# Permis de construire de Ville-sur-Cousances (Meuse) : 6 autorisations

De 2020 à 2026 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/06/2026 ; permis de construire 05556726A0001 ; 2 Rue Montauban ; parcelle A 1830 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 395 m² ; autorisé
- 02/12/2024 ; permis de construire 05556724A0002 ; Rue de Montauban ; parcelles ZK 42, ZK 47, ZK 40 ; 1 716 m² ; autorisé ; G.A.E.C. RECONNU DE VILLE
- 16/09/2024 ; permis de construire 05556724A0001 ; Aux Grands Champs ; parcelle ZC 39 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 445 m² ; terminé
- 28/09/2020 ; permis de construire 05556720A0002 ; Le Village   les Bessaux ; parcelles ZK 41, ZK 40, ZK 6 ; 230 m² ; terminé ; G.A.E.C. RECONNU DE VILLE
- 25/09/2020 ; permis de construire 05556720A0001 ; Ferme D Arnancourt ; parcelle ZI 22 ; 50 m² ; terrain 15 102 m² ; autorisé ; D'ARNANCOURT
- 17/01/2020 ; permis de construire 05556719A0002 ; Les Besseaux ; parcelles ZK 7, ZK 6 ; 1 878 m² ; terrain 310 500 m² ; commencé ; FERM'VERELEC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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