# Permis de construire de Villette-lès-Arbois (Jura) : 23 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/01/2026 ; déclaration préalable 0395722500008 ; 7 Rue de la Resistance ; parcelle AA 2 ; terrain 1 127 m² ; autorisé
- 21/05/2024 ; permis de démolir 03957224C0001 ; 43 Grande Rue ; parcelle AA 110 ; terrain 477 m² ; autorisé
- 26/07/2023 ; permis de démolir 03957223C0001 ; 8 Rue du Chauvent ; parcelle ZE 260 ; terrain 1 042 m² ; terminé
- 26/10/2021 ; permis de démolir 03957221C0001 ; 37 Grande Rue ; parcelle AA 104 ; terrain 297 m² ; autorisé
- 05/10/2021 ; permis de construire 03957221C0003 ; 17 Petite Rue ; parcelles AA 157, AA 158 ; 6 logements, 67 m² ; terrain 11 163 m² ; terminé
- 04/03/2021 ; permis de construire 03957221C0001 ; 18 Grande Rue ; parcelle AA 220 ; 172 m² ; terrain 1 288 m² ; terminé ; RIJCKAERT
- 17/06/2019 ; permis de construire 03957219C0002 ; 30 Grande Rue ; parcelle AA 56 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 19/07/2017 ; permis de construire 03957217J0002 ; 88 Grande Rue ; parcelles ZE 203, ZE 202, ZE 72 ; 733 m² ; terrain 19 720 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME
- 11/05/2017 ; permis de démolir 03957217J0001 ; 41 Grande Rue ; parcelle AA 108 ; autorisé
- 24/09/2016 ; permis de construire 03957216J0007 ; Imp de la Croix ; parcelle ZE 274 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 832 m² ; commencé
- 29/08/2016 ; permis de construire 03957216J0006 ; 30 Grande Rue ; parcelle AA 56 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 070 m² ; terminé
- 17/08/2016 ; permis de démolir 03957216J0001 ; 43 Grande Rue ; parcelle AA 110 ; autorisé
- 04/08/2016 ; permis de construire 03957216J0005 ; La Croix ; parcelles ZE 378, ZE 377, ZE 376 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé
- 21/04/2016 ; permis de construire 03957216J0002 ; 18 Grande Rue ; parcelles AA 223, AA 220 ; 290 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé ; RIJCKAERT
- 30/03/2016 ; permis de construire 03957216J0001 ; Imp de la Croix ; parcelle ZE 274 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 832 m² ; annulé
- 12/10/2015 ; permis de construire 03957215J0002 ; 18 Petite Rue ; parcelle AA 122 ; 1 logement ; terrain 382 m² ; terminé
- 31/08/2015 ; permis de construire 03957215J0001 ; 8 Imp des Frenes ; parcelle ZE 378 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 840 m² ; commencé
- 18/12/2014 ; permis de construire 03957214D0005 ; 6 Imp des Frenes ; parcelle ZE 305 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 25/10/2014 ; permis de construire 03957214D0004 ; Imp de la Croix ; parcelle ZE 367 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 058 m² ; terminé ; SCI MA2P
- 25/09/2014 ; permis de construire 03957214D0003 ; 28 Rue de la Resistance ; parcelles ZE 355, ZE 354, ZE 350 ; 616 m² ; terrain 8 371 m² ; commencé ; SOCIETE NOUVELLE REVETIS
- 15/09/2013 ; permis de construire 03957213D0002 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS CLEMENT
- 16/04/2013 ; permis de construire 03957212B0007 ; Rue de la Vervette ; parcelles AA 68, AA 69 ; 74 m² ; commencé ; COMMUNE DE LA CHATELAINE
- 17/01/2013 ; permis de construire 03957212B0006 ; Imp de la Croix ; parcelle ZE 335 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 057 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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