ; parcelle B 575 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 17/11/2023 ; permis de construire 09010223A0011 ; Pres le Boucher 1ere Parti ; parcelle AE 47 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 5 203 m² ; autorisé
- 17/11/2023 ; permis de construire 09010223A0011 ; Pres le Boucher 1ere Parti ; parcelle AE 47 ; 84 m² ; terrain 5 203 m² ; autorisé
- 27/07/2023 ; permis de construire 09010223A0010 ; Route de Rougegoutte ; parcelle B 574 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 20/07/2023 ; permis de construire 09010223A0008 ; Rue des Noisetiers ; parcelles A 526, A 577 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 294 m² ; autorisé
- 02/06/2023 ; permis de construire 09010223A0007 ; 85 Route du Rosemont ; parcelle A 636 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 190 m² ; terminé
- 11/05/2023 ; permis de construire 09010223A0004 ; Route de Rougegoutte Lot D ; parcelles B 24, B 26, B 27 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 672 m² ; terminé
- 13/04/2023 ; permis de construire 09010223A0003 ; Pres de la Noye ; parcelle AE 100 ; 3 logements, 370 m² ; terrain 2 112 m² ; commencé ; HAROSO
- 13/01/2023 ; permis de construire 09010222A0012 ; Rouge Courtil ; parcelles B 24, B 26, B 27 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 16/12/2022 ; permis de construire 09010222A0011 ; Rue du Chateau ; parcelle AC 265 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 056 m² ; terminé
- 13/12/2022 ; permis de construire 09010222A0010 ; Pres le Boucher 1ere Parti ; parcelle AE 46 ; 70 m² ; terrain 5 528 m² ; autorisé
- 08/12/2022 ; permis de construire 09010222A0007 ; 37 Route du Rosemont ; parcelle AC 287 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 744 m² ; annulé
- 07/07/2022 ; permis de construire 09010222A0004 ; 30 Rte du Rosemont ; parcelle AC 236 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 9 932 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; permis de construire 09010221A0008 ; Aux Ebourseux ; parcelle A 141 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 5 332 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis de construire 09010221A0005 ; Les Champs Mougenot ; parcelles AC 185, AC 235 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 3 240 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 09010221A0002 ; 33 C Route du Rosemont ; parcelle A 614 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 13/11/2020 ; permis de construire 09010220A0002 ; 48 Quartier du Mont Jean ; parcelle A 523 ; 144 m² ; terrain 3 850 m² ; autorisé
- 13/03/2020 ; permis de construire 09010220A0001 ; 29 B Grande Rue ; parcelles AE 124, AE 125 ; 1 logement, 275 m² ; terrain 1 110 m² ; terminé
- 20/11/2019 ; permis de construire 09010219A0003 ; Rue du Rosemont ; parcelles AB 119, AB 122 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 234 m² ; autorisé
- 13/08/2019 ; déclaration préalable 09010219A0006 ; 6 Quartier du Mont Jean ; parcelles A 391, A 392 ; 1 logement ; terrain 1 095 m² ; terminé
- 13/06/2019 ; permis de construire 09010219A0001 ; Grande Rue ; parcelles AC 245, AC 244 ; 216 m² ; terrain 1 341 m² ; autorisé
- 21/01/2019 ; permis de démolir 09010218A0002 ; 7 Grande Rue ; parcelles AD 213, AD 214 ; terrain 2 745 m² ; commencé
- 07/09/2018 ; permis de construire 09010218A0001 ; 28 Grande Rue ; parcelles AC 270, AC 272 ; 1 logement ; terrain 646 m² ; terminé
- 25/06/2018 ; déclaration préalable 09010218A0007 ; 8 Bis Route de Rougegoutte ; parcelle AD 151 ; 18 m² ; terrain 5 810 m² ; terminé
- 12/06/2018 ; permis de démolir 09010218A0001 ; 12 Rue de la Rosemontoise ; parcelle AD 37 ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 09/02/2018 ; déclaration préalable 09010218A0002 ; 2 Rue des Noisetiers ; parcelle A 435 ; 19 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 09010217A0002 ; Rue des Charmois ; parcelle A 533 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 11/04/2017 ; permis de construire 09010217A0001 ; 48 Rte du Rosemont ; parcelle AB 24 ; 38 m² ; autorisé
- 30/03/2017 ; permis de construire 09010216A0006 ; 36b Rte de Rougeggoutte ; parcelles AH 92, AH 83, AH 82 ; 683 m² ; terrain 43 687 m² ; autorisé
- 29/07/2016 ; permis de construire 09010216A0003 ; Rue Jean Bourgeois ; parcelles AI 84, AI 82, AI 80 ; 1 113 m² ; commencé ; REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
- 01/03/2016 ; permis de construire 09010215A0003 ; Zac du Mont-Jean ; parcelles AI 136, AI 1325, AI 135 ; 4 208 m² ; terrain 24 045 m² ; commencé ; L'IMMOBILIERE EUROPEENE DES MOUSQUETAIRES
- 29/07/2015 ; permis de construire 09010215A0002 ; Rue du Rosemont ; parcelle AB 4 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 29/06/2015 ; permis de construire 09010215A0001 ; 39 Rte du Rosemont ; parcelles AB 72, AB 105 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 2 350 m² ; terminé
- 27/02/2015 ; permis de démolir 09010215A0001 ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 17/07/2013 ; permis de construire 09010213A0004 ; Rue des Noisetiers ; parcelles A 577, A 526 ; 1 logement, 103 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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