# Permis de construire de Voires (Doubs) : 5 autorisations

De 2014 à 2020 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/06/2020 ; permis de construire 02563020N0001 ; Sur les Haies ; parcelle AH 153 ; 1 logement ; terrain 2 487 m² ; autorisé ; LA STAB
- 05/06/2020 ; permis de construire 02563020N0001 ; Sur les Haies ; parcelle AH 153 ; terrain 2 487 m² ; autorisé ; LA STAB
- 04/07/2017 ; permis de construire 02563017V0002 ; 11 Route de Bareche ; parcelles AH 152, AH 151, AH 139 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 3 852 m² ; commencé
- 16/07/2015 ; déclaration préalable 02563015N0001 ; 11 Rte de la Bareche ; parcelles AH 152, AH 151, AH 139 ; 2 logements ; terrain 3 852 m² ; autorisé
- 18/03/2014 ; permis de construire 02563013N0001 ; Chemin des Portes ; parcelle AC 30 ; 200 m² ; terrain 10 358 m² ; commencé ; GAEC DU PRINTEMPS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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