# Permis de construire de Vescours (Ain) : 12 autorisations

De 2013 à 2023 : 7 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/07/2023 ; permis de construire 00143723D0004 ; 20 Chemin des Acacias ; parcelle 0C 744 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 071 m² ; terminé
- 25/02/2023 ; permis de construire 00143722D0004 ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 18/02/2023 ; permis de construire 00143722D0002 ; 84 Route des Barbiers ; parcelle ZB 56 ; 1 logement ; terrain 2 450 m² ; commencé
- 20/01/2023 ; permis de construire 00143722D0003 ; 515 Rue du Champ Martin ; parcelles 0B 581, 0B 527, 0B 529 ; 1 logement ; terrain 3 240 m² ; terminé
- 19/03/2019 ; permis de construire 00143719D0001 ; 223 Route de saint Trivier de Courte ; parcelle 0B 522 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 3 112 m² ; commencé
- 04/07/2017 ; permis de construire 00143717D0002 ; Chemin des Paccauds ; parcelles C 621, C 610, C 612 ; 2 162 m² ; terrain 115 950 m² ; commencé
- 28/07/2015 ; permis de construire 00143715D0001 ; 87 Rte de Curtil Massin ; parcelle A 650 ; 1 935 m² ; terrain 43 789 m² ; terminé ; MEUNIER
- 09/02/2015 ; permis de démolir 00143714D0001 ; Aux Communes ; parcelle A 289 ; autorisé ; WIENERBERGER
- 08/10/2013 ; permis de démolir 00143713D0003 ; Curtil-Massin ; parcelle ZA 134 ; autorisé
- 19/07/2013 ; permis de construire 00143713D0001 ; Montalibord ; parcelle C 181 ; 810 m² ; terrain 47 960 m² ; commencé ; EARL DE MONTALIBORD
- 05/03/2013 ; permis de construire 00143712D0002 ; Le Bourg ; parcelle C 3 ; 2 logements, 155 m² ; terrain 1 179 m² ; terminé ; LOGIDIA  SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 08/02/2013 ; déclaration préalable 00143712D0005 ; La Vavre ; parcelle ZA 67 ; 1 logement ; terrain 6 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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