# Permis de construire de Veuvey-sur-Ouche (Côte-d'Or) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/06/2024 ; permis de construire 02167324B0001 ; 2 Chem de la Chatelaine ; parcelles ZE 83, ZE 82, ZE 54 ; 48 m² ; autorisé ; GIBBERELLINE
- 24/09/2023 ; permis de construire 02167323B0001 ; 10 Rue Larrey du Pont ; parcelles C 488, C 486, C 485 ; 1 logement, 41 m² ; terminé
- 06/07/2022 ; permis de construire 02167322B0003 ; 5 Chemin de la Chatelaine ; parcelle ZE 72 ; 1 logement, 108 m² ; commencé
- 25/03/2022 ; permis de construire 02167321B0003 ; parcelle ZE 74 ; 1 logement, 73 m² ; commencé
- 15/10/2021 ; permis de construire 02167321B0002 ; 7 Rue de la Fontaine ; parcelle D 562 ; 1 logement ; terminé
- 01/06/2021 ; permis de construire 02167321B0001 ; 10 Chemin de la Chatelaine ; parcelle ZE 56 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 05/11/2020 ; permis de construire 02167320B0002 ; 13 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 86 ; 1 logement, 250 m² ; commencé
- 05/11/2020 ; permis de construire 02167320D0002 ; 13 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 86 ; 1 logement, 250 m² ; terminé
- 21/11/2016 ; permis de construire 02167316B0002 ; 1 logement, 76 m² ; commencé
- 10/08/2016 ; permis de construire 02167316B0001 ; Rue du Bas ; parcelle D 549 ; 379 m² ; commencé ; SYND INTER VOCATION SCOLAIRE DE L OUCHE
- 21/02/2013 ; permis de construire 02167312B0005 ; 79 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 79 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 10 035 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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