# Permis de construire de Vosbles-Valfin (Jura) : 9 autorisations

De 2016 à 2026 : 6 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; permis de construire 03958326J0002 ; 111 Route de Genod ; parcelle ZE 23 ; 1 logement, 30,1 m² ; autorisé ; SCI LES FLEURS DU JURA
- 04/02/2025 ; permis de construire 03958324J0013 ; Rue du Lotissement Clerc ; parcelle ZH 96 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 20/01/2025 ; permis de construire 03958324J0012 ; Rue du Presbytere ; parcelle ZD 60P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 003 m² ; autorisé
- 05/09/2023 ; permis de construire 03958323J0007 ; 38 Chemin de la Lievre ; parcelle ZE 3 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 5 790 m² ; autorisé
- 31/08/2022 ; permis de construire 03958322J0007 ; 20 Soussonne ; parcelle B 470 ; 600 m² ; terrain 6 519 m² ; terminé
- 01/07/2022 ; permis de construire 03958322J0001 ; Rue du Presbytere ; parcelle ZD 61 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 17 030 m² ; annulé
- 17/02/2020 ; permis de construire 03958319J0009 ; 80 Rue Rene Bernard ; parcelles ZK 99, ZK 101 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 033 m² ; autorisé
- 21/08/2018 ; permis de construire 03958318J0003 ; Route de Thoirette ; parcelle 0E 31 ; 250 m² ; terrain 2 595 m² ; commencé
- 22/07/2016 ; permis de construire 03958316J0005 ; Au Village ; parcelles ZE 120, ZE 54 ; 18 m² ; terrain 383 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VOSBLES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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