# Permis de construire de Vézelois (Territoire de Belfort) : 97 autorisations

De 2013 à 2026 : 76 de logement, 17 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 29 autorisations et 37 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/06/2026 ; permis de construire 09010425A0007 ; 48 Rue de Brebotte ; parcelle ZC 230 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 692 m² ; autorisé
- 18/06/2026 ; permis de construire 09010425A0007 ; 48 Rue de Brebotte ; parcelle ZC 230 ; 144 m² ; terrain 692 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 09010426A0005 ; 48 Rue de Brebotte ; parcelle ZC 229 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 565 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; permis de construire 09010426A0003 ; Rue de Brebotte ; parcelle ZC 233 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 17/04/2026 ; permis de construire 09010426A0004 ; Rue des Longerois ; parcelle E 21 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 300 m² ; autorisé
- 23/03/2026 ; permis de construire 09010425A0006 ; 48 Rue de Brebotte ; parcelle ZC 231 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 916 m² ; autorisé
- 23/03/2026 ; permis de construire 09010426A0001 ; 391 Rue des Chenevieres ; parcelle E 1018 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 662 m² ; autorisé
- 02/03/2026 ; déclaration préalable 09010426A0004 ; 846 Rue de Brebotte ; parcelle E 878 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 562 m² ; autorisé
- 09/10/2025 ; permis de construire 09010425A0003 ; 142 Rue de Brebotte ; parcelles E 404, E 404, E 405 ; 44 m² ; terrain 2 996 m² ; commencé ; COMMUNE DE VEZELOIS
- 05/06/2025 ; permis de construire 09010424A0013 ; Lieu-Dit Derriere l'Eglise ; parcelles E 75, E 75 ; 8 logements, 669 m² ; terrain 4 040 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 10/09/2024 ; permis de construire 09010424A0009 ; Impasse des Vergers ; parcelle AA 40 ; 112 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 22/07/2024 ; permis de construire 09010424A0007 ; Rue des Chenevieres ; parcelles A 925, A 925, A 926 ; 2 logements, 206 m² ; terrain 4 194 m² ; terminé ; LIONCEAU
- 16/07/2024 ; permis de construire 09010424A0005 ; La Brosse ; parcelle A 19 ; 132 m² ; terrain 9 139 m² ; commencé
- 05/02/2024 ; permis de construire 09010423A0014 ; Chemin de la Cure ; parcelle B 668 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 389 m² ; autorisé ; SCI LA CURE
- 06/10/2023 ; permis de construire 09010423A0004 ; Rue de Danjoutin/ Rue des ; parcelle A 973 ; 8 logements, 726 m² ; terrain 2 035 m² ; commencé ; MOYSE PROMOTION
- 19/09/2023 ; permis de construire 09010423A0003 ; La Brosse ; parcelle A 19 ; 134 m² ; terrain 9 139 m² ; autorisé
- 19/09/2023 ; permis de construire 09010423A0008 ; 403 Rue de Brebotte ; parcelle E 233 ; 35 m² ; terrain 2 625 m² ; terminé ; MALOVEZ
- 07/09/2023 ; permis de construire 09010423A0007 ; Rue des Chenevieres ; parcelle AA 581 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 28/07/2023 ; permis de construire 09010423A0006 ; 839 Rue de Danjoutin ; parcelles AA 25, AA 28 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 26/06/2023 ; permis de construire 09010423A0005 ; 884 Rue de Brebotte ; parcelle E 697 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 13/03/2023 ; permis de construire 09010422A0008 ; 403 Rue de Brebotte ; parcelles E 234, E 233 ; 47 m² ; terrain 2 625 m² ; terminé ; MALOVEZ
- 17/02/2023 ; permis de construire 09010423A0001 ; 73 Rue du Colonel Comte ; parcelle E 339 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 048 m² ; autorisé
- 03/02/2023 ; permis d'aménager 09010422A0002 ; Rue de Danjoutin ; parcelle E 21 ; terrain 4 703 m² ; terminé
- 19/09/2022 ; permis de construire 09010422A0004 ; Chemin de la Cure ; parcelle B 523 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 388 m² ; terminé
- 29/08/2022 ; permis de construire 09010422A0003 ; 839 Rue de Danjoutin ; parcelles AA 28, AA 25, AA 21 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 128 m² ; autorisé
- 16/05/2022 ; permis de construire 09010422A0001 ; Rue des Chenevieres ; parcelle A 924 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 3 403 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis de construire 09010421A0017 ; Rue des Chenevieres ; parcelle E 467 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 551 m² ; commencé
- 28/02/2022 ; permis de construire 09010421A0019 ; Rue des Chenevieres ; parcelles A 925, A 926 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 2 763 m² ; autorisé ; MOYSE PROMOTION
- 11/01/2022 ; permis de construire 09010421A0012 ; Rue des Chenevieres ; parcelle A 1105 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 604 m² ; autorisé
- 17/12/2021 ; permis de construire 09010421A0011 ; Rue de Vezelois ; parcelles E 984, E 988, E 985 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 09010421A0009 ; Rue des Chenevieres ; parcelles A 1105, A 1109 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 02/11/2021 ; permis de construire 09010421A0008 ; Marchuret ; parcelle A 972 ; 4 logements, 518 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 05/10/2021 ; déclaration préalable 09010421A0023 ; 134 Rue des Longerois ; parcelle ZC 145 ; 14 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 03/08/2021 ; permis de construire 09010421A0006 ; Rue des Chenevieres ; parcelle A 1105 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 840 m² ; commencé
- 15/04/2021 ; permis de construire 09010421A0003 ; Rue de Charmois ; parcelle ZC 226 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 2 203 m² ; commencé
- 02/04/2021 ; permis de construire 09010421A0001 ; 364 Rue de Brebotte ; parcelle E 793 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 09010421A0004 ; 445 Rue de Novillard ; parcelle B 635 ; 20 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 21/12/2020 ; permis de construire 09010420A0017 ; Chemin des Forts ; parcelle A 1056 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 850 m² ; terminé
- 18/09/2020 ; permis de construire 09010420A0011 ; parcelle E 975 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 784 m² ; commencé
- 18/09/2020 ; permis d'aménager 09010420A0001 ; Rue de Charmois ; parcelle ZC 226 ; terrain 2 203 m² ; autorisé
- 02/09/2020 ; permis de construire 09010420A0014 ; Chemin de la Cure ; parcelles B 511, B 512 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 10/08/2020 ; permis de construire 09010420A0009 ; Chemin du Strategique ; parcelles ZA 1090, ZA 923 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 2 934 m² ; terminé
- 20/07/2020 ; permis de construire 09010420A0003 ; 184 Rue de Danjoutin ; parcelle E 68 ; 48 m² ; terrain 635 m² ; autorisé
- 30/06/2020 ; permis de construire 09010420A0008 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 16/06/2020 ; permis de construire 09010420A0006 ; Rue des Chenevieres ; parcelle A 972 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 737 m² ; commencé
- 05/05/2020 ; permis de construire 09010419A0012 ; 240 Rue de Meroux ; parcelle ZC 128 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 923 m² ; terminé
- 30/04/2020 ; permis de construire 09010420A0005 ; 109 Impasse des Vergers ; parcelles E 973, E 974 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 692 m² ; autorisé
- 30/04/2020 ; permis de construire 09010420A0007 ; Chemin des Saints Pres ; parcelle A 1040 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 130 m² ; commencé
- 24/04/2020 ; permis de construire 09010420A0004 ; Les Pres Impasse des Verge ; parcelle E 977 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 27/02/2020 ; permis de construire 09010420A0001 ; Rue du Colonnel Comte ; parcelle ZC 172 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 128 m² ; terminé
- 27/02/2020 ; permis de construire 09010420A0002 ; Rue des Chenevieres ; parcelle A 972 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 737 m² ; terminé
- 21/01/2020 ; permis de construire 09010419A0013 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 23/12/2019 ; permis de construire 09010419A0011 ; Rue de Danjoutin ; parcelle E 955 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 09010419A0010 ; Chemin des Forts ; parcelle A 1056 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 840 m² ; annulé
- 14/11/2019 ; permis de construire 09010419A0008 ; Rue de Danjoutin ; parcelles A 480, A 481, A 811 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 367 m² ; commencé
- 30/09/2019 ; permis de construire 09010419A0007 ; Rue de Danjoutin ; parcelle E 955 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 351 m² ; terminé
- 24/09/2019 ; permis de construire 09010419A0003 ; 49 Rue de Danjoutin ; parcelle A 23 ; 60 m² ; terrain 3 794 m² ; commencé
- 19/09/2019 ; permis de construire 09010419A0005 ; Rue des Longerois ; parcelle ZD 154 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 09/09/2019 ; permis de construire 09010419A0006 ; 381 Rue de Novillard ; parcelles B 656, B 652 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 639 m² ; commencé ; SCI MJO
- 25/07/2019 ; permis de construire 09010419A0004 ; Rue des Champs ; parcelles E 250, E 249, B 214 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 4 696 m² ; commencé
- 09/07/2019 ; permis d'aménager 09010419A0001 ; Rue de Danjoutin ; parcelles ZC 215, ZC 807 ; terrain 25 995 m² ; terminé ; SCI LA PRAILLE
- 27/06/2019 ; permis de construire 09010419A0002 ; Rue des Longerois ; parcelle ZD 152 ; 1 logement, 316 m² ; terrain 1 764 m² ; commencé ; 2L
- 08/02/2019 ; permis de construire 09010418A0011 ; La Brosse ; parcelle A 23 ; 333 m² ; terrain 3 794 m² ; autorisé
- 25/09/2018 ; permis de construire 09010418A0010 ; Chemin sur l'Etang ; parcelle B 648 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 14/09/2018 ; permis de construire 09010418A0008 ; 71 Rue de Chevremont ; parcelle E 899 ; 4 logements ; terminé ; LUBEST
- 13/08/2018 ; permis de construire 09010418A0009 ; Rue de Danjoutin ; parcelle E 964 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 625 m² ; commencé
- 14/06/2018 ; permis de construire 09010418A0002 ; Rue de Danjoutin ; parcelles A 495, A 496 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 07/06/2018 ; permis de construire 09010418A0005 ; Rue des Chenevieres ; parcelles A 1066, A 1069 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; permis de construire 09010418A0004 ; 816 Rue de Brebotte ; parcelle E 894 ; 2 logements, 33 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé
- 18/05/2018 ; permis de construire 09010418A0001 ; Rue de Danjoutin ; parcelles E 969, E 970 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 11/05/2018 ; permis de construire 09010418A0003 ; 1 logement, 218 m² ; autorisé
- 01/03/2018 ; permis de construire 09010417A0010 ; 43 Rue des Chenevieres ; parcelles E 892, E 891, E 893 ; 23 m² ; autorisé
- 26/11/2017 ; permis de construire 09010417A0008 ; Rue de L Ecole ; parcelle E 75 ; 8 logements, 586 m² ; terrain 2 020 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 18/08/2017 ; permis de construire 09010417A0004 ; Rue de Danjoutin ; parcelles A 495, A 496 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 16/05/2017 ; permis de construire 09010416A0008 ; Rue de Danjoutin ; parcelles E 187, E 188 ; 12 logements, 1 085 m² ; terrain 3 200 m² ; terminé ; CARRE EST
- 13/04/2017 ; permis de construire 09010416A0010 ; Rue de Brebotte ; parcelle E 795 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 30/03/2017 ; permis de construire 09010416A0009 ; Rue de Brebotte ; parcelle E 929 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 13/03/2017 ; permis de construire 09010417A0001 ; 369 Rue de Novillard ; parcelle B 2 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 9 475 m² ; autorisé
- 14/11/2016 ; permis de construire 09010416A0007 ; Rue des Chenevieres ; parcelle A 912 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 27/10/2016 ; permis de construire 09010416A0006 ; 558 Rue de Danjoutin ; parcelle E 708 ; 6 logements, 526 m² ; terrain 1 394 m² ; annulé
- 06/09/2016 ; permis de construire 09010416A0004 ; Rue des Chenevieres ; parcelle E 937 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé
- 07/07/2016 ; permis de construire 09010416A0002 ; 493 Rue de Brebotte ; parcelle E 844 ; 7 logements, 202 m² ; terrain 1 486 m² ; terminé ; SAS AJ INVEST
- 24/06/2016 ; déclaration préalable 09010416A0004 ; Rue de Brebotte ; parcelle E 100 ; 7 m² ; terrain 5 372 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 21/01/2016 ; permis de construire 09010415A0006 ; Rue de L Etang ; parcelles B 594, B 598 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 04/01/2016 ; permis de construire 09010415A0005 ; Chemin sur l'Etang ; parcelle B 594 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 10/12/2015 ; permis de construire 09010415A0003 ; Chemin sur L Etang ; parcelle B 598 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 19/11/2015 ; permis de construire 09010415A0004 ; Rue de Novillard ; parcelles B 372, B 373 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 1 301 m² ; commencé
- 04/11/2015 ; permis de construire 09010415A0002 ; Sur le Chemin de Novillard ; parcelles B 372, B 373 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 1 301 m² ; autorisé
- 21/05/2015 ; permis de construire 09010415A0001 ; Rue de Charmois ; parcelle ZC 192 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 8 000 m² ; commencé
- 05/03/2015 ; permis de construire 09010414A0005 ; Rue de L Ecole ; parcelles E 625, E 609, E 100 ; 635 m² ; terrain 14 006 m² ; terminé
- 16/09/2014 ; permis de construire 09010414A0004 ; 8 Chem de la Cure 90400 Ve ; parcelle E 588 ; 47 m² ; autorisé
- 03/07/2014 ; permis de construire 09010414A0003 ; Rue de L Ecole ; parcelle E 887 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 627 m² ; commencé
- 21/03/2014 ; permis de construire 09010414A0002 ; Rue de Brebotte ; parcelle E 930 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 962 m² ; terminé
- 17/05/2013 ; permis de construire 09010413A0003 ; Rue de Brebotte ; parcelle E 573 ; 2 logements, 215 m² ; terrain 855 m² ; terminé
- 30/03/2013 ; permis de construire 09010413A0002 ; 154 m² ; commencé ; COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE
- 12/03/2013 ; permis de construire 09010413A0001 ; Rue Traversiere ; parcelle E 828 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 007 m² ; commencé
- 02/02/2013 ; permis de démolir 09010413A0001 ; Rue Traversiere ; parcelle E 828 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/vezelois-90104.md
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