# Permis de construire de Vinezac (Ardèche) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 104 de logement, 20 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 29 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0073432600009 ; 595 Route des Crozes ; parcelles 0E 2789, 0E 2792, 0E 2793 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 954 m² ; autorisé
- 02/07/2026 ; permis de construire 0073432600008 ; 1235 Route de Laãâãâargentiaãâre ; parcelles 0E 1769, 0E 2740, 0E 2741 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 826 m² ; autorisé ; CONSTANT MERCIER
- 02/06/2026 ; permis de construire 0073432600007 ; 110 Impasse ; parcelle 0A 951 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 293 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de construire 0073432600005 ; Le Fez ; parcelle 0E 699 ; 1 logement, 102,98 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 26/03/2026 ; permis d'aménager 0073432500001 ; Route du Fez ; parcelles 0E 789, 0E 795, 0E 794 ; terrain 3 030 m² ; autorisé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0073432500011 ; 0155 Chemin de Merzelet ; parcelles 0A 741, 0A 756, 0A 758 ; 265 m² ; terrain 4 506 m² ; autorisé
- 04/03/2026 ; déclaration préalable 0073432500060 ; 395 Chemin de Chaudebry ; parcelle 0A 272 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 24/02/2026 ; permis de construire 0073432500018 ; 510 Chemin ; parcelles 0B 113, 0B 117 ; 265 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 23/01/2026 ; permis d'aménager 0073432600001 ; Place du 19 Mars 1962 ; parcelles 0D 284, 0D 291, 0D 297 ; terrain 21 819 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VINEZAC
- 11/09/2025 ; permis de construire 0073432500008 ; Coudouysse ; parcelles 0A 944, 0A 946 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 04/08/2025 ; déclaration préalable 0073432500037 ; 2 Chemin de Merzelet ; parcelles 0A 684, 0A 672 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 380 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; permis de construire 0073432500006 ; 200 Route de la Fontaine ; parcelles 0E 2773, 0E 2773 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 574 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 0073432500003 ; La Lauzede ; parcelles 0E 1027, 0E 1029, 0E 1032 ; 136 m² ; terrain 32 140 m² ; autorisé ; EARL DE PADENELLE
- 04/12/2024 ; permis de construire 00734324D0011 ; Route ; parcelles 0A 134, 0A 945, 0A 947 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 2 030 m² ; commencé
- 13/05/2024 ; permis de construire 00734324D0006 ; Coudouysse ; parcelles 0A 941, 0A 128 ; 1 logement, 91 m² ; autorisé
- 05/04/2024 ; permis de construire 00734324D0003 ; Basse-Hironde ; parcelle 0D 1162 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 009 m² ; autorisé
- 22/12/2023 ; permis de construire 00734323D0010 ; Route de l'Hopital ; parcelles 0B 709, 0B 1488, 0B 1492 ; 1 logement ; terrain 11 230 m² ; terminé
- 09/11/2023 ; permis de construire 00734323D0007 ; Veyras ; parcelles 0B 379, 0B 1442 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 8 153 m² ; autorisé
- 05/08/2023 ; permis de construire 00734323D0006 ; Coudouysse ; parcelles 0A 903, 0A 901 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 268 m² ; terminé
- 27/06/2023 ; permis de construire 00734323D0005 ; Boude ; parcelles 0C 69, 0C 75, 0C 81 ; 935 m² ; terrain 21 425 m² ; terminé
- 16/05/2023 ; permis de construire 00734323D0003 ; Veyras ; parcelles 0B 1442, 0B 1464 ; 2 logements, 191 m² ; terminé
- 30/03/2023 ; permis de construire 00734323D0002 ; Chalansac ; parcelles 0B 1374, 0B 1373, 0B 226 ; 1 logement, 422 m² ; terrain 3 523 m² ; autorisé ; VILLA PARROTS
- 23/03/2023 ; permis de construire 00734323D0001 ; La Croix Blanche ; parcelles 0B 1398, 0B 1294, 0B 1296 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 643 m² ; autorisé
- 13/01/2023 ; permis de construire 00734322D0010 ; Route de Largentiere  Chal ; parcelle 0B 1397 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 1 069 m² ; autorisé
- 03/01/2023 ; permis de construire 00734322D0009 ; Chalensac ; parcelles 0B 1298, 0B 1305, 0B 234 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 3 761 m² ; terminé
- 03/01/2023 ; permis de construire 00734322D0011 ; 145 Route de la Fontaine ; parcelle 0E 2725 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 21/10/2022 ; permis de construire 00734322D0008 ; Veyras ; parcelle 0B 1442 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 16/09/2022 ; permis de construire 00734322D0005 ; Veyras ; parcelles 0B 1044, 0B 379, 0B 1442 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 13/09/2022 ; permis de construire 00734322D0004 ; Veyras ; parcelles 0B 1442, 0B 1044, 0B 379 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 05/09/2022 ; permis de construire 00734322D0007 ; Veyras ; parcelles 0B 1442, 0B 379 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 680 m² ; commencé
- 11/07/2022 ; permis de construire 00734322D0002 ; 0365 365  Route du Fez ; parcelle 0E 753 ; 1 logement ; terrain 530 m² ; autorisé
- 21/02/2022 ; permis de construire 00734321D0025 ; 430 Route de la Vernade ; parcelles 0E 2769, 0E 2768 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 06/01/2022 ; permis de construire 00734321D0020 ; Padenelle ; parcelles 0D 833, 0D 834 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 630 m² ; terminé
- 14/12/2021 ; permis de construire 00734321D0018 ; Route de la Fontaine - les ; parcelle 0E 2662 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 431 m² ; terminé
- 05/10/2021 ; permis de construire 00734321D0017 ; Lembras  Route de la Fonta ; parcelle 0E 1464 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 29/09/2021 ; permis de construire 00734321D0014 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 21/09/2021 ; permis de construire 00734321D0016 ; Les Trenoux ; parcelles 0E 248, 0E 249 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 470 m² ; terminé ; SCI GMT J
- 07/07/2021 ; permis de construire 00734321D0007 ; Les Cotes ; parcelles 0C 676, 0C 675, 0C 670 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 18 809 m² ; autorisé
- 06/07/2021 ; permis de construire 00734321D0009 ; Les Crozes ; parcelles 0E 2344, 0E 2345, 0E 2738 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 2 127 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 00734321D0010 ; Chemin de Merzelet ; parcelle 0A 862 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 997 m² ; terminé
- 25/04/2021 ; permis de construire 00734321D0005 ; La Vernade ; parcelles 0E 2392, 0E 2453, 0E 2496 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 875 m² ; autorisé
- 02/04/2021 ; déclaration préalable 00734321D0009 ; Route de Boude ; parcelles 0B 1204, 0B 1203 ; 23 m² ; terrain 370 m² ; autorisé ; CENTRE EQUESTRE LA CAVALERIE DES COTES
- 30/03/2021 ; permis de construire 00734321D0002 ; Le Fez ; parcelle 0E 804 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé
- 05/02/2021 ; permis de construire 00734320D0007 ; Route de la Vernade ; parcelles 0E 2749, 0E 2747, 0E 1769 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 70 m² ; commencé ; CONSTANT MERCIER
- 05/02/2021 ; permis de construire 00734320D0007 ; Route de la Vernade ; parcelles 0E 2749, 0E 2747, 0E 1769 ; 73 m² ; terrain 70 m² ; commencé ; CONSTANT MERCIER
- 21/01/2021 ; permis de construire 00734320D0012 ; La Croix Blanche - Chalans ; parcelle 0B 1392 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 015 m² ; autorisé
- 21/01/2021 ; permis de construire 00734320D0014 ; Les Crozes ; parcelle 0E 2510 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 4 909 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 00734320D0005 ; 1355 Route 1355  Route d'Ales ; parcelles 0C 643, 0C 669, 0C 178 ; terrain 7 647 m² ; commencé ; MARJOLINE
- 15/10/2020 ; permis de construire 00734320D0009 ; Quartier Chalensac ; parcelle 0B 227 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 330 m² ; terminé
- 29/06/2020 ; permis de construire 00734320D0003 ; Les Crozes ; parcelle 0E 2510 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 909 m² ; commencé
- 14/05/2020 ; permis de construire 00734320D0001 ; Chalensac ; parcelle 0B 1372 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 392 m² ; autorisé
- 28/01/2020 ; permis de construire 00734319D0007 ; Chalansac ; parcelle 0B 1392 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 015 m² ; annulé
- 17/12/2019 ; permis de construire 00734319D0010 ; 155 Chemin de Merzelet ; parcelle 0A 741 ; 300 m² ; terrain 3 320 m² ; autorisé
- 08/10/2019 ; permis de construire 00734319D0008 ; Brousses ; parcelles 0B 2, 0B 3 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 7 220 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de construire 00734319D0003 ; Prunias ; parcelles 0B 1419, 0B 1152 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 5 283 m² ; commencé
- 02/08/2019 ; permis de construire 00734319D0006 ; Rte de Bel Air - Basse Hir ; parcelle 0D 1164 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 324 m² ; autorisé
- 01/08/2019 ; permis de construire 00734319D0005 ; Basse Hironde ; parcelles 0D 1164, 0D 749 ; 1 logement ; terrain 2 974 m² ; autorisé
- 18/04/2019 ; permis de construire 00734319D0002 ; Croix des Lauzes ; parcelle 0D 1305 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 410 m² ; commencé
- 11/01/2019 ; permis de construire 00734318D0015 ; Route du Fez ; parcelles 0E 2534, 0E 2536 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 498 m² ; commencé
- 04/12/2018 ; permis de construire 00734318D0014 ; Les Freydeyres ; parcelles 0E 2676, 0E 2673 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé ; SCI DMCM
- 18/10/2018 ; permis de construire 00734318D0010 ; Impas la Vernade ; parcelles 0A 673, 0A 861 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 243 m² ; commencé
- 26/07/2018 ; permis de construire 00734318D0009 ; Les Crozes ; parcelle 0E 1541 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 31/05/2018 ; permis de construire 00734317D0019 ; La Sauzede - Grand Vallat ; parcelles 0B 291, 0B 289, 0B 290 ; 4 531 m² ; terrain 5 170 m² ; terminé ; EARL DE PADENELLE
- 24/05/2018 ; permis de construire 00734318D0005 ; Les Crozes ; parcelle 0E 1509 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé
- 02/05/2018 ; permis de construire 00734318D0006 ; 150 A  Route de Bel Air ; parcelles 0E 1852, 0E 2383, 0E 2702 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 07/03/2018 ; permis de construire 00734318D0003 ; 35 Impas Plus Haut Fez ; parcelle 0E 800 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 06/03/2018 ; permis de construire 00734318D0001 ; Croix des Lauzes ; parcelles 0D 1366, 0D 1363 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé
- 26/01/2018 ; permis de construire 00734317D0016 ; Le Fez ; parcelles 0E 1997, 0E 787 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 037 m² ; autorisé
- 26/01/2018 ; permis de construire 00734317D0017 ; Les Auverges ; parcelles 0E 659, 0E 658, 0E 657 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 4 240 m² ; commencé
- 19/09/2017 ; permis de construire 00734317D0012 ; Chalansac ; parcelle 0B 159 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 25/07/2017 ; permis de construire 00734317D0008 ; Impas des Alliers ; parcelles 0E 2674, 0E 2677 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 07/07/2017 ; permis de construire 00734317D0007 ; Les Crozes ; parcelle 0E 1467 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 5 540 m² ; terminé
- 07/07/2017 ; permis de construire 00734317D0010 ; 215 Route de la Fontaine ; parcelle 0E 2102 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 604 m² ; commencé
- 08/06/2017 ; permis de construire 00734317D0006 ; Les Crozes ; parcelle 0E 1512 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 08/05/2017 ; permis d'aménager 00734316D0002 ; Veyras ; parcelles B 1044, B 379 ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de construire 00734317D0001 ; Veyras ; parcelle 0B 370 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 03/03/2017 ; permis de construire 00734317D0004 ; 70 Chemi du Four A Chaux ; parcelle 0B 1319 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 639 m² ; terminé
- 28/02/2017 ; permis de construire 00734316D0018 ; Veyras ; parcelle B 429 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 21/02/2017 ; permis de construire 00734316D0014 ; Les Freydeyres ; parcelle E 2429 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 130 m² ; autorisé ; SCI CLEMADE
- 21/02/2017 ; permis de construire 00734316D0014 ; Les Freydeyres ; parcelle E 2429 ; 57 m² ; terrain 1 130 m² ; autorisé ; SCI CLEMADE
- 20/02/2017 ; permis de construire 00734316D0017 ; Veyras ; parcelle B 389B ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 800 m² ; autorisé
- 14/02/2017 ; permis de construire 00734316D0013 ; Basse Hironde ; parcelle D 1173 ; 167 m² ; terrain 3 506 m² ; terminé
- 25/01/2017 ; permis d'aménager 00734316D0001 ; 955 Rte de Landes ; parcelles A 215, A 214, A 213 ; terminé
- 22/01/2017 ; permis de construire 00734316D0015 ; 420 Chemin du Four A Chaud ; parcelles B1 1287, B1 144 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 079 m² ; autorisé
- 16/01/2017 ; déclaration préalable 00734316D0019 ; Quartier Chalendas ; parcelle D 2613 ; 7 m² ; terrain 734 m² ; terminé ; COMMUNE DE VINEZAC
- 30/11/2016 ; permis de construire 00734316D0012 ; Fontenouille ; parcelle E 1291 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 9 440 m² ; commencé
- 13/11/2016 ; permis de construire 00734316D0011 ; Coucouysse ; parcelle A 926 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 213 m² ; commencé
- 30/09/2016 ; permis de construire 00734316D0010 ; Veyras ; parcelle B 1065 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 141 m² ; terminé
- 15/09/2016 ; permis de construire 00734316D0009 ; Les Crozes ; parcelle E 1472 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 180 m² ; terminé
- 25/06/2016 ; permis de construire 00734316D0005 ; Fontenouille ; parcelle E 1291 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 9 440 m² ; autorisé
- 24/05/2016 ; permis de construire 00734316D0004 ; Les Trenoux ; parcelle E 241 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 240 m² ; terminé
- 11/03/2016 ; permis de construire 00734316D0001 ; Impasse du Chambon ; parcelles A 895, A 899, A 896 ; 456 m² ; terrain 13 515 m² ; terminé ; GAEC RECONNU SOBOUL FRERES
- 21/02/2016 ; permis de construire 00734315D0014 ; 155 Chemin de Mercelet ; parcelle A 741 ; 229 m² ; terrain 3 320 m² ; annulé ; GAEC RECONNU SOBOUL FRERES
- 08/12/2015 ; permis de construire 00734315D0013 ; 135 Rte de la Fontaine ; parcelle E 1543 ; 1 logement, 144 m² ; autorisé
- 25/11/2015 ; permis de construire 00734315D0012 ; Chalansac Grand Valat ; parcelles B 291, B 290, B 282 ; 7 296 m² ; terrain 27 660 m² ; autorisé ; EARL DE PADENELLE
- 17/10/2015 ; permis de construire 00734315D0009 ; L Espine ; parcelle B 1377 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 368 m² ; terminé
- 07/10/2015 ; permis de construire 00734315D0011 ; Route Communale N 4 -Lota- ; parcelle B 1376 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 368 m² ; commencé
- 03/09/2015 ; permis de construire 00734315D0005 ; Le Fez ; parcelle E 2640 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 541 m² ; commencé
- 12/08/2015 ; permis de construire 00734315D0006 ; Le Fez ; parcelle E 739 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 3 050 m² ; commencé
- 28/06/2015 ; permis de construire 00734315D0004 ; Les Trenoux ; parcelles E 2452, E 186 ; 1 logement, 158 m² ; commencé
- 17/05/2015 ; déclaration préalable 00734315D0008 ; 85 Route de la Vernade ; parcelles C 284, C 1055 ; 8 m² ; terrain 6 461 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VINEZAC
- 19/02/2015 ; permis de construire 00734314D0011 ; La Vernade ; parcelles A1 118, A1 737 ; 1 logement, 241 m² ; terrain 1 900 m² ; commencé
- 08/02/2015 ; déclaration préalable 00734315D0001 ; Le Village ; parcelle D 64 ; terrain 90 m² ; autorisé
- 09/01/2015 ; permis de construire 00734314D0010 ; Le Fez ; parcelles E 690, E 693 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 310 m² ; autorisé
- 01/12/2014 ; permis de construire 00734314D0009 ; 1829 Route de la Vernade ; parcelles 0D 834, 0D 833 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 708 m² ; annulé
- 24/11/2014 ; permis de construire 00734314D0008 ; 587 m² ; autorisé
- 12/11/2014 ; permis de construire 00734314D0006 ; Le Fez ; parcelle E 743 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 580 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; permis de construire 00734314D0005 ; L Espine ; parcelle B 639 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 180 m² ; terminé
- 10/08/2014 ; permis de construire 00734314D0004 ; Quartier Veyras ; parcelles B 372, B 387 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 760 m² ; autorisé
- 14/07/2014 ; permis de construire 00734314D0003 ; Les Granges ; parcelles E 1982, E 644, E 645 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 840 m² ; terminé
- 08/06/2014 ; permis de construire 00734314D0002 ; La Vernade ; parcelle A 902 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 07/02/2014 ; permis de construire 00734313D0009 ; Les Crozes ; parcelles E 1482, E 2489 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 025 m² ; commencé
- 20/01/2014 ; permis de construire 00734313D0007 ; Les Crozes ; parcelles E 1514, E 1517 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 700 m² ; commencé
- 20/12/2013 ; permis de construire 00734313D0008 ; 86 m² ; commencé
- 03/09/2013 ; permis de construire 00734313D0006 ; Carlas ; parcelles E 1284, E 1281, E 1280 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 19 780 m² ; terminé
- 14/08/2013 ; permis de construire 00734313D0005 ; Les Crozes ; parcelles E 2511, E 2509, E 2507 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 503 m² ; terminé
- 05/08/2013 ; permis de construire 00734313D0004 ; Le Fez ; parcelle E 2588 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 156 m² ; commencé
- 17/04/2013 ; permis de construire 00734312D0034 ; Les Crozes ; parcelles E 1530, E 1522 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 293 m² ; commencé
- 11/03/2013 ; permis de construire 00734312D0027 ; Chalansac ; parcelles B 1295, B 230 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 330 m² ; autorisé
- 11/03/2013 ; permis de construire 00734312D0028 ; Chalansac ; parcelles B 1310, B 1309, B 1303 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 08/03/2013 ; permis de construire 00734312D0030 ; Les Pradaux ; parcelles E 2549, E 2551 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 984 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 00734312D0033 ; Les Crozes ; parcelles E 1530, E 1522 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 08/03/2013 ; permis de construire 00734312D0035 ; Les Freydeyres ; parcelles E 2356, E 528 ; 19 m² ; terrain 3 213 m² ; annulé ; SCI CLEMADE
- 26/02/2013 ; permis de construire 00734312D0024 ; Veyras ; parcelle A 1363 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 00734312D0032 ; Les Crozes ; parcelle E 1521 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 2 590 m² ; terminé
- 17/02/2013 ; permis de construire 00734312D0031 ; La Vernade ; parcelle E 1727 ; 2 logements, 165 m² ; terrain 2 040 m² ; terminé
- 15/02/2013 ; permis de construire 00734312D0029 ; Crozes ; parcelles E 1517, E 1514 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 700 m² ; autorisé
- 04/02/2013 ; permis de construire 00734312D0023 ; Les Pradaux ; parcelle E 2552 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 981 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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