# Permis de construire de Villeneuve (Ain) : 173 autorisations De 2013 à 2026 : 134 de logement, 24 de locaux, 9 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 63 autorisations et 77 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 08/07/2026 ; permis d'aménager 00144626V0002 ; 117 Rue du Vallas ; parcelle 0E 200 ; terrain 3 395 m² ; autorisé ; IMPACT IMMOBILIER SARL - 02/07/2026 ; permis de construire 00144626V0010 ; Lotissement le Clos des Moissons - Lot 7 ; parcelles 0D 1324, 0D 1330 ; 1 logement, 71,96 m² ; terrain 304 m² ; autorisé - 02/07/2026 ; permis de construire 00144626V0011 ; Lotissement le Clos des Moissons - Lot 3 ; parcelle 0D 1330 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 333 m² ; autorisé - 02/07/2026 ; permis d'aménager 00144626V0001 ; 24 Rue de Muzard ; parcelle 0D 1231 ; terrain 7 210 m² ; autorisé ; OPTIMUM LOTISSEUR-PROMOTEUR - 18/05/2026 ; permis de construire 00144626V0007 ; Allée des Tilleuls ; parcelle 0D 1367 ; 1 logement, 102,4 m² ; terrain 488 m² ; autorisé - 09/04/2026 ; permis de construire 00144626V0006 ; Rue de Muzard ; parcelle ZI 482 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 660 m² ; autorisé - 02/04/2026 ; permis de construire 00144626V0005 ; Allée du Bocage ; parcelle 0D 1115 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 730 m² ; autorisé - 25/03/2026 ; permis de construire 00144626V0004 ; 6 Rue du Muzard ; parcelle 0D 730 ; 172 m² ; terrain 997 m² ; autorisé ; J.R. - 27/02/2026 ; permis de construire 00144626V0002 ; 65 Place des Sports ; parcelle ZI 495 ; 1 logement, 98,44 m² ; terrain 618 m² ; autorisé - 26/02/2026 ; permis de construire 00144625V0019 ; 230 Rue des Améries, le Mortier ; parcelle ZI 455 ; 1 logement, 92,05 m² ; terrain 404 m² ; commencé - 24/02/2026 ; permis de construire 00144626V0001 ; 40 Rue des Am Ries ; parcelles 0D 684, 0D 673, 0D 672 ; 1 logement ; terrain 2 006 m² ; autorisé - 24/02/2026 ; permis de construire 00144626V0003 ; 262 Rue des Améries ; parcelle ZI 455 ; 1 logement, 97,19 m² ; terrain 371 m² ; commencé - 24/02/2026 ; permis de construire 00144626V0001 ; 40 Rue des Améries ; parcelles 0D 672, 0D 673, 0D 684 ; terrain 2 006 m² ; autorisé - 29/01/2026 ; permis d'aménager 00144625V0002 ; 117 Rue du Vallas ; parcelle 0E 200 ; terrain 3 395 m² ; autorisé ; IMPACT IMMOBILIER SARL - 19/01/2026 ; permis de construire 00144625V0016 ; All E des Bleuets ; parcelle zi 480 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 502 m² ; commencé - 14/01/2026 ; permis de construire 00144625V0017 ; Route de Francheleins ; parcelle 0D 1096 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 639 m² ; autorisé - 14/01/2026 ; permis d'aménager 00144625V0001 ; 356 Route de Villefranche ; parcelles 0d 75, 0d 1132, 0d 72 ; terrain 6 320 m² ; autorisé ; DVI-DIDIER VIRICEL IMMOBILIER - 10/12/2025 ; permis de construire 00144625V0015 ; Rue de Muzard ; parcelle ZI 481 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 537 m² ; autorisé - 24/11/2025 ; permis de construire 00144625V0010 ; Au Vernay ; parcelle ZR 212 ; 733 m² ; terrain 2 112 m² ; autorisé ; GAEC DU CHAMP JACQUES - 05/11/2025 ; permis de construire 00144625V0014 ; 174 Route de Savigneux - Lot A ; parcelle 0D 1386 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 586 m² ; autorisé - 10/10/2025 ; déclaration préalable 00144625V0049 ; Au Bourg ; parcelles 0D 1280, 0D 1268, 0D 1269 ; 1 logement ; terrain 196 m² ; autorisé - 26/08/2025 ; permis de construire 00144625V0011 ; La Laiterie ; parcelle ZI 483 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 504 m² ; autorisé - 15/08/2025 ; déclaration préalable 00144625V0034 ; 1042 Chemin D Agnereins ; parcelle ZT 30 ; 66 m² ; terrain 35 230 m² ; autorisé ; CENTRALE SOLAIRE UNO DE L'AIN - 30/07/2025 ; permis de construire 00144625V0008 ; Au Treve ; parcelle ZI 291 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 681 m² ; autorisé - 24/07/2025 ; permis de construire 00144625V0009 ; Route de Savigneux ; parcelle 0D 1385 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 709 m² ; autorisé - 03/07/2025 ; permis de construire 00144625V0007 ; 0073 Place des Sports ; parcelle ZI 337 ; 4 logements, 195 m² ; terrain 1 409 m² ; autorisé ; LA GELINIERE - 15/05/2025 ; permis de démolir 00144625V0003 ; 23 Cheminement du Bief ; parcelles ZE 212, ZE 89 ; terrain 1 192 m² ; autorisé - 29/04/2025 ; permis de construire 00144625V0004 ; 44 Rue des Moissons ; parcelle 0D 1323 ; terrain 1 929 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VILLENEUVE - 20/03/2025 ; permis de construire 00144625V0003 ; Impasse de l'Ancienne Gare ; parcelle 0D 1360 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 334 m² ; autorisé - 10/03/2025 ; permis de démolir 00144625V0002 ; Le Mortier ; parcelles ZI 419, ZI 421 ; terrain 1 887 m² ; autorisé - 06/03/2025 ; permis de construire 00144624V0016 ; 122 Rue des Moissons ; parcelles 0D 599, 0D 1353, 0D 1350 ; 21 logements, 1 477 m² ; terrain 1 525 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 06/03/2025 ; permis de construire 00144624V0016 ; 122 Rue des Moissons ; parcelles 0D 599, 0D 1353, 0D 1350 ; 1 477 m² ; terrain 1 525 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 25/02/2025 ; déclaration préalable 00144624V0060 ; 0174 Route de Savigneux ; parcelle 0D 95 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 460 m² ; autorisé - 21/02/2025 ; permis de construire 00144624V0020 ; 0122 Rue des Moissons ; parcelles 0D 1324, 0D 1330 ; 8 logements, 671 m² ; terrain 5 072 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 14/02/2025 ; déclaration préalable 00144625V0003 ; 5 Zone Artisanale de Vaize ; parcelle 0D 1032 ; terrain 1 287 m² ; autorisé ; SCI ALTI - 07/02/2025 ; permis de démolir 00144625V0001 ; 361 Route de Villefranche ; parcelle 0D 72 ; terrain 3 665 m² ; autorisé - 05/12/2024 ; permis de construire 00144624V0015 ; 144 Route de St Trivier ; parcelles 0D 719, ZI 133, 0D 164 ; 5 logements, 256 m² ; terrain 1 374 m² ; autorisé - 19/11/2024 ; permis d'aménager 00144624V0002 ; Au Bourg ; parcelles 0D 1054, 0D 1053, 0D 1056 ; terrain 1 618 m² ; autorisé - 15/10/2024 ; permis d'aménager 00144624V0001 ; Au Bourg ; parcelles 0D 95, 0D 751 ; terrain 1 861 m² ; commencé ; LA FONCIERE DE L'AIN - 23/09/2024 ; permis de construire 00144624V0008 ; 14 Lotissement les Bleuets - ; parcelle ZI 491 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 330 m² ; commencé - 19/07/2024 ; permis de construire 00144624V0009 ; 283 Rue de Muzard ; parcelle ZI 489 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 353 m² ; autorisé - 16/04/2024 ; permis de construire 00144624V0003 ; 64 Rue de Muzard ; parcelle 0D 1318 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 580 m² ; autorisé - 09/04/2024 ; permis de construire 00144623V0013 ; Route de Savigneux ; parcelles 0D 84, 0D 83, 0D 85 ; 612 m² ; terrain 1 255 m² ; commencé ; CC DOMBES SAONE VALLEE - 21/03/2024 ; permis de construire 00144624V0004 ; Impasse de la Cle des Cham ; parcelles ZI 307, ZI 334, ZI 307 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 363 m² ; commencé - 14/03/2024 ; permis de construire 00144623V0014 ; Chaumont ; parcelle ZL 92 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 1 459 m² ; autorisé - 26/05/2023 ; permis de construire 00144623V0006 ; 7 Impasse des Lilas ; parcelle ZI 487 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 600 m² ; commencé - 30/03/2023 ; permis de construire 00144623V0002 ; La Laiterie ; parcelle ZI 249 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 9 921 m² ; autorisé - 03/03/2023 ; permis de construire 00144623V0003 ; 64 Rue de Muzard - Lotissemen ; parcelle 0D 1313 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 24/02/2023 ; permis de construire 00144622V0017 ; 0064 Rue de Muzard ; parcelle 0D 1317 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 971 m² ; commencé - 22/12/2022 ; permis de construire 00144622V0015 ; Lotissement les Bleuets - ; parcelle ZI 479 ; 1 logement, 108 m² ; commencé - 22/12/2022 ; permis de construire 00144622V0016 ; Lotissement les Bleuets -L ; parcelle ZI 490 ; 1 logement, 81 m² ; terminé - 05/09/2022 ; permis de construire 00144622V0013 ; 64 Rue du Muzard - Lotissemen ; parcelle 0D 1230 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 501 m² ; autorisé - 19/07/2022 ; permis de construire 00144622V0010 ; 13 Allee des Coquelicots ; parcelle ZI 243 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 982 m² ; autorisé - 04/07/2022 ; permis de construire 00144622V0008 ; 108 Route de St Trivier ; parcelles 0D 630, 0D 161 ; 1 logement ; terrain 992 m² ; commencé - 10/06/2022 ; permis de construire 00144622V0009 ; 0128 Rue de Vaize ; parcelle 0D 682 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 936 m² ; commencé - 25/05/2022 ; permis de démolir 00144622V0002 ; 627 Chemin d'Agnereins ; parcelle 0A 217 ; terrain 1 320 m² ; autorisé - 13/05/2022 ; permis de construire 00144622V0006 ; Lotissement le Clos Muza ; parcelle 0D 1230 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 4 618 m² ; terminé - 14/04/2022 ; permis de démolir 00144622V0001 ; 3110 Route de Francheleins ; parcelle 0A 536 ; terrain 2 613 m² ; autorisé - 20/02/2022 ; permis de construire 00144621V0022 ; Rue de la Carronniere ; parcelle ZK 236 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé - 17/02/2022 ; permis de construire 00144622V0001 ; Rue de Muzard ; parcelle ZX 1230 ; 1 logement, 93 m² ; terminé - 14/02/2022 ; permis de construire 00144621V0021 ; 0064 Rue de Muzard ; parcelle 0D 1230 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 618 m² ; autorisé - 10/02/2022 ; permis de construire 00144622V0002 ; Rue de Muzard ; parcelle ZX 1230 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé - 07/02/2022 ; permis de construire 00144621V0017 ; parcelle ZY 81 ; 260 m² ; terrain 12 737 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PETITS BRUN - 05/11/2021 ; permis de construire 00144621V0018 ; Allee du Parc - Lot A ; parcelle 0D 885 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 583 m² ; commencé - 14/10/2021 ; permis de construire 00144621V0016 ; 303 Route de Savigneux ; parcelle ZI 464 ; 1 logement, 136 m² ; terminé - 29/09/2021 ; permis de construire 00144621V0014 ; Vaize ; parcelle 0D 1036 ; 83 m² ; autorisé - 02/08/2021 ; permis de construire 00144621V0013 ; Route de saint Trivier ; parcelle 0D 848 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 308 m² ; commencé - 01/07/2021 ; permis de construire 00144621V0012 ; Lotis ' les Bleuets' - Lot 11 ; parcelle ZI 249 ; 4 logements, 350 m² ; terrain 9 921 m² ; commencé ; LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 23/06/2021 ; permis de construire 00144621V0011 ; Rue des Ameries - Lot A ; parcelles ZI 114, ZI 454 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 621 m² ; terminé - 15/06/2021 ; permis de construire 00144621V0009 ; Allee du Parc ; parcelle 0D 885 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 916 m² ; terminé - 15/06/2021 ; permis de construire 00144621V0010 ; 122 Rue des Moissons ; parcelles 0D 1049, 0D 682 ; 1 logement, 213 m² ; terminé - 28/05/2021 ; permis de construire 00144621V0007 ; Route de Chaleins ; parcelle ZI 457 ; 3 logements, 379 m² ; autorisé - 12/04/2021 ; permis de construire 00144621V0005 ; 107 Route de St Trivier ; parcelles 0D 897, 0D 1116, 0D 848 ; 3 logements ; terminé ; FONCIEREMENT-IMMO - 12/04/2021 ; permis de construire 00144621V0006 ; 107 Route de St Trivier ; parcelle 0D 899 ; 2 logements, 41 m² ; terrain 573 m² ; terminé ; SCI CJ3M - 21/03/2021 ; permis de construire 00144621V0002 ; Lotis ' le Pre des Ameries ' - ; parcelle ZI 451 ; 1 logement, 165 m² ; autorisé - 28/02/2021 ; permis de construire 00144620V0016 ; 91 Rue du Lavoir ; parcelle 0D 635 ; 1 logement, 78 m² ; autorisé - 27/01/2021 ; permis de construire 00144620V0015 ; 107 Route de saint Trivier ; parcelles 0D 899, 0D 897, 0D 1116 ; 5 logements, 41 m² ; terrain 1 671 m² ; annulé ; FONCIEREMENT-IMMO - 23/01/2021 ; permis de construire 00144620V0014 ; Champ Carlet ; parcelle ZW 11 ; 64 m² ; terrain 85 500 m² ; terminé - 24/11/2020 ; permis de construire 00144620V0010 ; La Grande Metairie ; parcelles ZR 226, ZR 222, ZR 223 ; 293 m² ; terminé - 21/09/2020 ; permis de construire 00144620V0011 ; 241 Rue des Ameries ; parcelle 0D 1204 ; 1 logement, 123 m² ; terminé - 04/09/2020 ; permis de construire 00144620V0006 ; Servolaine ; parcelle ZR 214 ; 240 m² ; terrain 7 966 m² ; commencé - 18/08/2020 ; permis de construire 00144620V0008 ; 185 Rue des Ameries ; parcelle 0D 713 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé - 12/08/2020 ; permis de construire 00144620V0007 ; 130 Rue de Muzard - Lot A ; parcelle 0D 825 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 450 m² ; terminé - 17/06/2020 ; permis de construire 00144620V0004 ; 836 Chemin du Bourdon ; parcelles ZN 91, ZN 63, ZN 66 ; 26 m² ; autorisé - 21/05/2020 ; permis de construire 00144620V0002 ; 52 m² ; terminé - 20/02/2020 ; permis de construire 00144619V0011 ; Lot 3 Lotissement le Pre ; parcelles ZI 32, ZI 450 ; 1 logement, 117 m² ; commencé - 19/02/2020 ; permis de construire 00144619V0008 ; Rue des Ameries ; parcelles ZI 452, ZI 32 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 800 m² ; commencé - 19/02/2020 ; permis de construire 00144619V0009 ; 2 Lotis 'le Pre des Ameries' ; parcelle ZI 32 ; 1 logement, 93 m² ; annulé - 19/02/2020 ; permis de construire 00144619V0010 ; 185 Rue des Ameries ; parcelle 0D 713 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 704 m² ; autorisé - 28/01/2020 ; permis de construire 00144619V0004 ; Au Bief ; parcelle 0D 450 ; 155 m² ; autorisé - 05/12/2019 ; permis de construire 00144619V0007 ; Boiron ; parcelles 0A 50, 0A 49, 0A 48 ; 3 m² ; terrain 132 150 m² ; terminé ; SCI DE BALMON - 25/05/2019 ; permis de construire 00144619V0003 ; 72 Route de Chaleins ; parcelle ZI 425 ; 1 logement, 116 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT - 07/05/2019 ; permis de construire 00144619V0002 ; Au Bourg ; parcelles 0D 899, 0D 899 ; 14 logements, 924 m² ; autorisé - 02/04/2019 ; permis de construire 00144619V0001 ; Champ Chambard ; parcelle ZN 38 ; 363 m² ; terrain 69 750 m² ; terminé - 08/02/2019 ; permis de construire 00144618V0018 ; 47 Impasse de l'Ancienne Gare ; parcelle 0D 920 ; 32 m² ; autorisé - 22/11/2018 ; permis de construire 00144618V0015 ; Vaize ; parcelles 0D 1030, 0D 1037 ; 122 m² ; terrain 1 239 m² ; autorisé ; SCI DE LA MATRE - 20/09/2018 ; permis de construire 00144618V0007 ; 1 logement, 122 m² ; commencé - 20/09/2018 ; permis de construire 00144618V0010 ; 42 Route de Francheleins ; parcelle 0D 755 ; 1 logement, 85 m² ; autorisé - 21/08/2018 ; permis de construire 00144618V0006 ; 1 logement, 111 m² ; commencé - 13/08/2018 ; permis de construire 00144618V0005 ; 285 Route de Villefranche ; parcelles 0D 1059, 0D 1188, 0D 1188 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé - 13/08/2018 ; permis de construire 00144618V0009 ; Agnereins ; parcelle ZX 19 ; 714 m² ; autorisé - 30/07/2018 ; permis de construire 00144617V0022 ; Grange Blanche - Route de ; parcelles 0D 706, 0D 748, 0D 863 ; 58 logements, 4 938 m² ; terrain 13 204 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 30/07/2018 ; permis de construire 00144617V0023 ; Grange Blanche - Route de ; parcelles 0D 599, 0D 62 ; 12 logements, 1 101 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 30/07/2018 ; permis de construire 00144617V0022 ; Grange Blanche - Route de ; parcelles 0D 706, 0D 748, 0D 863 ; 4 938 m² ; terrain 13 204 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 30/07/2018 ; permis de construire 00144617V0023 ; Grange Blanche - Route de ; parcelles 0D 599, 0D 62 ; 1 101 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 01/06/2018 ; permis de construire 00144618V0003 ; Rue des Ameries ; parcelle ZI 103A ; 1 logement, 125 m² ; autorisé - 30/11/2017 ; permis de construire 00144617V0021 ; Route de Chaleins ; parcelle ZI 408 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 571 m² ; commencé - 26/10/2017 ; permis de construire 00144617V0018 ; Lotissement les Acacias - ; parcelle 0D 1143 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 626 m² ; commencé ; THEMIS AMENAGEUR - 27/07/2017 ; permis de construire 00144617V0016 ; Lieu-Dit Moleze ; parcelle ZY 81 ; 43 m² ; terrain 12 737 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PETITS BRUN - 29/06/2017 ; permis de construire 00144617V0013 ; 1 logement, 85 m² ; commencé - 12/06/2017 ; permis de construire 00144617V0003 ; parcelle ZK 236P ; 1 logement, 91 m² ; commencé - 12/06/2017 ; permis de construire 00144617V0004 ; parcelle ZK 236P ; 1 logement, 89 m² ; commencé - 19/05/2017 ; permis de construire 00144617V0010 ; parcelles ZI 371, ZI 373, ZI 374 ; 1 logement ; terrain 24 673 m² ; autorisé - 18/05/2017 ; permis de construire 00144617V0011 ; Lot 2 Lotissement les Acac ; parcelle 0D 110 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé - 28/04/2017 ; permis de construire 00144617V0007 ; parcelle 0D 109P ; 1 logement, 120 m² ; autorisé - 24/04/2017 ; permis de construire 00144617V0012 ; 285 Route de Villefranche ; parcelle 0D 766 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 797 m² ; autorisé - 06/04/2017 ; permis de construire 00144617V0008 ; Lot 1 Lotissement les Ac ; parcelle 0D 110P ; 1 logement, 103 m² ; autorisé - 30/03/2017 ; permis de construire 00144617V0005 ; 42 Route de Francheleins ; parcelle 0D 722 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 891 m² ; autorisé - 30/03/2017 ; permis de construire 00144617V0009 ; Au Bourg ; parcelle 0D 1095 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé - 28/02/2017 ; permis de construire 00144617V0002 ; 6 Allee des Grangettes ; parcelle ZI 120 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 141 m² ; autorisé - 17/01/2017 ; permis de construire 00144616V0034 ; Lot N_ 12 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 14/01/2017 ; permis de construire 00144616V0032 ; Lot N_ 13 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 14/01/2017 ; permis de construire 00144616V0033 ; Lot N_ 4 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 93 m² ; commencé - 10/01/2017 ; permis de construire 00144616V0026 ; Lot N_11 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé - 10/01/2017 ; permis de construire 00144616V0027 ; Lot N_7 Lotissement les A ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 09/01/2017 ; permis de construire 00144616V0022 ; Lot N_3 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé - 09/01/2017 ; permis de construire 00144616V0035 ; 72 Route de Chaleins ; parcelle ZI 81 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 4 397 m² ; autorisé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0021 ; Lot N_ 6 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0023 ; Lot 10 Lotissement les Aca ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0024 ; Lot 14 Lotissement les Aca ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0025 ; Lot 15 Lotissement les Ac ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0028 ; Lot 8 Lotissement les Acac ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0029 ; Lot N_ 5 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 620 m² ; terminé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0030 ; Lot N_ 9 Lotissement les ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 26/12/2016 ; permis de construire 00144616V0031 ; Lot N_2 Lotissement les A ; parcelle 0D 103 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé - 01/12/2016 ; permis de construire 00144616V0020 ; 401 Rue du Vallas ; parcelle 0E 209 ; 1 logement, 47 m² ; commencé - 14/11/2016 ; permis de démolir 00144616V0002 ; 285 Route de Villefranche ; parcelle 0D 766 ; terrain 797 m² ; autorisé - 20/09/2016 ; permis de construire 00144616V0018 ; Lot A Route de saint Trivi ; parcelle 0D 1123 ; 1 logement, 92 m² ; commencé - 15/09/2016 ; permis d'aménager 00144616V0001 ; autorisé - 24/06/2016 ; permis de construire 00144616V0009 ; Le Bourg ; parcelle 0D 648 ; 17 m² ; terrain 1 418 m² ; autorisé - 30/04/2016 ; permis de construire 00144616V0001 ; 3 Lotissement Hameau du Boca ; parcelle 0D 1095 ; 1 logement, 116 m² ; autorisé - 11/03/2016 ; permis de construire 00144616V0004 ; 357 Rue de Vaize ; parcelle 0D 929 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 706 m² ; commencé - 03/03/2016 ; permis de construire 00144615V0021 ; 1 logement, 117 m² ; commencé ; CORBAS 69 - 29/01/2016 ; permis de construire 00144615V0020 ; Lieu- le Bourg ; parcelle ZI 406 ; 1 logement, 135 m² ; autorisé - 12/01/2016 ; permis d'aménager 00144615V0001 ; Le Bourg ; parcelles 0D 103, 0D 105, 0D 106 ; autorisé ; THEMIS AMENAGEUR - 04/12/2015 ; permis de construire 00144615V0017 ; 1 Hameau du Bocage ; parcelles 0D 836, 0D 769 ; 1 logement, 147 m² ; commencé ; CK ENERGIE - 12/11/2015 ; permis de construire 00144615V0015 ; 178 Rue de Muzard ; parcelle 0D 1094 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 600 m² ; autorisé - 27/10/2015 ; permis de construire 00144615V0016 ; 9 Hameau du Bocage ; parcelle 0D 1104 ; 1 logement, 87 m² ; autorisé - 31/08/2015 ; permis de construire 00144615V0014 ; parcelles 0D 33, 0D 34, 0D 904 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 18 718 m² ; autorisé - 04/08/2015 ; permis de construire 00144615V0013 ; Les Charbonnieres ; parcelle ZN 54P ; 1 logement, 154 m² ; commencé - 01/08/2015 ; permis de construire 00144615V0012 ; Lotissement le Hameau du B ; parcelle 0D 769 ; 1 logement, 139 m² ; commencé - 02/06/2015 ; permis de construire 00144615V0006 ; 1 logement, 90 m² ; commencé - 19/03/2015 ; permis de construire 00144615V0003 ; Lotis le Hameau du Bocage - Lot ; parcelle 0D 1095 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 426 m² ; commencé - 19/03/2015 ; permis de construire 00144615V0004 ; Lotis le Hameau du Bocage - Lot ; parcelles 0D 858P, 0D 836, 0D 769 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 139 m² ; autorisé - 17/03/2015 ; permis de construire 00144615V0002 ; Lotis le Hameau du Bocage - Lot ; parcelles 0D 769, 0D 836, 0D 858 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 17 923 m² ; commencé - 12/03/2015 ; permis de construire 00144614V0019 ; 343 Rue du Mortier ; parcelles ZI 108, ZI 107 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 520 m² ; autorisé - 07/03/2015 ; permis de construire 00144614V0018 ; Lotis le Hameau de Bocage - Lot ; parcelles 0D 769, 0D 836, 0D 858 ; 1 logement, 106 m² ; terminé - 02/03/2015 ; permis de construire 00144615V0005 ; 1 All des Catalpas ; parcelle ZI 74 ; 4 logements, 400 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé - 26/02/2015 ; permis de construire 00144615V0001 ; Au Bourg ; parcelles 0D 858, 0D 836, 0D 769 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 17 788 m² ; autorisé - 05/02/2015 ; permis de construire 00144614V0016 ; 12 Lot le Hameau du Bocage ; parcelles D 858P, D 836, D 769 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 05/02/2015 ; permis de construire 00144614V0017 ; 5 Lot le Hameau du Bocage ; parcelles D 858P, D 836, D 769 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 474 m² ; terminé - 25/01/2015 ; permis de construire 00144614V0015 ; Rte de Francheleins ; parcelle D 1082 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 26/08/2014 ; permis de construire 00144614V0011 ; Rte de Francheleins ; parcelle D 1082 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 453 m² ; autorisé - 02/08/2014 ; permis de construire 00144614V0009 ; Rte de saint-Trivier ; parcelle ZI 178 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 02/08/2014 ; permis de construire 00144614V0010 ; Rte de saint-Trivier ; parcelle ZI 178 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 504 m² ; terminé - 12/12/2013 ; permis de construire 00144613V0013 ; 334 Rte de Villars ; parcelle ZI 345P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 517 m² ; terminé - 26/09/2013 ; permis de construire 00144613V0009 ; 220 Rte de Villars ; parcelle ZI 386 ; 2 logements, 203 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 04/09/2013 ; permis de construire 00144613V0007 ; Le Bourdon ; parcelles ZN 93P, ZN 80P ; 1 logement ; terrain 3 000 m² ; commencé - 27/08/2013 ; permis de construire 00144613V0010 ; All des Grangettes ; parcelle ZI 117P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 459 m² ; terminé - 27/08/2013 ; permis de construire 00144613V0011 ; 45 Chem du Bief ; parcelle ZE 217 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 800 m² ; terminé - 16/08/2013 ; permis d'aménager 00144613V0002 ; Rte de Francheleins - D88 ; parcelles D 858p, D 836, D 769 ; autorisé ; IMMOBILIERE DU GRAND LYON - 23/07/2013 ; permis de construire 00144613V0006 ; 138 Rte de saint Trivier ; parcelle D 163P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 260 m² ; terminé - 22/03/2013 ; permis de construire 00144612V0021 ; Agnereins ; parcelles A 228, A 556 ; 1 logement ; terrain 4 330 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/villeneuve-01446/permis La commune : https://aucadastre.fr/villeneuve-01446.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/01446/permits