# Permis de construire de Vieux-Moulin (Vosges) : 16 autorisations

De 2013 à 2024 : 10 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/12/2024 ; permis de construire 08850624H0002 ; 5 Route de l'Eglise ; parcelle A 1230 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 672 m² ; autorisé
- 11/12/2023 ; permis de construire 08850623H0006 ; Route d'Ortomont ; parcelle A 1735 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 254 m² ; commencé
- 25/07/2022 ; permis de construire 08850622H0003 ; Rue de Sennecon ; parcelles A 1758, A 1759 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 559 m² ; terminé
- 26/11/2021 ; permis de construire 08850621H0004 ; Route d'Ortomont ; parcelle A 916 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 5 400 m² ; commencé
- 19/04/2021 ; permis de construire 08850620H0003 ; 6 Route de la Petite Raon ; parcelle A 1164 ; 48 m² ; terrain 1 815 m² ; autorisé
- 16/07/2019 ; permis de construire 08850619H0001 ; Le Haut Doue ; parcelles A 539, A 1731 ; 377 m² ; terrain 1 970 m² ; autorisé ; GAEC DE SALM
- 15/01/2018 ; permis de construire 08850617H0002 ; 16 Rue du Centre ; parcelles A 1413, A 1412 ; 63 m² ; autorisé
- 07/04/2016 ; permis de construire 08850616V0004 ; Sur la Croix ; parcelle A 1715 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 178 m² ; commencé
- 07/03/2015 ; permis de construire 08850615S0001 ; Sur la Croix ; parcelles A 1726, A 1723, A 1721 ; 1 logement, 346 m² ; terrain 5 574 m² ; commencé
- 02/12/2014 ; permis de construire 08850614S0015 ; V.c. Ancienne Route de Saales ; parcelle A 912 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 3 970 m² ; terminé
- 02/10/2013 ; permis de construire 08850613S0010 ; Devant saint-Maurice ; parcelle A 1370 ; 56 m² ; terrain 4 420 m² ; autorisé
- 30/04/2013 ; permis de construire 08850613S0003 ; Rte de la Petite Raon ; parcelle A 814 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 928 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 08850612S0010 ; Vc de Senones A Vieux Moul ; parcelle A 1137 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 170 m² ; commencé
- 05/03/2013 ; permis de construire 08850612S0009 ; Rue de la Vieille Route ; parcelles A 1135, A 1136 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 1 460 m² ; autorisé
- 26/02/2013 ; permis d'aménager 08850613S0001 ; Rte de la Petite Raon ; parcelles A 690, A 822, A 1699 ; terminé
- 07/01/2013 ; permis de construire 08850612S0008 ; Rue du Haut Doue ; parcelles A 540, A 541, A 542 ; 521 m² ; terrain 12 066 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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