# Permis de construire de Villers-le-Lac (Doubs) : 357 autorisations De 2013 à 2026 : 287 de logement, 54 de locaux, 9 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 61 autorisations et 118 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 15/07/2026 ; permis de démolir 0253212600001 ; 19 Route des Fins ; parcelle BH 73 ; terrain 11 702 m² ; autorisé - 07/04/2026 ; permis de construire 0253212600002 ; 20 Route des Combes ; parcelle 0C 299 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 570 m² ; autorisé - 25/03/2026 ; permis de construire 0253212500020 ; 87 Cerneux Billard ; parcelles A 193, A 267 ; 3 logements, 284 m² ; terrain 2 540 m² ; autorisé ; DOUBS IMMOBILIER - 17/03/2026 ; permis de construire 0253212500022 ; 2 Impasse des Roseaux ; parcelle AK 156 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 604 m² ; autorisé - 27/01/2026 ; permis de construire 0253212500021 ; 2 Rue du Calvaire ; parcelles AM 388, AM 393 ; 3 logements, 89 m² ; terrain 1 499 m² ; commencé ; MG PROJET IMMOBILIER - 15/01/2026 ; permis de construire 0253212500025 ; Rue du Lac ; parcelles AN 118, AN 48, AN 59 ; 682 m² ; terrain 45 736 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU - 10/11/2025 ; permis de construire 0253212500011 ; 17 Rue des Murgers ; parcelles AM 443, C 1042, C 923 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 631 m² ; commencé - 06/11/2025 ; permis de construire 0253212500014 ; 51 Rue du Marechal Juin ; parcelles BD 108, BD 110, BD 66 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 707 m² ; autorisé - 14/10/2025 ; permis de construire 0253212500008 ; 17 Rue du Bosquet ; parcelle AO 350 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 754 m² ; autorisé - 14/10/2025 ; permis de construire 0253212500009 ; 19 Route des Fins ; parcelles BH 73, BH 74, BH 75 ; 1 logement, 266 m² ; terrain 14 202 m² ; autorisé - 01/10/2025 ; déclaration préalable 0253212500071 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AD 197, AD 87 ; 4 logements ; terrain 903 m² ; autorisé ; BORD DU LAC - 17/09/2025 ; déclaration préalable 0253212500063 ; 26 Rue du Chaney ; parcelle AI 183 ; 23 m² ; terrain 762 m² ; terminé - 11/09/2025 ; permis de construire 0253212500004 ; Route des Combes ; parcelle AM 441 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 751 m² ; autorisé - 06/09/2025 ; permis de construire 0253212500006 ; 13 Rue du Calvaire ; parcelle AM 422 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 501 m² ; annulé - 22/08/2025 ; déclaration préalable 0253212500058 ; 41 Rue des Fauvettes ; parcelle BC 112 ; 25 m² ; terrain 819 m² ; autorisé - 29/07/2025 ; permis de démolir 0253212500001 ; 4 Combotte Jolie ; parcelle C 627 ; terrain 3 127 m² ; autorisé - 07/07/2025 ; permis d'aménager 0253212500001 ; Rue des Lazines ; parcelle AM 282 ; terrain 11 270 m² ; commencé ; LES VERGERS - 01/07/2025 ; permis de construire 0253212500005 ; 2 Route des Brenets ; parcelle AE 63 ; 2 logements ; terrain 850 m² ; autorisé - 03/06/2025 ; déclaration préalable 0253212500026 ; 8 Rue Bellevue ; parcelle AC 13 ; 35 m² ; terrain 648 m² ; terminé - 08/04/2025 ; permis de construire 02532124R0016 ; 2 Rue de la Source ; parcelle AE 66 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 124 m² ; autorisé - 11/02/2025 ; permis de construire 02532124R0012 ; 2 Rue du Col de France ; parcelles AE 211, AE 221 ; 42 logements, 2 730 m² ; terrain 5 276 m² ; autorisé ; ALTER-IMMO - 11/02/2025 ; permis de construire 02532124R0011 ; 12 Route des Brenets ; parcelle AI 272 ; 568 m² ; terrain 5 353 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VILLERS-LE-LAC - 26/11/2024 ; permis d'aménager 02532124R0002 ; Rue des Murgers ; parcelles AM 337, C 922, C 923 ; terrain 1 150 m² ; autorisé - 19/11/2024 ; permis de construire 02532124R0009 ; 1 Rue de la Perriere ; parcelles AC 452, AC 67 ; 73 m² ; terrain 1 179 m² ; autorisé ; SCI DU LAC - 17/10/2024 ; permis d'aménager 02532124R0001 ; Route des Combes ; parcelles AM 437, AM 438, AM 439 ; terrain 1 807 m² ; terminé - 22/07/2024 ; déclaration préalable 02532124R0086 ; 7 Rue du Temple ; parcelle AI 74 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 420 m² ; autorisé - 05/07/2024 ; permis de construire 02532124R0005 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelles AC 106, AC 110 ; 3 logements ; terrain 485 m² ; commencé ; ACJ IMMOBILIER - 20/06/2024 ; permis de construire 02532124R0003 ; 2 Rue de la Chapelle ; parcelles AI 121, AI 122, AI 23 ; 5 logements ; terrain 1 258 m² ; autorisé - 04/06/2024 ; permis de construire 02532124R0002 ; Impasse Roseaux ; parcelle AK 156 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 604 m² ; autorisé - 21/05/2024 ; permis de construire 02532123R0034 ; 3 Route des Fins ; parcelles BH 44, BH 48 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 30 477 m² ; autorisé ; LES MAJORS - 02/05/2024 ; permis de construire 02532124R0001 ; 4 Rue du Caporal Peugeot ; parcelles AC 145, AC 250, AC 517 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 680 m² ; autorisé - 02/04/2024 ; permis de démolir 02532124R0001 ; 26 Rue de la Foret ; parcelle AO 63 ; terrain 985 m² ; autorisé - 30/01/2024 ; permis de construire 02532123R0029 ; Col France ; parcelle D 675 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 527 m² ; commencé - 11/01/2024 ; permis de construire 02532123R0028 ; 4 Rue du Lac ; parcelles AC 513, AC 541, AC 545 ; 15 logements ; terrain 1 763 m² ; autorisé ; SCI DEMIRTAS - 11/01/2024 ; permis de construire 02532123R0028 ; 4 Rue du Lac ; parcelles AC 513, AC 541, AC 545 ; terrain 1 763 m² ; autorisé ; SCI DEMIRTAS - 20/11/2023 ; déclaration préalable 02532123R0128 ; 5 Rue de l'Horlogerie ; parcelle AD 395 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 761 m² ; autorisé - 17/10/2023 ; permis de construire 02532123R0008 ; 19 Rue du Chaney ; parcelles AI 189, AI 202 ; 4 logements, 260 m² ; terrain 1 628 m² ; autorisé - 17/08/2023 ; permis de construire 02532123R0017 ; 24 Rue du Bosquet ; parcelle AO 370 ; 57 m² ; terrain 823 m² ; autorisé - 04/07/2023 ; permis de construire 02532123R0004 ; 7-9 Rue du Quartier Neuf ; parcelle AC 230 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 259 m² ; terminé ; LES DOUD'S - 30/06/2023 ; permis de construire 02532123R0013 ; 4 Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 494 ; 389 m² ; terrain 2 915 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS - 21/06/2023 ; déclaration préalable 02532123R0074 ; 3 Cote Grillon ; parcelles D 737, D 739, D 740 ; 19 m² ; autorisé - 15/06/2023 ; permis de construire 02532123R0006 ; Rue Jacques Cartier ; parcelle F 49 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 991 m² ; autorisé - 14/06/2023 ; permis de construire 02532123R0001 ; Lotissement Monts Franco- ; parcelle AO 365 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 741 m² ; terminé - 09/06/2023 ; permis de construire 02532123R0010 ; Rue du Caporal Peugeot ; parcelle KN 587 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 390 m² ; terminé - 02/06/2023 ; permis de construire 02532123R0002 ; 65 Route du Chauffaud ; parcelles D 653, D 657 ; 736 m² ; terrain 86 196 m² ; autorisé - 24/05/2023 ; permis de construire 02532123R0007 ; 11 Rue du Bosquet ; parcelle AO 360 ; 26 m² ; terrain 631 m² ; autorisé - 25/04/2023 ; permis de construire 02532122R0019 ; 5 Rue des Clos Rondot ; parcelle AE 183 ; 2 logements, 69 m² ; terrain 741 m² ; autorisé ; IMMO-ODOUBS - 25/04/2023 ; permis de construire 02532122R0019 ; 5 Rue des Clos Rondot ; parcelle AE 183 ; 69 m² ; terrain 741 m² ; autorisé ; IMMO-ODOUBS - 04/04/2023 ; permis de démolir 02532123R0001 ; 1 Rue des Champs Vauchez ; parcelle AE 37 ; terrain 562 m² ; autorisé - 08/02/2023 ; déclaration préalable 02532122R0109 ; 2 les Combottes ; parcelles F 365, F 408, F 412 ; 13 m² ; terrain 10 936 m² ; terminé ; FABRIQUE FOURNITURES DE BONNETAGE - 14/12/2022 ; permis de construire 02532122R0015 ; 15 Rue du Calvaire ; parcelle AM 423 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 499 m² ; autorisé - 13/12/2022 ; permis de construire 02532122R0010 ; 9 Rue de la Gare ; parcelle AE 294 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 510 m² ; terminé - 12/10/2022 ; déclaration préalable 02532122R0077 ; 7 Rue du Clos Rondot ; parcelle AE 331 ; 2 logements ; terrain 388 m² ; terminé - 20/09/2022 ; permis de construire 02532122R0008 ; 12 Gr Grande Rue ; parcelle AC 123 ; 1 logement ; terrain 473 m² ; commencé ; GS IMMOBILIER - 20/07/2022 ; permis de construire 02532122R0002 ; Route des Combes ; parcelle AM 346 ; 1 logement, 306 m² ; terrain 1 303 m² ; annulé - 20/07/2022 ; déclaration préalable 02532122R0052 ; D461 ; parcelle D 672 ; 1 m² ; terrain 91 m² ; autorisé ; MUTUELLE LA FRONTALIERE - 24/05/2022 ; permis de construire 02532122R0005 ; Sous les Cotes ; parcelle BK 48 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 909 m² ; commencé - 24/05/2022 ; permis de construire 02532122R0006 ; Rue Jacques Cartier ; parcelle BK 47 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 960 m² ; commencé - 15/03/2022 ; permis de construire 02532121R0042 ; Le Carre et Cul la Claude ; parcelle D 705 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 606 m² ; terminé - 20/01/2022 ; permis de construire 02532121R0041 ; 6 Rue des Clos Rondot ; parcelle AE 321 ; 4 logements ; terrain 613 m² ; commencé - 19/01/2022 ; permis de construire 02532121R0033 ; 4 Rue du Caporal Peugeot ; parcelles AC 145, AC 245, AC 517 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 653 m² ; annulé - 29/12/2021 ; permis de construire 02532121R0034 ; 5 Rue de la Gare ; parcelle AE 278 ; 2 logements, 77 m² ; terrain 370 m² ; autorisé - 29/12/2021 ; permis de construire 02532121R0036 ; 25 Route des Brenets ; parcelle AK 49 ; 2 logements, 41 m² ; terrain 1 017 m² ; commencé - 09/11/2021 ; permis de construire 02532121R0029 ; 6 Rue Notre Dame des Neiges ; parcelles A 110, A 50 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 7 819 m² ; commencé - 02/11/2021 ; permis de construire 02532121R0023 ; 80 Chemin des Pommiers ; parcelles B 178, B 347, B 414 ; 129 m² ; terrain 43 655 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES POMMIERS - 06/10/2021 ; permis de démolir 02532121R0001 ; 4 Rue des Fauvettes ; parcelle BC 118 ; terrain 856 m² ; autorisé - 24/09/2021 ; permis de construire 02532121R0021 ; 1 logement, 70 m² ; terminé - 13/09/2021 ; permis de construire 02532121R0022 ; 1 logement, 167 m² ; autorisé - 13/09/2021 ; permis de construire 02532121R0013 ; Route des Fins ; parcelles BH 44, BH 48 ; 1 445 m² ; terrain 30 477 m² ; autorisé - 01/09/2021 ; permis de construire 02532121R0024 ; 54 Col France ; parcelles D 733, D 734 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 867 m² ; commencé - 29/08/2021 ; permis de construire 02532119R0032 ; commencé - 24/08/2021 ; permis de construire 02532121R0016 ; Rue des Terres Rouges ; parcelles F 1066, F 1069, F 1070 ; 1 428 m² ; terrain 34 554 m² ; autorisé ; SNC DES ALPAGES - 16/08/2021 ; permis de construire 02532121R0020 ; 1 logement, 130 m² ; commencé - 05/08/2021 ; permis de construire 02532121R0011 ; 2 logements, 26 m² ; commencé - 16/07/2021 ; permis de construire 02532121R0008 ; 1 logement, 35 m² ; commencé - 16/07/2021 ; permis de construire 02532121R0012 ; 7 Rue Virgile Cupillard ; parcelles AC 225, AC 226, AC 537 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 517 m² ; autorisé - 22/06/2021 ; permis de construire 02532120R0042 ; 4 Rue du Génral de Gaulle ; parcelle AC 282 ; 2 122 m² ; terrain 5 500 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU DOUBS - 10/05/2021 ; permis de construire 02532120R0057 ; Rue du Marechal Juin ; parcelles BD 75, BD 79 ; 4 logements, 361 m² ; terrain 1 710 m² ; commencé ; GS IMMOBILIER - 04/05/2021 ; permis de construire 02532120R0055 ; 1 logement, 184 m² ; autorisé - 04/05/2021 ; permis de construire 02532120R0054 ; Bas de Bataillard ; parcelles C 304, C 497, C 500 ; 1 991 m² ; terrain 331 863 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE CHEZ LE ROI - 01/04/2021 ; permis de construire 02532120R0048 ; Route des Combes ; parcelle AM 348 ; 2 logements, 254 m² ; terrain 1 195 m² ; commencé - 01/04/2021 ; permis de construire 02532121R0003 ; Lotissement Haut Doubs Ri ; parcelles AI 275P, AI 277P ; 1 logement, 178 m² ; terrain 570 m² ; terminé - 01/04/2021 ; permis de construire 02532120R0051 ; 4 Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 494 ; 346 m² ; terrain 2 915 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU DOUBS - 01/04/2021 ; déclaration préalable 02532121R0005 ; 131 Route du Chauffaud ; parcelle BE 60 ; terrain 915 m² ; autorisé - 18/03/2021 ; permis de construire 02532120R0052 ; Rue Jacques Cartier ; parcelle BK 162 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 734 m² ; commencé - 11/02/2021 ; permis de construire 02532120R0049 ; Rue du Chanay ; parcelle AI 282 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 503 m² ; autorisé - 03/02/2021 ; permis de construire 02532120R0033 ; 4 Rue Pasteur ; parcelle AC 127P ; 9 logements, 568 m² ; terrain 1 684 m² ; commencé ; DTMR-IMMO - 29/01/2021 ; permis de construire 02532120R0053 ; Lieu-Dit les Petites Mais ; parcelle AB 395 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 699 m² ; autorisé - 25/01/2021 ; permis de construire 02532120R0047 ; Le Montot ; parcelles C 800P, C 975 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 998 m² ; autorisé - 19/12/2020 ; permis de construire 02532120R0044 ; 1 Place saint Jean ; parcelles AC 279, AC 281, AC 565 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 231 m² ; commencé ; GD CONSTRUCTIONS - 19/12/2020 ; permis de construire 02532120R0046 ; Lotissement Haut-Doubs Ri ; parcelle AI 285 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 524 m² ; commencé - 17/12/2020 ; permis de construire 02532120R0034 ; Lieu-Dit les Petites Mais ; parcelle AB 393 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 702 m² ; commencé - 15/12/2020 ; permis de construire 02532120R0029 ; Lieu-Dit les Petites Mais ; parcelles AB 16, AB 393 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 297 m² ; commencé - 08/12/2020 ; permis de construire 02532120R0045 ; 7 Rue des Sapins ; parcelle AC 8 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 4 690 m² ; commencé - 30/11/2020 ; permis de construire 02532120R0043 ; Rue saint-Exupery ; parcelle AB 363 ; 1 logement, 367 m² ; terrain 1 132 m² ; commencé - 23/11/2020 ; permis de construire 02532120R0012 ; 4 Rue de la Cote ; parcelles AB 385, AB 387 ; 28 logements, 1 500 m² ; terrain 2 776 m² ; annulé - 16/11/2020 ; permis de construire 02532120R0014 ; Rue du Chaney ; parcelle AI 286 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 525 m² ; autorisé - 13/10/2020 ; déclaration préalable 02532120R0082 ; 2 Route de la Cloison ; parcelle AO 209 ; 9 m² ; terrain 22 764 m² ; autorisé - 06/10/2020 ; permis de construire 02532120R0009 ; Rue des Côtes ; parcelle AB 386 ; 7 logements, 697 m² ; terrain 2 960 m² ; autorisé ; GARAGE MOUGIN - 28/09/2020 ; permis de construire 02532120R0036 ; 1 Rue du Temple ; parcelle AI 240 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 890 m² ; terminé - 28/09/2020 ; permis de construire 02532120R0037 ; Cerneux Billard ; parcelle A 592 ; 50 m² ; terrain 5 857 m² ; autorisé - 22/09/2020 ; permis de construire 02532120R0023 ; Chaney ; parcelle AI 176P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 499 m² ; autorisé - 20/09/2020 ; permis de construire 02532120R0026 ; 1 Rue des Lazines ; parcelle C 570 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 952 m² ; commencé - 16/09/2020 ; permis de construire 02532120R0027 ; Rue des Lazines ; parcelle C 572P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 667 m² ; autorisé - 24/08/2020 ; permis de construire 02532120R0020 ; Rue de la Foret ; parcelle AO 385 ; 2 logements, 238 m² ; terrain 486 m² ; autorisé - 29/07/2020 ; permis de construire 02532120R0021 ; 19 Rue du Chaney ; parcelle AI 202 ; 1 logement ; autorisé - 28/07/2020 ; permis de construire 02532120R0013 ; Rue des Lazines ; parcelle C 572P ; 1 logement, 156 m² ; terrain 636 m² ; autorisé - 22/05/2020 ; permis de construire 02532120R0008 ; Route de la Cloison ; parcelle BJ 118 ; 708 m² ; terrain 32 525 m² ; commencé ; CUMA DU SAUT DU DOUBS - 04/05/2020 ; permis de construire 02532120R0002 ; Rue du Chaney ; parcelle AI 177P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 695 m² ; commencé - 04/05/2020 ; permis de construire 02532120R0005 ; Lotissement la Combotte J ; parcelles C 959, C 968 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 767 m² ; terminé - 16/04/2020 ; permis de construire 02532119R0045 ; 1 190 m² ; autorisé - 25/02/2020 ; permis de construire 02532119R0047 ; Lotissement Vue du Lac L ; parcelle AM 354 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 064 m² ; terminé - 17/02/2020 ; permis de construire 02532119R0043 ; Le Chauffaud Col de Franc ; parcelle D 368 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 437 m² ; annulé - 17/02/2020 ; permis de construire 02532119R0044 ; Le Chauffaud Col de Franc ; parcelle D 368 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 430 m² ; annulé - 10/01/2020 ; permis de construire 02532119R0041 ; Rue Jacques Cartier ; parcelle BK 45 ; 1 logement, 147 m² ; autorisé - 19/12/2019 ; permis de construire 02532119R0036 ; 16 Bois de Ban ; parcelles AM 396P, AM 398P, AM 400P ; 3 logements, 4 m² ; terminé - 09/12/2019 ; permis de construire 02532119R0038 ; Rue de la Foret ; parcelles AO 203, AO 204, AO 256 ; 16 logements, 1 067 m² ; terrain 6 100 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS - 09/12/2019 ; permis de construire 02532119R0034 ; 7 Rue du Temple ; parcelle AI 74 ; 6 m² ; terrain 420 m² ; autorisé - 29/11/2019 ; permis de construire 02532119R0012 ; Rue Commandant Jacques Yves C. ; parcelle BK 52 ; 12 logements, 881 m² ; terrain 1 667 m² ; autorisé ; DTMR-IMMO - 20/11/2019 ; permis de construire 02532119R0030 ; Lot 1 ; parcelle BK 130 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 890 m² ; autorisé - 28/10/2019 ; permis de construire 02532119R0021 ; 1 logement, 199 m² ; autorisé - 25/10/2019 ; permis de construire 02532119R0014 ; Sur la Roche - le Chauffaud ; parcelle E 586 ; 3 logements, 273 m² ; terrain 2 884 m² ; autorisé ; SELF LAVAGE - 02/10/2019 ; permis de construire 02532119R0035 ; 9 Rue du Neuf Clos ; parcelle BE 22 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 157 m² ; terminé - 30/09/2019 ; permis de construire 02532119R0022 ; Rue de la Source ; parcelle AE 309 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 691 m² ; autorisé - 26/09/2019 ; permis de construire 02532119R0015 ; Grands Champs ; parcelles BK 1, BK 1063, BK 2 ; 480 m² ; terrain 9 970 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE HENRIET DES COTES - 12/09/2019 ; permis de construire 02532119R0027 ; 9 Rue du Rec ; parcelle AI 52 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 370 m² ; commencé - 10/09/2019 ; permis de construire 02532119R0028 ; Rue des Lazines ; parcelles AM 398P, AM 400P, C 1015 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 591 m² ; terminé - 27/08/2019 ; permis de construire 02532119R0024 ; 186 Route du Chauffaud ; parcelles BE 63, BE 64 ; 986 m² ; terrain 14 524 m² ; terminé - 20/08/2019 ; permis de construire 02532119R0010 ; Rue des Cotes ; parcelle BK 106 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 601 m² ; terminé - 08/08/2019 ; permis de construire 02532119R0018 ; Chemin des Lazines ; parcelles AM 200, AM 214 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 622 m² ; commencé - 15/07/2019 ; permis de construire 02532119R0004 ; Rue des Clos Rondot ; parcelles AE 326, AE 327, AE 328 ; 45 logements, 3 283 m² ; terrain 6 301 m² ; terminé ; AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE - 04/07/2019 ; permis de construire 02532119R0016 ; Lotissement la Combotte J ; parcelles C 960, C 969 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé - 28/06/2019 ; permis de construire 02532119R0006 ; 3 Chem du Tilleul ; parcelles A 659, A 114 ; 1 logement, 138 m² ; terminé - 25/06/2019 ; permis de construire 02532119R0011 ; Rue de la Source ; parcelle AE 309B ; 1 logement, 121 m² ; terrain 560 m² ; commencé - 16/05/2019 ; permis de construire 02532118R0043 ; Lotissement Monts et Mean ; parcelle F 866 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 673 m² ; commencé - 11/03/2019 ; permis de construire 02532118R0041 ; Rue du Caporal Peugeot ; parcelles AC 494, AC 496 ; 711 m² ; terrain 9 287 m² ; commencé ; COMMUNE DE VILLERS-LE-LAC - 06/03/2019 ; permis de construire 02532118R0040 ; 9 Rue des Clos Rondot ; parcelle AE 209 ; 2 logements, 59 m² ; terrain 351 m² ; autorisé - 04/02/2019 ; permis de construire 02532118R0042 ; Lotissement la Combotte J ; parcelle C 966 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 747 m² ; terminé - 03/12/2018 ; permis de construire 02532118R0038 ; Rue Francois Billod-Girard ; parcelle F 883 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 523 m² ; commencé - 03/12/2018 ; permis d'aménager 02532118R0002 ; Les Bassots ; parcelles AI 120, AI 122, AI 123 ; terrain 47 497 m² ; autorisé ; OLYMPIMMO - 30/11/2018 ; permis de construire 02532118R0036 ; Rue des Gentianes ; parcelle AE 146 ; 8 logements, 741 m² ; terrain 2 822 m² ; commencé - 21/11/2018 ; permis de construire 02532118R0029 ; 6176 Rue du Clos Rondots ; parcelle AE 3 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 894 m² ; autorisé ; FONTAINE - 21/11/2018 ; permis de construire 02532118R0029 ; 6176 Rue du Clos Rondots ; parcelle AE 3 ; 117 m² ; terrain 1 894 m² ; autorisé ; FONTAINE - 22/10/2018 ; permis de construire 02532118R0028 ; Rue des Gentianes ; parcelle AE 25 ; 8 logements, 741 m² ; terrain 2 525 m² ; commencé ; CARRE CENTRE EST - 14/09/2018 ; permis de construire 02532118R0033 ; 10 Rue Francois Billod Girard ; parcelles AD 241, AD 242, AD 243 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 113 m² ; terminé - 10/09/2018 ; permis de construire 02532118R0018 ; Cloisonnette Dessus ; parcelles E 407, E 513, E 514 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 6 976 m² ; autorisé - 20/08/2018 ; permis de construire 02532118R0022 ; 1 logement, 92 m² ; terminé - 20/08/2018 ; permis de construire 02532118R0023 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé - 20/08/2018 ; permis de construire 02532118R0024 ; 1 logement, 111 m² ; terminé - 20/08/2018 ; permis de construire 02532118R0025 ; Rue de la Source ; parcelle AE 309 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 691 m² ; terminé - 08/08/2018 ; permis de démolir 02532118R0002 ; Rue du Champs Durot ; parcelles AI 237, AI 239 ; terrain 688 m² ; autorisé - 17/07/2018 ; permis de construire 02532118R0015 ; 5 Rue du Port ; parcelles AM 330, AM 332, AM 333 ; 1 logement ; terrain 548 m² ; commencé - 03/07/2018 ; permis de construire 02532118R0009 ; 4 Rue du Caporal Peugeot ; parcelles AC 144, AC 145, AC 245 ; 2 logements, 220 m² ; terrain 1 646 m² ; autorisé - 13/06/2018 ; permis de construire 02532118R0008 ; 186 Route du Chauffaud ; parcelles BE 63, BE 64 ; 1 122 m² ; terrain 14 524 m² ; commencé - 05/06/2018 ; permis de démolir 02532118R0001 ; 14 Rue du Col de France ; parcelle AE 282 ; terrain 6 301 m² ; autorisé - 11/04/2018 ; permis de construire 02532118R0006 ; Lotissement sous les Cote ; parcelles BK 67, BK 68, BK 71 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 826 m² ; commencé - 08/03/2018 ; permis de construire 02532118R0002 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 96 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 772 m² ; terminé - 01/03/2018 ; permis de construire 02532117R0056 ; Lotissement Monts Franco- ; parcelle AO 370 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 823 m² ; terminé - 19/02/2018 ; permis de construire 02532118R0003 ; 20 Rue de la Foret ; parcelle AO 66 ; 2 logements, 136 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé - 16/02/2018 ; permis de construire 02532117R0058 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 87 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 554 m² ; commencé - 05/02/2018 ; permis de construire 02532117R0057 ; 13 Rue du Neuf Clos ; parcelle BE 24 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 378 m² ; commencé - 05/02/2018 ; déclaration préalable 02532117R0082 ; 6 Rue Pasteur ; parcelle AC 126 ; 1 logement ; terrain 828 m² ; autorisé ; GS IMMOBILIER - 24/01/2018 ; permis de construire 02532117R0053 ; Lotissement Vue du Lac 2 ; parcelle AM 345 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 171 m² ; commencé - 23/01/2018 ; permis de construire 02532117R0047 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 861 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 666 m² ; autorisé - 15/12/2017 ; permis de construire 02532117R0008 ; Chemin des Pommiers ; parcelles B 178, B 412, B 414 ; 440 m² ; terrain 20 776 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES POMMIERS - 15/11/2017 ; permis de construire 02532117R0045 ; Lotissement sous les Cote ; parcelles F 1025, F 997 ; 4 logements, 434 m² ; terrain 1 793 m² ; autorisé - 15/11/2017 ; permis de construire 02532117R0048 ; Lotissement sous les Cote ; parcelle BK 128 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 605 m² ; autorisé - 02/11/2017 ; permis de construire 02532117R0033 ; Le Cerneux Billard ; parcelles A 193, A 267 ; 1 logement ; terrain 2 540 m² ; terminé - 20/10/2017 ; permis de construire 02532117R0043 ; Lotissement Monts Franco- ; parcelles AO 345, AO 351 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 794 m² ; autorisé - 13/10/2017 ; permis de construire 02532117R0040 ; Meix au Pi ; parcelles BK 2, BK 3 ; 551 m² ; terrain 6 194 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE HENRIET DES COTES - 14/09/2017 ; permis de construire 02532117R0031 ; 15 Route des Fins ; parcelles BH 63, BH 64, BH 65 ; 146 m² ; terrain 2 927 m² ; autorisé - 08/08/2017 ; permis de construire 02532117R0026 ; 13 Rue du Lac ; parcelles AD 55, AD 63, AD 67 ; 8 logements, 737 m² ; terrain 881 m² ; autorisé ; LES BORDS DU LAC - 28/07/2017 ; permis de construire 02532117R0024 ; Rue du Clos Neuf ; parcelle BE 70 ; 1 logement, 158 m² ; commencé - 21/07/2017 ; permis de construire 02532117R0035 ; Lotissement ''le Chauffaud ; parcelle BE 71 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 657 m² ; commencé - 19/07/2017 ; permis de construire 02532117R0030 ; Lotissement sous les Cote ; parcelle BK 81 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 587 m² ; commencé - 13/07/2017 ; permis de construire 02532117R0018 ; Lotissement sous les Cote ; parcelle BK 88 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 546 m² ; autorisé - 13/07/2017 ; permis de construire 02532117R0019 ; Lotissement sous les Cote ; parcelle BK 95 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 519 m² ; autorisé - 06/07/2017 ; permis de construire 02532117R0020 ; Lotissement la Combotte J ; parcelle C 965 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 753 m² ; terminé - 23/06/2017 ; permis de construire 02532117R0013 ; Rue saint-Exupery ; parcelles AB 190, AB 7 ; 10 logements, 817 m² ; terrain 5 769 m² ; annulé ; GARAGE MOUGIN - 23/06/2017 ; permis de construire 02532117R0025 ; Lotissement la Combotte J ; parcelle C 962 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 674 m² ; autorisé - 21/06/2017 ; permis de construire 02532117R0010 ; Rue des Fauvettes ; parcelle BC 142 ; 9 logements, 562 m² ; terrain 2 862 m² ; commencé ; NEOLIA - 26/05/2017 ; permis de construire 02532117R0009 ; Lotissement Monts Franco- ; parcelle AO 350 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 754 m² ; commencé - 23/05/2017 ; permis d'aménager 02532117R0001 ; Rue de la Foret ; parcelle AO 349 ; terrain 2 387 m² ; autorisé ; MONTS FRANCO SUISSE - 22/05/2017 ; permis de construire 02532117R0015 ; Lotissement Mont Franco-S ; parcelle AO 376 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 827 m² ; commencé - 22/05/2017 ; permis de construire 02532117R0016 ; Lotissement Monts Franco- ; parcelle AO 230 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 632 m² ; commencé - 20/04/2017 ; permis de construire 02532117R0011 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 369 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 819 m² ; commencé - 31/03/2017 ; permis de construire 02532117R0005 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 360 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 631 m² ; commencé - 22/02/2017 ; permis de construire 02532117R0002 ; Lotissement Monts Franco- ; parcelle AO 370 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 823 m² ; autorisé - 16/02/2017 ; permis de construire 02532117R0006 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 371 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 334 m² ; autorisé - 16/02/2017 ; permis de construire 02532117R0007 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 372 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 330 m² ; autorisé - 06/02/2017 ; permis de construire 02532117R0001 ; Clos Taillard ; parcelle C 988 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 1 213 m² ; commencé - 03/01/2017 ; permis de construire 02532116R0067 ; Route du Pissoux ; parcelle C 989 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 460 m² ; commencé - 19/12/2016 ; permis de construire 02532116R0070 ; 3 Rue Notre Dame des Neiges ; parcelles A 647, A 650, A 652 ; 1 logement ; terrain 1 873 m² ; autorisé - 19/12/2016 ; permis de construire 02532116R0071 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 307P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 439 m² ; terminé - 08/12/2016 ; permis de construire 02532116R0068 ; 3 Rue de la Perriere ; parcelle AC 453 ; 5 logements ; terrain 1 115 m² ; commencé - 07/12/2016 ; permis de construire 02532116R0065 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelles AO 347, AO 377 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 522 m² ; commencé - 22/11/2016 ; permis de construire 02532116R0064 ; 782p les Echopets ; parcelle C 919 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 136 m² ; commencé - 08/11/2016 ; permis de construire 02532116R0044 ; 11 Rue du Chaney ; parcelle AI 193 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé - 08/11/2016 ; déclaration préalable 02532116R0067 ; Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 494 ; 35 m² ; terrain 2 915 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT - 20/10/2016 ; permis de construire 02532116R0060 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 366 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 900 m² ; commencé - 20/10/2016 ; permis de construire 02532116R0061 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 373 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 798 m² ; commencé - 13/10/2016 ; permis de construire 02532116R0051 ; Les Combes ''sur le Lac'' ; parcelles C 289, C 812 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 336 m² ; terminé - 12/10/2016 ; permis de construire 02532116R0058 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 364 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 664 m² ; commencé - 10/10/2016 ; permis de construire 02532116R0047 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 307 ; 4 logements, 298 m² ; terrain 787 m² ; autorisé - 10/10/2016 ; permis de construire 02532116R0057 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 357 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 782 m² ; commencé - 12/09/2016 ; permis de construire 02532116R0049 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 307P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 05/09/2016 ; permis de construire 02532116R0033 ; Champs de la Lave ; parcelles BK 1, BK 2, BK 3 ; 343 m² ; terrain 8 582 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE HENRIET DES COTES - 18/08/2016 ; permis de construire 02532116R0050 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 307P ; 4 logements, 513 m² ; terrain 1 364 m² ; autorisé ; SCCV LES TERRASSES DE VILLERS - 29/07/2016 ; permis de construire 02532116R0025 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 355 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 394 m² ; terminé ; SL CONCEPT HABITAT - 29/07/2016 ; permis de construire 02532116R0026 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 354 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 377 m² ; terminé ; SL CONCEPT HABITAT - 21/07/2016 ; permis de construire 02532116R0040 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 307P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 321 m² ; terminé - 21/07/2016 ; permis de construire 02532116R0032 ; 12 Rue du Lac ; parcelles AC 533, AC 534 ; terrain 3 623 m² ; autorisé - 18/07/2016 ; déclaration préalable 02532116R0034 ; La Rasse ; parcelle B 249 ; 19 m² ; terrain 2 817 m² ; commencé - 15/07/2016 ; permis de construire 02532116R0034 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 109 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 497 m² ; terminé ; SAUGET CONSTRUCTION - 13/07/2016 ; permis de construire 02532116R0035 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 119 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 603 m² ; autorisé - 13/07/2016 ; permis de construire 02532116R0039 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 307P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 339 m² ; terminé - 11/07/2016 ; permis de construire 02532116R0018 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 104P ; 1 logement, 160 m² ; terrain 811 m² ; commencé - 11/07/2016 ; permis de construire 02532116R0023 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 280P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 631 m² ; annulé - 11/07/2016 ; permis de construire 02532116R0024 ; Lotissement ''monts Franco ; parcelle AO 307P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 847 m² ; terminé - 07/07/2016 ; permis de construire 02532116R0027 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 304 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 448 m² ; terminé - 06/07/2016 ; permis de construire 02532116R0012 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 309P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 749 m² ; commencé - 01/07/2016 ; permis de construire 02532116R0029 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 80 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 553 m² ; commencé - 30/06/2016 ; permis de construire 02532116R0016 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 307P ; 1 logement, 151 m² ; terrain 671 m² ; terminé - 30/06/2016 ; permis de construire 02532116R0020 ; Lotissement ''monts Franc- ; parcelle AO 307P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 606 m² ; commencé - 23/06/2016 ; permis de construire 02532116R0028 ; Rue des Vergers ; parcelle AO 295 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 914 m² ; commencé - 07/06/2016 ; permis d'aménager 02532116R0001 ; Chemin du Chauffaud au Loc ; parcelles BE 69, BE 70 ; terrain 23 890 m² ; terminé - 17/05/2016 ; permis de construire 02532116R0009 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 874 ; 6 logements, 320 m² ; terrain 1 372 m² ; commencé ; IMMOXALIS - 12/05/2016 ; déclaration préalable 02532116R0025 ; 8 m² ; terminé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 28/04/2016 ; permis de construire 02532116R0013 ; 109 Route du Barrage ; parcelle C 977P ; 1 logement ; terrain 87 m² ; autorisé - 19/04/2016 ; permis de construire 02532116R0014 ; Lotissement '' le Poulet'' ; parcelle AB 353 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 744 m² ; commencé - 19/04/2016 ; permis de construire 02532116R0015 ; 7 Route des Combes ; parcelle AM 364 ; 1 logement, 262 m² ; terrain 993 m² ; commencé - 06/04/2016 ; permis de construire 02532116R0006 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 132 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 394 m² ; commencé - 06/04/2016 ; permis de construire 02532116R0007 ; Rue des Vergers ; parcelles AO 283, AO 292, AO 294 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 668 m² ; terminé - 29/02/2016 ; permis de construire 02532116R0003 ; Les Creusey et Cerneux Bil ; parcelles A 580, A 592, A 594 ; 129 m² ; terrain 5 857 m² ; autorisé - 15/02/2016 ; permis de construire 02532115R0040 ; Rue du Marechal Leclerc ; parcelle AB 379 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 372 m² ; terminé - 21/01/2016 ; permis de construire 02532115R0039 ; 1 Rue des Cotes ; parcelle AB 50 ; 2 logements, 273 m² ; terrain 728 m² ; commencé ; SCI LES COTES - 21/01/2016 ; permis de construire 02532115R0046 ; Lotissement ''sur Jean Reu ; parcelle BJ 158 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 479 m² ; terminé - 13/01/2016 ; permis de construire 02532115R0042 ; 4 Grande Rue ; parcelle AC 427 ; 9 logements, 770 m² ; terrain 1 019 m² ; autorisé - 13/01/2016 ; permis de construire 02532115R0045 ; Lotissement ''combotte Jol ; parcelles C 963, C 972 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 947 m² ; commencé - 18/12/2015 ; permis de construire 02532115R0036 ; Rue du Col ; parcelles AH 69, AH 71 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 110 m² ; terminé - 20/11/2015 ; permis de construire 02532115R0038 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle F 97 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 589 m² ; terminé - 03/11/2015 ; permis de construire 02532115R0037 ; Lotissement ''sur Jean Reu ; parcelles BJ 152, BJ 154 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 707 m² ; commencé - 30/10/2015 ; permis de construire 02532115R0030 ; Rue des Cotes ; parcelle BK 41 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 801 m² ; annulé - 28/10/2015 ; permis de construire 02532115R0033 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelles F 1025, F 997 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 470 m² ; autorisé - 20/10/2015 ; permis de construire 02532115R0031 ; Montot Dessus ; parcelle C 956 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 894 m² ; commencé - 28/09/2015 ; permis de construire 02532115R0032 ; Lotissement ''sur Jean Reu ; parcelle BJ 115P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 440 m² ; terminé - 15/09/2015 ; permis de construire 02532115R0025 ; Lotissement ''combotte Jol ; parcelles C 960, C 969 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 1 113 m² ; annulé - 26/08/2015 ; permis de construire 02532115R0009 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelles BK 100, BK 103 ; 6 logements, 507 m² ; terrain 1 607 m² ; commencé ; DTMR-IMMO - 26/08/2015 ; permis de construire 02532115R0024 ; Lotissement ''sur Jean Reu ; parcelle BJ 115P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 565 m² ; terminé - 20/07/2015 ; permis de construire 02532115R0023 ; Chemin du Locle au Chauffa ; parcelle BE 68 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 894 m² ; terminé - 15/07/2015 ; permis de construire 02532115R0014 ; Le Montot ; parcelles C 765, C 769 ; 479 m² ; terrain 10 032 m² ; terminé ; GAEC MICHEL DU MONTOT - 09/07/2015 ; permis de construire 02532115R0022 ; 4 Rue du Col France ; parcelle AE 292 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 991 m² ; autorisé - 26/06/2015 ; permis de construire 02532115R0018 ; Rue de la Foret ; parcelle AO 281 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 549 m² ; commencé - 19/06/2015 ; permis de construire 02532115R0020 ; Lotissement ''sur Jean Reu ; parcelle BJ 115P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 544 m² ; terminé - 19/06/2015 ; permis de construire 02532115R0021 ; Lotissement ''sur Jean Reu ; parcelles BJ 114, BJ 115 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé - 28/04/2015 ; permis de construire 02532115R0015 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelles F 1025, F 997 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 596 m² ; terminé - 16/04/2015 ; permis de construire 02532115R0013 ; Cerneux Billard ; parcelles A 426P, A 544P ; 30 m² ; terrain 5 920 m² ; autorisé - 07/04/2015 ; permis de construire 02532115R0012 ; Lotissement ''vue du Lac'' ; parcelle AM 356 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 929 m² ; terminé - 13/03/2015 ; permis de construire 02532115R0005 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 120 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 443 m² ; terminé - 13/03/2015 ; permis de construire 02532115R0006 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 107 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 503 m² ; commencé - 05/03/2015 ; permis de construire 02532115R0007 ; Lotissement ''le Poulet'' ; parcelle AB 353 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 744 m² ; annulé - 05/03/2015 ; permis de construire 02532115R0008 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelles F 1021, F 994 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 597 m² ; terminé - 05/03/2015 ; déclaration préalable 02532115R0005 ; 109 Route du Barrage ; parcelles C 977, C 980, C 981 ; 1 logement ; terrain 4 020 m² ; autorisé - 27/02/2015 ; permis de construire 02532115R0004 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelles F 1023, F 995 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 591 m² ; commencé - 26/02/2015 ; permis de construire 02532114R0051 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle F 112 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 496 m² ; terminé ; SAUGET CONSTRUCTION - 18/02/2015 ; permis de construire 02532115R0001 ; Le Neuf Clos ; parcelles BE 66, BE 67P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 952 m² ; terminé - 18/02/2015 ; permis de construire 02532115R0002 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle BK 115 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 549 m² ; terminé - 27/01/2015 ; permis de construire 02532114R0050 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 870 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 428 m² ; annulé - 19/01/2015 ; permis de construire 02532114R0049 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 869 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 426 m² ; terminé - 02/01/2015 ; permis de construire 02532113R0059 ; Rue de la Cotote ; parcelle AB 206 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 812 m² ; terminé - 18/12/2014 ; permis de construire 02532114R0047 ; 230 Rue de Combe la Feve ; parcelle AC 520 ; 8 logements, 684 m² ; terrain 962 m² ; commencé ; ADISU - 01/12/2014 ; permis de construire 02532114R0026 ; Impasse des Roseaux ; parcelles AK 146, AK 149 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 386 m² ; commencé - 19/11/2014 ; permis de construire 02532114R0036 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelles F 979, F 981 ; 8 logements, 750 m² ; terrain 1 793 m² ; annulé ; CARRE EST - 19/11/2014 ; permis de construire 02532114R0045 ; 109 Route du Barrage ; parcelles C 977, C 980, C 981 ; 1 logement ; commencé - 14/11/2014 ; permis de construire 02532114R0043 ; Le Cernembert ; parcelle BJ 97 ; 4 logements, 542 m² ; terrain 3 943 m² ; commencé ; LES QUATRE AU CERNEMBERT - 04/10/2014 ; permis de construire 02532114R0035 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelles F 978, F 980, F 982 ; 8 logements, 742 m² ; terrain 1 748 m² ; terminé ; CARRE EST - 21/09/2014 ; permis de construire 02532114R0037 ; 1 Impasse du Rang ; parcelle AC 182 ; 1 logement ; terrain 498 m² ; commencé - 11/09/2014 ; permis de construire 02532114R0025 ; Lotissement ''vue du Lac A ; parcelle AM 359 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 063 m² ; terminé - 11/09/2014 ; permis de construire 02532114R0031 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle F 969 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 503 m² ; terminé - 11/08/2014 ; permis de construire 02532114R0033 ; Le Cernembert ; parcelle BJ 138 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 062 m² ; terminé - 11/07/2014 ; permis de construire 02532114R0028 ; Clos Taillard ; parcelles C 977, C 980, C 981 ; 2 logements, 64 m² ; terrain 4 020 m² ; terminé - 11/07/2014 ; permis d'aménager 02532114R0001 ; Sur la Corvee ; parcelles AO 104p, AO 261p, AO 280p ; terrain 65 964 m² ; terminé - 23/06/2014 ; déclaration préalable 02532114R0015 ; 2 Route du Port ; parcelles AM 233, AM 235, AM 237 ; 10 m² ; terrain 1 022 m² ; autorisé - 19/06/2014 ; permis de construire 02532114R0024 ; Rue des Chalets ; parcelle AD 194 ; 2 logements, 226 m² ; terrain 472 m² ; terminé ; PEPI - 30/05/2014 ; permis de construire 02532114R0019 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 873 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 02/05/2014 ; permis de construire 02532114R0018 ; 10 Rue des Vergers ; parcelles AO 283, AO 292, AO 294 ; 2 logements, 232 m² ; terrain 668 m² ; annulé - 30/04/2014 ; permis de construire 02532114R0016 ; 109 Rue du Barrage ; parcelle C 390P ; 1 logement ; terrain 3 872 m² ; commencé - 30/04/2014 ; permis de construire 02532114R0017 ; Lotissement ''le Poulet'' ; parcelle AB 336 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 310 m² ; terminé - 30/04/2014 ; permis de construire 02532114R0016 ; 109 Rue du Barrage ; parcelle C 390P ; terrain 3 872 m² ; commencé - 29/04/2014 ; permis de construire 02532113R0069 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles AC 501, AC 502 ; 8 logements, 544 m² ; terrain 1 238 m² ; commencé - 29/04/2014 ; permis de construire 02532114R0009 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 14 ; 3 logements, 235 m² ; terrain 797 m² ; terminé ; IMMOXALIS - 28/03/2014 ; permis de construire 02532114R0007 ; Rue du Caporal Peugeot ; parcelle AC 496 ; 73 m² ; terrain 6 372 m² ; annulé ; COMMUNE DE VILLERS-LE-LAC - 28/03/2014 ; permis de construire 02532114R0010 ; Rue Pasteur ; parcelle AC 128 ; terrain 1 615 m² ; commencé ; COMMUNE DE VILLERS-LE-LAC - 25/03/2014 ; permis de construire 02532113R0065 ; 2 Rue des Clos Rondot ; parcelles AE 162, AE 163 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 365 m² ; commencé - 14/03/2014 ; permis de construire 02532114R0008 ; Lotissement ''le Poulet'' ; parcelle AB 351 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 762 m² ; terminé - 14/03/2014 ; permis de construire 02532114R0015 ; Lotissement ''le Poulet'' ; parcelle AB 733 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 790 m² ; terminé ; VERMOT CONSTRUCTIONS FRANCE - 06/03/2014 ; permis de construire 02532114R0005 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 868 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 425 m² ; terminé - 13/02/2014 ; permis de construire 02532113R0066 ; Lotissement ''la Combotte ; parcelle C 815P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 868 m² ; terminé - 11/02/2014 ; permis de construire 02532114R0002 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 582 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 437 m² ; commencé - 05/02/2014 ; permis de construire 02532113R0058 ; Lotissement ''sous les Cot ; parcelle F 908 ; 35 logements, 2 068 m² ; terrain 3 773 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE MONTS ET MEANDRES - 03/02/2014 ; permis de construire 02532113R0068 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 861 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 666 m² ; commencé - 03/02/2014 ; permis de construire 02532114R0003 ; 20 Rue Combe Varpet ; parcelle F 846 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 901 m² ; terminé - 31/01/2014 ; permis de construire 02532114R0001 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 851 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 434 m² ; commencé - 30/01/2014 ; permis de construire 02532113R0050 ; Lotissement ''vue du Lac'' ; parcelle AM 366 ; 2 logements, 282 m² ; terrain 988 m² ; commencé - 29/01/2014 ; permis de construire 02532113R0067 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 862 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 697 m² ; terminé - 24/01/2014 ; permis de construire 02532113R0057 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AD 470 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 926 m² ; autorisé - 15/01/2014 ; permis de construire 02532113R0064 ; Rue de la Foret ; parcelles AO 281, AO 286, AO 291 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 632 m² ; annulé - 13/01/2014 ; permis de construire 02532113R0062 ; Lotissement ''la Combotte ; parcelle C 815P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 837 m² ; commencé - 06/12/2013 ; permis de construire 02532113R0052 ; Lotissement l'Essart au Cl ; parcelle BC 142 ; 8 logements, 754 m² ; terrain 2 862 m² ; autorisé ; NEOLIA - 06/12/2013 ; permis de construire 02532113R0053 ; Lotissement ''l'essart au ; parcelle BC 141 ; 9 logements, 562 m² ; terrain 2 071 m² ; terminé ; NEOLIA - 13/11/2013 ; permis de construire 02532113R0056 ; Lotissement ''vue du Lac'' ; parcelle AM 358 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 505 m² ; terminé - 12/11/2013 ; permis de construire 02532113R0048 ; Lotissement ''le Poulet'' ; parcelle AB 343P ; 1 logement, 224 m² ; autorisé - 12/11/2013 ; permis de construire 02532113R0023 ; 3 Rue Pierre Bercot ; parcelles AB 194, AB 209, AB 295 ; 239 m² ; terrain 1 445 m² ; commencé ; BOULEPAT - 25/10/2013 ; permis de construire 02532113R0024 ; Lotissement ''vue du Lac'' ; parcelle AM 349 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 967 m² ; commencé - 22/10/2013 ; permis de construire 02532113R0018 ; Lotissement ''vue du Lac'' ; parcelles AM 353, C 930 ; 2 logements, 234 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé - 22/10/2013 ; permis de construire 02532113R0037 ; Cloisonnette Dessus ; parcelles E 557, E 559 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 360 m² ; terminé - 17/10/2013 ; permis de construire 02532113R0047 ; Lotissement ''l'essart au ; parcelle BC 135 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 999 m² ; terminé - 14/10/2013 ; déclaration préalable 02532113R0069 ; 2 Rue des Combottes ; parcelles F 365, F 408, F 412 ; 18 m² ; terrain 14 992 m² ; terminé ; FABRIQUE FOURNITURES DE BONNETAGE - 10/10/2013 ; permis de construire 02532113R0044 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 849 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 446 m² ; commencé - 09/10/2013 ; permis de construire 02532113R0034 ; Lotissement ''champ Newton ; parcelle AB 333P ; 1 logement, 153 m² ; terrain 790 m² ; terminé - 02/10/2013 ; déclaration préalable 02532113R0063 ; Route des Brenets ; parcelle AK 143 ; 10 m² ; terrain 120 m² ; autorisé - 30/09/2013 ; permis de construire 02532113R0040 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 850 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 413 m² ; commencé - 30/09/2013 ; permis de construire 02532113R0042 ; 10 Route des Fins ; parcelle BH 33 ; 113 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé - 20/09/2013 ; permis de construire 02532113R0031 ; 16 Rue Combe Varpet ; parcelle F 867 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 426 m² ; terminé - 18/09/2013 ; permis de construire 02532113R0039 ; Essart Fourgan ; parcelles AN 91, AN 93, F 888 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 456 m² ; autorisé - 06/09/2013 ; permis de construire 02532113R0036 ; Rue des Vergers ; parcelles AO 282, AO 293 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 762 m² ; terminé - 05/09/2013 ; permis de construire 02532113R0035 ; Lotissement l'Essart au Cl ; parcelles BC 1P, BC 7P ; 1 logement, 136 m² ; terrain 794 m² ; commencé - 14/08/2013 ; permis de construire 02532113R0017 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 870 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 428 m² ; annulé - 24/07/2013 ; permis de construire 02532113R0021 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 863 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 664 m² ; commencé - 18/07/2013 ; permis de construire 02532113R0022 ; Rue de la Vauthiere ; parcelles AD 458, AD 460 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 566 m² ; terminé - 08/07/2013 ; permis de construire 02532113R0009 ; La Grande Planche ; parcelle AK 81 ; 3 logements, 225 m² ; terrain 1 337 m² ; commencé - 01/07/2013 ; permis de construire 02532113R0014 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 869 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 426 m² ; annulé - 01/07/2013 ; permis de construire 02532113R0015 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 872 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 431 m² ; terminé - 01/07/2013 ; permis de construire 02532113R0016 ; Lot Monts et Meandres Lot 26 ; parcelle F 871 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 429 m² ; terminé - 24/06/2013 ; permis de construire 02532113R0019 ; Lotissement ''l'essart au ; parcelles BC 1P, BC 7P ; 1 logement, 185 m² ; terrain 788 m² ; commencé - 13/06/2013 ; permis de construire 02532113R0010 ; Lotissement ''le Poulet'' ; parcelle AB 356P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 136 m² ; commencé - 12/06/2013 ; permis de construire 02532113R0011 ; Route des Fins ; parcelles F 682, F 683 ; 1 logement ; terrain 1 165 m² ; terminé - 07/06/2013 ; permis de construire 02532112R0075 ; Rue de l'Ile ; parcelles AI 186, AI 201 ; 3 logements, 355 m² ; terrain 1 746 m² ; terminé ; UGIMMO - 29/04/2013 ; permis de construire 02532113R0003 ; 2 Route des Fins ; parcelle BH 26P ; 283 m² ; terrain 2 234 m² ; commencé - 23/04/2013 ; permis de construire 02532112R0074 ; 5 Rue Pierre Bercot ; parcelle AB 94 ; terrain 1 373 m² ; terminé ; COMMUNE DE VILLERS-LE-LAC - 10/04/2013 ; permis de construire 02532113R0005 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 874 ; 5 logements, 318 m² ; terrain 1 372 m² ; annulé ; WENTA IMMO - 27/03/2013 ; permis de construire 02532113R0004 ; Les Bracons ; parcelle AN 87 ; 1 logement, 321 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé - 12/03/2013 ; permis d'aménager 02532112R0003 ; Sur Jean Reuille ; parcelle C 926 ; terrain 4 347 m² ; terminé ; LE CLOS VUE DES PISTES - 05/03/2013 ; permis de construire 02532112R0065 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 592P ; 1 logement, 159 m² ; terrain 862 m² ; terminé - 28/02/2013 ; permis de construire 02532112R0054 ; 1a Rue des Sureaux ; parcelle F 509P ; 1 logement, 183 m² ; terrain 40 481 m² ; terminé - 15/02/2013 ; permis de construire 02532112R0062 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 592P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 425 m² ; annulé - 15/02/2013 ; permis de construire 02532112R0069 ; Lotissement ''vue du Lac'' ; parcelle AM 363 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 979 m² ; commencé - 09/02/2013 ; permis d'aménager 02532112R0002 ; Rue des Cotes ; parcelles F 394, F 396, F 825 ; terrain 35 490 m² ; terminé ; UGIMMO - 07/02/2013 ; permis de construire 02532112R0063 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 592P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 426 m² ; annulé - 24/01/2013 ; permis de construire 02532112R0070 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 592P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 613 m² ; terminé - 24/01/2013 ; permis de construire 02532112R0071 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 592 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 475 m² ; terminé - 24/01/2013 ; permis de construire 02532112R0072 ; Lotissement ''l'essart au ; parcelle BC 138 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 090 m² ; terminé - 24/01/2013 ; permis de construire 02532112R0076 ; Rue Antoine de saint Exupe ; parcelle AB 352 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 718 m² ; terminé - 21/01/2013 ; permis de construire 02532112R0067 ; Le Neuf Clos ; parcelle BE 56 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 941 m² ; commencé - 21/01/2013 ; permis de construire 02532112R0073 ; Lot Monts et Meandres ; parcelle F 592P ; 2 logements, 278 m² ; terrain 848 m² ; commencé - 17/01/2013 ; permis de construire 02532112R0068 ; Lotissement ''l'essart au ; parcelle BC 104 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 797 m² ; commencé - 07/01/2013 ; permis de construire 02532112R0066 ; Lotissement ''monts et Mea ; parcelle F 592P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 676 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/villers-le-lac-25321/permis La commune : https://aucadastre.fr/villers-le-lac-25321.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25321/permits