# Rue du Chantoiseau, 90200 Vescemont : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.75786, 6.84953 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90102_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 546,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 395 kWh par an, pour 1 429 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, espace agricole, du PLUi des Vosges du Sud, en vigueur depuis le 04/11/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 29/04/2022 ; vente ; 7 Rue du Chantoiseau ; Maison ; 210 000 € ; 107 m² bâtis, 917 m² de terrain, 1 963 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/04/2025 ; 9 Rue du Chantoiseau 90200 Vescemont ; maison, 234,1 m² ; énergie D, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 29/12/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME EQUESTRE DU TERRITOIRE DE BELFORT (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/450378294)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vescemont-90102/rue-du-chantoiseau-0010
La commune : https://aucadastre.fr/vescemont-90102.md
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