# Permis de construire de Vieux-Charmont (Doubs) : 76 autorisations

De 2013 à 2026 : 42 de logement, 24 de locaux, 1 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 28 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/05/2026 ; permis de démolir 0256142600001 ; 10 Rue de Belfort ; parcelle AB 152 ; terrain 17 743 m² ; autorisé ; CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- 30/03/2026 ; déclaration préalable 0256142600005 ; 20 Rue de la Harpe ; parcelle AH 220 ; 1 logement ; terrain 652 m² ; autorisé
- 10/02/2026 ; permis de construire 0256142500005 ; Rue des Pres Voulus ; parcelles AC 180, AC 181 ; 7 logements, 696 m² ; terrain 4 241 m² ; autorisé ; LES BLEUETS
- 10/02/2026 ; permis de construire 0256142500005 ; Rue des Prés Voulus ; parcelles AC 180, AC 181 ; 696 m² ; terrain 4 241 m² ; autorisé ; LES BLEUETS
- 04/07/2025 ; permis de construire 0256142500002 ; Rue des Vignoles ; parcelle AC 557 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 807 m² ; autorisé
- 15/05/2025 ; permis de démolir 0256142500002 ; 10 Rue de Belfort ; parcelle AB 152 ; terrain 17 743 m² ; autorisé ; CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- 21/03/2025 ; permis de démolir 0256142500001 ; 10 Rue de Belfort ; parcelle AB 152 ; terrain 17 743 m² ; autorisé ; CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- 24/01/2025 ; permis de construire 02561424A0015 ; 12 Rue de Belfort ; parcelle AB 130 ; 4 logements ; terrain 1 590 m² ; commencé
- 18/11/2024 ; permis de construire 02561424A0013 ; 6 Rue du Jura ; parcelles AH 101, AH 166 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 06/06/2024 ; permis de construire 02561424A0009 ; Allee du District ; parcelles AK 209, AK 211, AK 222 ; 239 m² ; terrain 843 m² ; terminé ; SARL MERLE LOISIRS
- 24/04/2024 ; permis de construire 02561424A0007 ; Rue de Belfort ; parcelle AH 328 ; 4 logements, 965 m² ; terrain 154 m² ; autorisé ; AGES &VIE HABITAT
- 29/03/2024 ; permis de construire 02561424A0008 ; 58 Rue de Brognard ; parcelle AL 15 ; terrain 5 000 m² ; terminé ; KOESIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE
- 19/02/2024 ; permis de construire 02561424A0001 ; Rue des Vignolles ; parcelle AC 561 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 11/12/2023 ; permis de démolir 02561423A0002 ; 43 Rue des Sources ; parcelle AC 29 ; terrain 1 261 m² ; autorisé
- 10/11/2023 ; permis de construire 02561423A0007 ; Rue du Coinot ; parcelle AD 211 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 30/10/2023 ; déclaration préalable 02561423A0028 ; 12 Rue sur le Bief ; parcelle AD 126 ; 12 m² ; terrain 618 m² ; autorisé
- 26/10/2023 ; permis de construire 02561423A0011 ; Lotissement Baverey ; parcelle AC 559 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 17/10/2023 ; permis de construire 02561423A0008 ; 12 Rue de Belfort ; parcelle AB 130 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 590 m² ; autorisé
- 06/10/2023 ; permis de construire 02561423A0009 ; Rue des Vignoles Lotissem ; parcelle AC 558 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 814 m² ; commencé
- 21/03/2023 ; permis de construire 02561423A0001 ; 12 Rue de Belfort ; parcelles AB 130, AB 60, AB 61 ; 2 logements ; terrain 1 923 m² ; annulé ; JEREMY BENCETTI
- 03/03/2023 ; permis de construire 02561422A0011 ; 81 Rue de Belfort ; parcelle AE 216 ; 17 m² ; terrain 2 329 m² ; autorisé ; GARAGE MARTIN
- 31/01/2023 ; permis de construire 02561422A0014 ; 9 Rue des Vignoles ; parcelle AC 560 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 01/09/2022 ; permis de construire 02561422A0008 ; Rue des Pres ; parcelle AE 422 ; 1 logement, 280 m² ; terrain 967 m² ; annulé
- 09/06/2022 ; permis de construire 02561422A0006 ; Impasse du Chemin Noir Za ; parcelle AL 20 ; 135 m² ; terrain 2 114 m² ; annulé
- 09/06/2022 ; permis de construire 02561422A0007 ; Rue des Graviers ; parcelle AB 153 ; 97 m² ; terrain 20 956 m² ; commencé ; CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- 28/01/2022 ; permis de construire 02561421A0015 ; Rue de Belfort ; parcelle AB 66 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 846 m² ; annulé
- 12/01/2022 ; permis de construire 02561422A0001 ; 3 Zone Artisanale de l'Allan ; parcelles AL 32, AL 41, AL 44 ; 116 m² ; terrain 1 195 m² ; autorisé ; SCI DE L'ALLAN
- 30/12/2021 ; permis de construire 02561421M0013 ; La Combe ; parcelles AH 205P, AH 272P, AH 41 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 1 113 m² ; terminé
- 10/09/2021 ; déclaration préalable 02561421M0038 ; 4 Rue Centrale ; parcelle AD 345 ; 5 m² ; terrain 13 008 m² ; terminé ; COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT
- 23/07/2021 ; permis de construire 02561421M0004 ; 5001 Rue de L Allan ; parcelle AL 10 ; 230 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; R P G D - IMMO
- 09/06/2021 ; permis de construire 02561421M0008 ; A Trimoulet ; parcelle AD 260 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 50 m² ; autorisé
- 02/04/2021 ; permis de construire 02561421M0001 ; Rue Nelson Mandela / Rue D ; parcelles AC 483, AC 556 ; 11 logements, 977 m² ; terrain 26 091 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 27/11/2020 ; permis de construire 02561420M0005 ; 5001 Rue de L Allan ; parcelle AL 10 ; 110 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 09/10/2020 ; permis de construire 02561420M0003 ; 5000 la Crue ; parcelle AM 41 ; 1 m² ; terrain 55 873 m² ; autorisé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 19/02/2020 ; permis de démolir 02561420M0001 ; 132 Rue de Belfort ; parcelle AI 109 ; terrain 609 m² ; autorisé
- 12/07/2019 ; permis de construire 02561419M0006 ; Za de l'Allan ; parcelle AL 9 ; 1 430 m² ; terminé
- 27/05/2019 ; permis de construire 02561419M0003 ; Les Fosses ; parcelle AD 190 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 358 m² ; commencé
- 01/04/2019 ; permis de construire 02561419M0001 ; 17 Rue de Brognard ; parcelle AA 109 ; 91 m² ; terrain 12 398 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 02561418M0009 ; 11 Rue de Brognard ; parcelles AA 51, AA 52, AA 54 ; 2 logements, 107 m² ; terrain 1 310 m² ; commencé ; SASU W INVEST
- 10/10/2018 ; permis de construire 02561418M0007 ; 3 Rue de Lattre de Tassigny ; parcelle AE 468 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 215 m² ; commencé
- 05/09/2018 ; permis de démolir 02561418M0001 ; 22 Rue Centrale ; parcelle AD 89 ; terrain 701 m² ; terminé
- 08/08/2018 ; permis de construire 02561418M0006 ; Allee du District ; parcelle AK 143 ; 107 m² ; terrain 4 630 m² ; autorisé ; SCI NOVA
- 05/07/2018 ; permis de construire 02561418M0003 ; 5000 la Crue ; parcelle AM 41 ; 300 m² ; terrain 55 873 m² ; terminé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 06/02/2018 ; permis de construire 02561417M0008 ; 29 Rue de la Promenade ; parcelle AE 38 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 947 m² ; commencé
- 18/01/2018 ; permis de construire 02561417M0009 ; Les Hauts Bois ; parcelle AH 345 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 05/01/2018 ; permis de construire 02561417M0007 ; 1 Rue de la Cithare ; parcelle AH 349 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 934 m² ; commencé
- 14/12/2017 ; permis de construire 02561417M0006 ; Sur Pessoux ; parcelle AH 348 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 008 m² ; autorisé
- 05/12/2017 ; permis de construire 02561417M0005 ; Pres Patis ; parcelle AB 25 ; 78 m² ; terrain 2 225 m² ; commencé
- 07/07/2017 ; permis de construire 02561417M0001 ; 5000 Rue de L Allan ; parcelle AL 4 ; 214 m² ; terrain 10 655 m² ; terminé
- 06/07/2017 ; permis de construire 02561417M0002 ; Sur Pessoux ; parcelle AH 347 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 702 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; permis de démolir 02561417M0001 ; 6 Rue Coinot ; parcelle AD 220 ; terrain 580 m² ; annulé
- 13/02/2017 ; permis de construire 02561416M0009 ; Sur Pessoux ; parcelle AH 346 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 950 m² ; terminé
- 19/01/2017 ; permis de construire 02561416M0007 ; Pre Patiote ; parcelle AM 51 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 19 610 m² ; commencé ; LEHMANN
- 02/01/2017 ; permis de construire 02561416M0008 ; Sur Pessoux ; parcelle AH 330 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 592 m² ; terminé
- 06/10/2016 ; permis de construire 02561416M0005 ; Pre Patiote ; parcelles AL 9, AM 20, AM 48 ; 2 709 m² ; terrain 101 558 m² ; terminé
- 14/08/2016 ; permis de construire 02561416M0003 ; Verger Lanoix ; parcelles AA 35, AA 36, AA 37 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 176 m² ; commencé
- 01/08/2016 ; permis d'aménager 02561416M0001 ; Rue des Vignoles ; parcelles AC 163, AC 301, AC 428 ; terrain 6 354 m² ; terminé ; B3G
- 08/04/2016 ; permis de construire 02561416M0002 ; 5004 Rue de Brognard ; parcelle AL 15 ; 89 m² ; terrain 5 000 m² ; autorisé ; JULECA
- 10/03/2016 ; permis de construire 02561415M0009 ; Rue du Crepon ; parcelle AC 485 ; 20 logements, 1 395 m² ; terrain 18 269 m² ; commencé ; NEOLIA
- 09/03/2016 ; permis de construire 02561416M0001 ; 109 Rue de Belfort ; parcelle AH 40 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 174 m² ; commencé
- 23/11/2015 ; permis de construire 02561415M0010 ; Rue de Belfort ; parcelle AH 40 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 174 m² ; terminé
- 30/06/2015 ; permis de construire 02561415M0002 ; 10 Rue D Es Coutet ; parcelle AD 345 ; 190 m² ; terrain 13 008 m² ; commencé ; COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT
- 24/04/2015 ; permis de démolir 02561415M0001 ; 8 Rue des Vignes ; parcelles AC 135, AC 134 ; autorisé
- 09/03/2015 ; permis de construire 02561415M0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle AH 331 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 348 m² ; commencé
- 27/01/2015 ; permis de construire 02561414M0006 ; Zone Technoland ; parcelle AM 41 ; 80 m² ; terrain 5 000 m² ; terminé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 07/08/2014 ; permis de démolir 02561414M0002 ; 10 Rue de Belfort ; parcelle AB 152 ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
- 07/05/2014 ; permis de construire 02561414M0003 ; Zac des Hauts Bois ; parcelles AH 326, AH 325 ; 8 logements, 740 m² ; terrain 2 266 m² ; terminé ; CARRE EST
- 07/05/2014 ; permis de construire 02561414M0005 ; Imp du Trimoulet ; parcelle AD 380 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 727 m² ; terminé
- 26/03/2014 ; permis de construire 02561413M0005 ; Zac des Hauts Bois 25600 V ; parcelle AH 327 ; 8 logements, 772 m² ; terrain 2 304 m² ; commencé ; CARRE EST
- 04/03/2014 ; permis de construire 02561414M0001 ; 58bis Rue des Sources ; parcelle AD 9P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 737 m² ; commencé
- 18/02/2014 ; permis de construire 02561413M0006 ; Zac des Hauts Bois ; parcelle AH 332 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 10/09/2013 ; permis de construire 02561413M0013 ; Zac les Hauts Bois ; parcelle AH 333 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 25/07/2013 ; permis de construire 02561413M0002 ; 213 Rue Pierre Marti ; parcelle AM 41 ; 12 m² ; autorisé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 19/01/2013 ; permis de construire 02561412M0011 ; Rue du Crepon ; parcelle AC 485 ; 27 logements, 2 168 m² ; commencé ; IDEHA
- 02/01/2013 ; permis de construire 02561412M0007 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelles AH 129, AH 262P, AH 212P ; 14 logements, 1 058 m² ; terrain 2 209 m² ; terminé
- 02/01/2013 ; permis de construire 02561412M0007 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelles AH 129, AH 262P, AH 212P ; 1 058 m² ; terrain 2 209 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vieux-charmont-25614/permis
La commune : https://aucadastre.fr/vieux-charmont-25614.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25614/permits