# Permis de construire de Villars-Saint-Georges (Doubs) : 15 autorisations

De 2014 à 2026 : 5 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/03/2026 ; permis de construire 02561625C0004 ; Chemin de la Combe ; parcelle ZE 40 ; 116 m² ; terrain 99 362 m² ; autorisé ; GAEC CHATELAIN
- 19/01/2026 ; permis de construire 02561625C0002 ; 80 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; permis de construire 02561625C0003 ; Essart Marignet ; parcelles ZH 72, ZH 73 ; 475 m² ; terrain 40 060 m² ; autorisé ; GAEC DES SAPINS
- 29/12/2025 ; déclaration préalable 02561625C0007 ; Chemin de la Combe ; parcelle ZE 29 ; 20 m² ; terrain 24 530 m² ; autorisé ; SOLCOMTOIS ENR
- 29/03/2022 ; permis de construire 02561622C0002 ; 5 Bis Chemin des Mollues ; parcelle ZH 116 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 732 m² ; autorisé
- 02/06/2021 ; permis de construire 02561621C0001 ; Chemin des Mollues ; parcelle ZH 117 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 934 m² ; commencé
- 21/09/2020 ; permis de démolir 02561620C0001 ; 7a Route du Jura ; parcelle ZC 210 ; terrain 1 326 m² ; autorisé
- 29/12/2019 ; permis de construire 02561619C0001 ; 1 Route de Fourg ; parcelle ZC 15 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 3 750 m² ; commencé
- 22/09/2017 ; permis de construire 02561617C0002 ; Chemin des Mollues ; parcelle ZH 115 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 797 m² ; terminé
- 20/05/2017 ; permis de démolir 02561617C0001 ; 7 Rue des Vergers ; parcelle ZC 100 ; terrain 982 m² ; autorisé
- 24/04/2017 ; permis de construire 02561617C0001 ; Essart Marignet ; parcelle ZH 73 ; 768 m² ; terrain 9 560 m² ; commencé ; GAEC DES SAPINS
- 29/03/2016 ; permis de construire 02561616C0001 ; Chemin Rural des Mollues ; parcelle ZL 17P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 13/10/2015 ; permis de construire 02561615C0003 ; L Epaule ; parcelle ZH 40 ; 1 134 m² ; terrain 148 140 m² ; commencé ; GAEC GUERRIN
- 29/06/2015 ; permis de construire 02561615C0002 ; 2 Chemi de L Epaule ; parcelle ZC 114 ; 16 m² ; annulé
- 26/01/2014 ; déclaration préalable 02561613P0004 ; 18 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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