# Permis de construire de Vieilley (Doubs) : 56 autorisations

De 2013 à 2026 : 47 de logement, 5 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 36 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/01/2026 ; permis de construire 02561225C0011 ; Chemin des Pres ; parcelle ZE 128 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 744 m² ; autorisé
- 31/07/2025 ; permis de construire 02561225C0009 ; Rue des Anssanges ; parcelle ZE 139 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 639 m² ; commencé
- 19/05/2025 ; permis de construire 02561225C0007 ; Lotissement   le Clos des ; parcelle ZE 143 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 12/05/2025 ; permis de construire 02561225C0003 ; Chemin de Merey ; parcelle AC 273 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 07/04/2025 ; permis de construire 02561225C0004 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 288 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 772 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; permis de construire 02561225C0005 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 288 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 384 m² ; autorisé ; DEVIOUS
- 24/02/2025 ; permis de construire 02561224C0011 ; Lot 02 Lotissement les Anssanges ; parcelle ZE 129 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 741 m² ; commencé
- 24/02/2025 ; permis de construire 02561224C0012 ; Ruelle du Chateau ; parcelle AC 26 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 709 m² ; terminé
- 31/01/2025 ; permis de construire 02561224C0009 ; 11 A Chemin de Bonnay ; parcelle ZE 188 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 816 m² ; terminé
- 31/01/2025 ; permis de construire 02561224C0010 ; 50 Rue du General de Gaulle ; parcelle AB 62 ; 140 m² ; terrain 543 m² ; autorisé
- 09/12/2024 ; déclaration préalable 02561224C0028 ; Les Tareillots ; parcelle ZE 8 ; 150 m² ; terrain 9 830 m² ; terminé ; COMMUNE DE VIEILLEY
- 08/08/2024 ; permis de construire 02561224C0005 ; Lotissement le Clos des An ; parcelle ZE 140 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 29/01/2024 ; permis de construire 02561223C0022 ; 15 Chemin des Pres ; parcelles ZE 149, ZE 166 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 984 m² ; commencé
- 18/12/2023 ; permis de construire 02561223C0021 ; Route de Cromary ; parcelle ZE 172 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 891 m² ; terminé
- 15/09/2023 ; permis de construire 02561223C0015 ; Rue des Anssanges ; parcelle ZE 146 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 02/09/2023 ; permis de construire 02561223C0013 ; Rue des Anssanges ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 738 m² ; annulé
- 25/08/2023 ; permis de construire 02561223C0010 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé
- 16/06/2023 ; permis de construire 02561223C0011 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 08/06/2023 ; permis de construire 02561223C0009 ; Rue des Anssanges ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 15/05/2023 ; permis de construire 02561223C0008 ; Les Anssanges ; parcelle ZE 60 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 061 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 02561223C0007 ; Lotissement le Clos des An ; parcelle ZE 60 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 966 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis de construire 02561223C0012 ; Lotissement des Anssanges ; parcelle ZE 107 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 12 599 m² ; commencé
- 05/05/2023 ; permis de construire 02561223C0002 ; Route de Cromary ; parcelle ZE 78 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 875 m² ; commencé
- 02/05/2023 ; permis de construire 02561222C0004 ; Les Anssanges ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 02/05/2023 ; permis de construire 02561222C0007 ; Les Anssanges ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 075 m² ; autorisé
- 27/04/2023 ; permis de construire 02561222C0005 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 27/04/2023 ; permis de construire 02561222C0006 ; Les Anssanges ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 694 m² ; terminé
- 24/04/2023 ; permis de construire 02561223C0001 ; Lot 18   le Clos des Anss ; parcelle ZE 60 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 21/04/2023 ; permis de construire 02561223C0004 ; Lot10 Lotissement le Clos des A ; parcelle ZE 60 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 197 m² ; commencé
- 17/03/2023 ; permis de construire 02561222C0003 ; 2 Rue des Capucines ; parcelle AB 380 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 801 m² ; autorisé
- 20/06/2022 ; permis de démolir 02561222C0001 ; 4 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 441 ; terrain 50 m² ; autorisé
- 17/06/2022 ; permis de construire 02561222C0001 ; 9 Rue du General Charles de ; parcelles AC 29, AC 30 ; 2 logements, 139 m² ; terrain 1 039 m² ; commencé ; DEVIOUS
- 30/05/2022 ; permis de construire 02561221C0006 ; 9 Rue du General de Gaulle ; parcelles AC 29, AC 30 ; 3 logements, 275 m² ; terrain 1 039 m² ; autorisé ; DEVIOUS
- 09/05/2022 ; permis de construire 02561221C0007 ; 41 Rue du General Charles de ; parcelles AB 45, AB 51 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 825 m² ; autorisé
- 23/03/2022 ; permis de construire 02561221C0005 ; 2a Rue de l'Eglise ; parcelle AB 473 ; 1 logement ; terrain 280 m² ; terminé
- 10/01/2022 ; permis de construire 02561221C0004 ; 5 Rue de la Mairie ; parcelle AB 227 ; 1 logement ; terrain 300 m² ; autorisé
- 27/09/2021 ; permis d'aménager 02561221C0002 ; Les Anssanges ; parcelles ZE 60, ZE 58 ; terrain 43 160 m² ; terminé
- 27/09/2021 ; permis d'aménager 02561221C0001 ; Les Anssanges ; parcelles ZE 43, ZE 45, ZE 46 ; terrain 62 390 m² ; terminé ; RESIDENCIEL
- 25/09/2020 ; permis de construire 02561220C0004 ; 3 Route de Marchaux ; parcelles AB 100, AB 99 ; 6 logements, 72 m² ; terrain 1 332 m² ; autorisé ; SCI MCDF
- 17/03/2020 ; déclaration préalable 02561220C0007 ; Chemin de Bonnay ; parcelle ZE 7 ; 7 m² ; terrain 4 200 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 02/03/2020 ; permis de construire 02561219C0004 ; 15 Rue du Moulin ; parcelle AB 207 ; 98 m² ; terrain 1 235 m² ; commencé
- 06/01/2020 ; permis de construire 02561219C0005 ; La Vie de Bonnay ; parcelle AC 342 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 02561219C0006 ; La Vie de Bonnay ; parcelle AC 341 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 391 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 02561219C0007 ; 1 Chemin de la Vallee de l'O ; parcelle AB 461 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 24/06/2019 ; permis de construire 02561219C0002 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle AB 50 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 693 m² ; commencé
- 09/03/2019 ; déclaration préalable 02561217C0020 ; 9 Rue du General de Gaulle ; parcelles AC 29, AC 30, AC 45 ; 3 logements, 38 m² ; terrain 1 159 m² ; autorisé ; DEVIOUS
- 18/10/2018 ; permis de démolir 02561218C0001 ; 50 Rue du General Charles de ; parcelles AB 62, AB 63 ; terrain 1 456 m² ; autorisé
- 25/09/2018 ; permis de construire 02561218C0004 ; Chemin de la Vallee de l'O ; parcelle AB 460 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 04/05/2018 ; permis de construire 02561218C0001 ; 50 Rue du General Charles de ; parcelles AB 62, AB 63 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 456 m² ; terminé
- 02/07/2016 ; permis de construire 02561216C0001 ; Chemin de Bonnay ; parcelle ZE A ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 27/10/2015 ; permis de construire 02561215C0005 ; Route de Cromary ; parcelle ZB 135 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 22/07/2015 ; permis de construire 02561215C0002 ; Chemin de Bonnay ; parcelle ZE 62 ; 61 m² ; terrain 2 020 m² ; commencé ; COMMUNE DE VIEILLEY
- 18/07/2015 ; permis de construire 02561215C0004 ; Chem de Bonnay ; parcelle AC 337 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 549 m² ; terminé
- 28/06/2015 ; permis de construire 02561215C0001 ; Chemi de la Vallee de L Ognon ; parcelle AB 390 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 520 m² ; terminé
- 11/09/2013 ; permis de construire 02561213C0002 ; Chem de Bonnay ; parcelle AC 336 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 345 m² ; terminé
- 26/01/2013 ; permis de construire 02561212C0011 ; 1 logement, 187 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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