# Permis de construire de Vitreux (Jura) : 17 autorisations

De 2013 à 2023 : 9 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/11/2023 ; déclaration préalable 03958123D0004 ; 1 Chemin du Desert ; parcelle AE 222 ; 7 m² ; terrain 1 165 m² ; autorisé
- 27/10/2023 ; permis de construire 03958123D0003 ; 6 Che des Champs Rouges ; parcelles ZB 7, ZL 18 ; 120 m² ; terrain 6 021 m² ; terminé ; COMMUNE DE VITREUX
- 17/10/2023 ; permis de construire 03958123D0002 ; Rue d'Acey ; parcelle AB 26 ; 131 m² ; terrain 23 520 m² ; terminé ; ASSOCIATION COMMUNAUTE DES CISTERCIENS
- 11/01/2023 ; déclaration préalable 03958122D0003 ; parcelle ZL 30 ; 9 m² ; terrain 3 458 m² ; autorisé ; ORPEO ENVIRONNEMENT
- 22/03/2022 ; permis de construire 03958121J0003 ; 7 Rue D Acey ; parcelle ZL 70 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 127 m² ; autorisé
- 04/02/2022 ; permis de construire 03958121D0002 ; Chemin du Desert ; parcelles AE 134, AE 135 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 948 m² ; annulé
- 18/01/2022 ; permis de construire 03958121J0001 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 18/10/2019 ; permis de construire 03958119J0004 ; 5 B Rue de la Fontaine ; parcelle AE 139 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 31/08/2018 ; permis de démolir 03958118J0001 ; 7 Grande Rue ; parcelle AE 55 ; terrain 412 m² ; autorisé
- 17/04/2018 ; permis de construire 03958117J0001 ; parcelle ZB 7 ; 92 m² ; terrain 4 720 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
- 22/07/2016 ; permis de construire 03958116J0003 ; Hameau D Acey ; parcelles ZN 23, AB 33 ; 1 014 m² ; terrain 29 548 m² ; commencé ; ELECTROLYSE ABBAYE D'ACEY SA
- 22/04/2016 ; permis de construire 03958116J0001 ; Chem du Desert ; parcelles AE 134, AE 135 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 948 m² ; annulé
- 27/01/2016 ; permis de construire 03958115J0001 ; Rue du Desert ; parcelle AE 172 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 691 m² ; autorisé
- 27/05/2014 ; permis de construire 03958114D0002 ; Chem des Champs Rouges ; parcelle ZB 145 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 586 m² ; commencé
- 28/07/2013 ; permis de construire 03958113D0002 ; 9 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 175 ; 1 logement ; terrain 1 690 m² ; autorisé
- 14/06/2013 ; déclaration préalable 03958113D0002 ; 38t Grande Rue ; parcelle ZD 167 ; 14 m² ; terrain 6 600 m² ; terminé
- 29/01/2013 ; permis de construire 03958112D0003 ; Chem du Grand Quartier ; parcelle ZL 28 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 170 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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