# Permis de construire de Vescles (Jura) : 20 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/12/2025 ; permis de construire 03955725J0003 ; 34 Rue des Pierres ; parcelle ZE 126 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 868 m² ; annulé
- 12/12/2024 ; permis de construire 03955724J0001 ; 21 Rue de la Chapelle ; parcelle ZI 74 ; 1 488 m² ; terrain 8 280 m² ; autorisé ; GAEC JANOD
- 21/07/2024 ; déclaration préalable 03955724J0007 ; Rue de la Chapelle ; parcelle ZI 12 ; 9 m² ; autorisé
- 07/07/2023 ; déclaration préalable 03955723J0007 ; Sur les Chapelles ; parcelle ZE 21 ; 17 m² ; terrain 12 630 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 24/08/2022 ; permis de construire 03955722J0003 ; 10 Rue du Sud ; parcelle AB 43 ; 1 logement ; terrain 625 m² ; autorisé
- 29/09/2021 ; permis de construire 03955721J0002 ; Sous le Preillon ; parcelle ZK 11 ; 3 m² ; terrain 37 100 m² ; autorisé ; GAEC JANOD
- 10/11/2019 ; déclaration préalable 03955719J0009 ; Sous la Grange ; parcelle ZB 4 ; 150 m² ; terrain 14 990 m² ; autorisé
- 16/10/2019 ; permis de construire 03955719J0005 ; Sous la Grange ; parcelle ZB 8 ; 70 m² ; terrain 44 010 m² ; commencé
- 26/09/2019 ; permis de construire 03955719J0004 ; Lotissement  les Pierres ; parcelle ZE 124 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 995 m² ; autorisé
- 22/05/2019 ; permis de construire 03955719J0001 ; Lotissement   les Pierres ; parcelle ZE 123 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 123 m² ; commencé
- 11/07/2018 ; permis de construire 03955718J0001 ; 4 Rue de L Eglise ; parcelles AC 85, AC 165 ; 9 m² ; terrain 1 222 m² ; commencé ; COMMUNE DE VESCLES
- 05/04/2018 ; permis de construire 03955717J0003 ; 10 Route de Rupt ; parcelles ZL 27, ZL 25 ; 1 logement, 52 m² ; terminé
- 23/02/2018 ; déclaration préalable 03955718J0001 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/12/2017 ; permis de construire 03955717J0002 ; Lotissement les Pierres 2 ; parcelle ZE 122 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 22/12/2017 ; déclaration préalable 03955717J0006 ; Combe des Rats ; parcelle ZC 36 ; 13 m² ; terrain 14 900 m² ; autorisé
- 22/03/2017 ; permis de construire 03955717J0001 ; 4 Rue Jules Janod ; parcelles ZK 89, ZK 88, ZK 87 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 738 m² ; commencé
- 25/01/2017 ; permis de construire 03955716J0005 ; 1 Rue Jules Janod ; parcelle ZK 202 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 845 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03955716J0002 ; Pre le Cret ; parcelle ZI 23 ; 795 m² ; terrain 4 610 m² ; autorisé ; GAEC JANOD
- 15/03/2016 ; permis de construire 03955716J0001 ; Rue Jules Janod ; parcelle ZK 75 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 1 280 m² ; commencé
- 24/01/2013 ; permis de construire 03955712K0004 ; Rue Jules Janod ; parcelle ZK 75 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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