# Impasse du Marché, 21350 Vitteaux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.39742, 4.54043 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21710_sdq8ro.

## La parcelle

- Parcelle : AD 33
- Contenance : 167 m²
- Identifiant : 21710000AD0033
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 314,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 468 kWh par an, pour 1 447 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, village ancien, du PLU Vitteaux, en vigueur depuis le 29/10/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (7)

- Immeuble
- Maison Bélime
- Hôtel Piget
- Maison
- Halles
- Maison, dite aussi hôtel Ferrand
- Eglise saint Germain d'Auxerre

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/07/2023 ; Impasse du Marché 21350 Vitteaux ; maison, 44 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Docteur Kuhn (Collège) ; ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE (Ecole) ; ECOLE MATERNELLE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 205, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST (CRAMA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/379906753) ; CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL SOCIETE A MISSION (APPLICATION LOI PACTE) (CF DE CM) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/588505354) ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/542820352) ; FUNECAP EST (ROC ECLERC) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388796526)
- Voies voisines : Place du Docteur Quignard (11 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/place-du-docteur-quignard-0190.md ; Rue Audiffred (25 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/rue-audiffred-0040.md ; Rue de l'Hôpital (30 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/rue-de-l-hopital-0305.md ; Rue Hubert Languet (32 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/rue-hubert-languet-0320.md ; Place de Spontin (33 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/place-de-spontin-0560.md ; Ruelle Ferrand (46 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/ruelle-ferrand-0240.md ; Rue Edmé Millot (51 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/rue-edme-millot-0210.md ; Rue Montchevreau (65 m) https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/rue-montchevreau-0390.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vitteaux-21710/impasse-du-marche-sdq8ro
La commune : https://aucadastre.fr/vitteaux-21710.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21710_sdq8ro