# Rue Haute, 39240 Vescles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.36038, 5.61255 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39557_0090.

## La parcelle

- Parcelle : AC 67
- Contenance : 630 m²
- Identifiant : 39557000AC0067
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 9,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 549,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 634 kWh par an, pour 1 521 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 01/07/2026 ; 9 Rue Haute 39240 Vescles ; maison, 148,2 m² ; énergie D, climat B
- 01/07/2026 ; 9 Rue Haute 39240 Vescles ; maison, 148,2 m² ; énergie D, climat B
- 16/06/2026 ; 8 Rue Haute 39240 Vescles ; maison, 200,7 m² ; énergie D, climat C
- 01/06/2026 ; 8 Rue Haute 39240 Vescles ; maison, 200,7 m², construit en 1949 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont COMMUNE DE VESCLES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213905573) ; TLP ELAGAGE (TLP ELAGAGE) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/982795585) ; ASSOCIATION SYNDICALE DU BOIS DE CHAVANNES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/200007318) ; ASSOCIATION FONCIERE DE VESCLES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/293905576) ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE D'OLIFERNE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/849729629)
- Voies voisines : Route de Rupt (53 m) https://aucadastre.fr/vescles-39557/route-de-rupt-0200.md ; Rue de l'Ilot (91 m) https://aucadastre.fr/vescles-39557/rue-de-l-ilot-0065.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vescles-39557/rue-haute-0090
La commune : https://aucadastre.fr/vescles-39557.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39557_0090