# Permis de construire de Vignely (Seine-et-Marne) : 10 autorisations

De 2013 à 2019 : 9 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/07/2019 ; permis de construire 0774981900003 ; 2 Grande Rue ; parcelles B 422, B 423 ; 2 logements, 57 m² ; terrain 1 620 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis de construire 0774981900003 ; 2 Grande Rue ; parcelles B 422, B 423 ; 57 m² ; terrain 1 620 m² ; terminé
- 02/12/2016 ; permis de construire 0774981600003 ; 1 Grande Rue ; parcelle Z 70 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 569 m² ; commencé ; SCI GRANDE RUE
- 10/05/2016 ; permis de construire 0774981600002 ; 1 Grande Rue (dp 15.06/lot C ; parcelle Z 87 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 049 m² ; autorisé
- 01/08/2015 ; permis de construire 0774981500001 ; Grande Rue ; parcelle Z 87 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 049 m² ; autorisé
- 29/01/2015 ; permis de construire 0774981400003 ; 4 Rue Delacroix ; parcelles Z 44, Z 45, Z 62 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 147 m² ; autorisé
- 27/05/2014 ; permis de construire 0774981400001 ; Rue des Sables ; parcelle B 400 ; 1 logement, 250 m² ; commencé
- 23/09/2013 ; permis de construire 0774981300003 ; Rue Delacroix - Lot A ; parcelles Z 44, Z 45, Z 62 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 413 m² ; terminé
- 13/08/2013 ; permis de construire 0774981300002 ; 6 Rue Delacroix (dp 13.01/lot B) ; parcelle Z 44 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 411 m² ; autorisé
- 06/05/2013 ; permis de construire 0774981300001 ; Rue des Sables ; parcelles B 87, B 406 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 518 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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