# Permis de construire de Vosne-Romanée (Côte-d'Or) : 60 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 45 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 19 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/06/2026 ; déclaration préalable 0217142600001 ; 9 Rte Nationale 74 ; parcelle AK 139 ; 1 logement ; terrain 542 m² ; autorisé
- 15/06/2026 ; déclaration préalable 0217142600001 ; 9 Rte Nationale 74 ; parcelle AK 139 ; terrain 542 m² ; autorisé
- 30/03/2026 ; permis de construire 0217142600002 ; 5 Rue des Communes ; parcelles AL 379, AL 383, AL 386 ; 187 m² ; terrain 3 876 m² ; autorisé ; DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG
- 10/11/2025 ; permis de construire 0217142500010 ; Route Nationale D974 ; parcelle AH 5 ; 337 m² ; terrain 1 397 m² ; autorisé ; DOMAINE D'EUGENIE
- 22/09/2025 ; permis de construire 0217142500008 ; 19 Rue de la Fontaine ; parcelle AK 264 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 260 m² ; autorisé ; SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET
- 25/08/2025 ; permis de construire 0217142500007 ; Aux Ouzerands ; parcelles AH 133, AH 134, AH 135 ; 2 453 m² ; terrain 10 938 m² ; commencé
- 12/06/2025 ; permis de construire 0217142500002 ; 18 Rue de la Fontaine ; parcelles AK 156, AK 361 ; 462 m² ; terrain 220 m² ; autorisé
- 02/06/2025 ; permis de construire 0217142500003 ; 1 Rue Derriere le Four ; parcelles AL 292, AL 53 ; 1 840 m² ; terrain 6 655 m² ; autorisé ; DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI
- 02/06/2025 ; permis de construire 0217142500004 ; 7 Derriere le Four ; parcelle AL 11 ; 377 m² ; terrain 6 655 m² ; autorisé ; DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI
- 29/04/2025 ; permis de construire 0217142500001 ; 4 Rue des Grands Crus ; parcelles AL 278, AL 279, AL 39 ; terrain 268 m² ; commencé
- 10/04/2025 ; permis de démolir 0217142500001 ; 14 Rue des Grands Crus ; parcelle AL 56 ; terrain 542 m² ; autorisé ; T D F
- 20/03/2025 ; déclaration préalable 0217142500001 ; 22 Rue de la Croix Rameau ; parcelle AC 330 ; 14 m² ; terrain 563 m² ; autorisé
- 11/07/2024 ; permis de construire 02171424B0002 ; 8 Rue du Chateau ; parcelle AL 22 ; 24 m² ; terrain 113 m² ; commencé ; BERNARD RION
- 11/07/2024 ; permis de construire 02171424B0003 ; 3 Route Nationale 74 ; parcelles AK 189, AK 190, AK 191 ; 600 m² ; terrain 3 044 m² ; autorisé
- 16/05/2024 ; permis de construire 02171424B0001 ; 12 Rue des Grands Crus ; parcelle AL 57 ; 12 m² ; terrain 112 m² ; terminé ; DOMAINE MEO CAMUZET
- 22/12/2023 ; permis de construire 02171423B0005 ; 5 Impasse saint Martin ; parcelles AH 320, AH 322, AH 364 ; 1 960 m² ; terrain 19 653 m² ; autorisé ; AS SIRUGUE NOELLAT
- 17/05/2023 ; permis de construire 02171423B0002 ; 19 Rue de la Fontaine ; parcelle AK 264 ; 2 logements, 8 m² ; terrain 260 m² ; commencé ; SA DOMAINE MONGEARD-MUGNERET
- 21/04/2023 ; permis de construire 02171423B0001 ; Route de Flagey Echezeaux ; parcelle AD 127 ; 282 m² ; terrain 1 081 m² ; commencé ; SOC DOMAINE FOREY PERE ET FILS
- 19/01/2022 ; permis de construire 02171421B0004 ; 22 Rue de la Grand Velle ; parcelle AL 120 ; 60 m² ; terrain 480 m² ; terminé ; DOMAINE BIZOT
- 29/09/2021 ; permis de construire 02171421B0003 ; 9 Rue des Communes ; parcelles AL 334, AL 350, AL 351 ; 123 m² ; terrain 1 714 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 02171421B0001 ; Les Paquiers ; parcelles AD 127, AD 128, AD 142 ; 320 m² ; terrain 1 946 m² ; autorisé
- 06/04/2021 ; permis de démolir 02171421B0001 ; 12 Rte Nationale 74 ; parcelle AH 217 ; terrain 1 445 m² ; commencé
- 01/03/2021 ; permis de construire 02171420B0009 ; Le Pont Couvreux ; parcelles AH 168, AH 169, AH 170 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 340 m² ; terminé
- 13/01/2021 ; permis de construire 02171420B0002 ; 5 Rue des Communes ; parcelles AL 147, AL 148, AL 149 ; 22 m² ; terrain 4 446 m² ; commencé ; DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG
- 02/12/2020 ; permis de construire 02171420B0004 ; Village ; parcelle AL 359 ; 930 m² ; terrain 1 236 m² ; commencé ; DOMAINE MICHEL GROS
- 07/10/2020 ; permis de démolir 02171420B0001 ; 24 Rue de la Goillotte ; parcelle AM 156 ; terrain 377 m² ; autorisé
- 09/06/2020 ; permis de construire 02171420B0001 ; Sous la Velle ; parcelle AH 105 ; 180 m² ; terrain 1 213 m² ; terminé
- 03/03/2020 ; permis de construire 02171419B0004 ; 13 Rue des Grands Crus ; parcelle AL 75 ; 533 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé
- 17/01/2020 ; permis de construire 02171419B0003 ; 21 Rue de la Croix Rameau ; parcelle AC 220 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 104 m² ; commencé
- 27/02/2019 ; permis de construire 02171418B0006 ; 11 Rue des Grands Crus ; parcelles AL 69, AL 74, AL 224 ; 48 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé ; DOMAINE MEO CAMUZET
- 09/10/2018 ; déclaration préalable 02171418B0004 ; 24 Route Nationnale 74 ; parcelles AH 314, AH 313, AH 286 ; 3 logements, 322 m² ; terrain 2 151 m² ; autorisé ; ANNE GROS
- 14/08/2018 ; permis de construire 02171418B0005 ; 8 Route Nationale ; parcelle AH 221 ; 496 m² ; terrain 1 422 m² ; terminé ; EARL DOMAINE ARMELLE ET BERNARD RION
- 24/07/2018 ; permis de construire 02171418B0003 ; 32 Route Nationale ; parcelles AH 40, AH 39 ; 165 m² ; terrain 2 440 m² ; commencé
- 01/05/2018 ; permis de construire 02171417B0005 ; 24 Route Nationnale ; parcelles AH 32, AH 286, AH 313 ; 649 m² ; terrain 2 151 m² ; terminé ; ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
- 07/03/2018 ; permis de démolir 02171418B0001 ; 5 Rue de la Grande Velle ; parcelle AC 192 ; autorisé ; DOMAINE J. GRIVOT
- 26/02/2018 ; permis de construire 02171418B0001 ; 58 Route Nationnale 74 ; parcelles AH 77, AH 76, AH 75 ; 348 m² ; terrain 5 030 m² ; terminé ; SCEV DOMAINE CACHEUX JACQUES ET FILS
- 21/02/2018 ; permis de construire 02171418B0002 ; 9 Rue de la Grand Velle ; parcelle AC 150 ; 3 m² ; terrain 1 152 m² ; autorisé ; DOMAINE BIZOT
- 25/10/2017 ; permis de construire 02171417B0004 ; 6 Rue des Grands Crus ; parcelle AL 335 ; 93 m² ; terrain 4 710 m² ; commencé ; GROS FRERE ET SOEUR
- 18/08/2017 ; permis de construire 02171417B0003 ; Chem Rural de L Ancienne Poste ; parcelle AH 357 ; 1 356 m² ; terrain 3 538 m² ; terminé ; SOCIETE EST METROPOLES
- 18/07/2017 ; permis de construire 02171417B0002 ; 28 Rue de la Grande Velle ; parcelle AL 320 ; 115 m² ; terrain 450 m² ; terminé ; DOMAINE RENE CACHEUX ET  FILS
- 10/07/2017 ; permis de construire 02171417B0001 ; 5 Rue des Communes ; parcelle AL 100 ; 158 m² ; terrain 1 135 m² ; commencé ; DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG
- 28/11/2016 ; permis de construire 02171416B0005 ; Rue des Communes ; parcelle AL 106 ; 1 034 m² ; terrain 8 399 m² ; autorisé ; DOMAINE DU COMTE LIGER-BELAIR
- 19/10/2016 ; permis de construire 02171416B0004 ; 52 Rte Nationnale 74 ; parcelle AH 220 ; 105 m² ; terrain 1 277 m² ; commencé ; SCEV DOMAINE NOBLET HERVE
- 19/07/2016 ; permis de construire 02171416B0002 ; Rue Ruelle du Pont ; parcelles AK 375, AK 371 ; 407 m² ; commencé ; LE RICHEBOURG
- 23/03/2016 ; permis de construire 02171416B0001 ; Rue des Communes ; parcelle AL 106 ; 858 m² ; terrain 6 633 m² ; annulé ; DOMAINE DU COMTE LIGER-BELAIR
- 16/03/2016 ; permis de construire 02171415B0006 ; 4 Rue des Communes ; parcelle AL 231 ; 445 m² ; commencé ; DENFACE
- 25/11/2015 ; permis de construire 02171415B0003 ; Rue Ruelle du Pont ; parcelles AK 181, AK 182, AK 366 ; 248 m² ; terrain 3 287 m² ; commencé ; LE RICHEBOURG
- 04/11/2015 ; permis de construire 02171415B0002 ; 16 Rue de la Fontaine ; parcelles AK 362, AK 361 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 04/11/2015 ; permis de construire 02171415B0002 ; 16 Rue de la Fontaine ; parcelles AK 362, AK 361 ; 129 m² ; commencé
- 27/03/2015 ; permis de construire 02171415B0001 ; 26 Rte Nationale ; parcelles AH 287, AH 210 ; 357 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé ; SCEA DOMAINE AUDIFFRED
- 17/12/2014 ; permis de construire 02171414B0005 ; 6 Rte Nationale 974 ; parcelles AI 223, AI 222, AI 220 ; 273 m² ; terrain 3 229 m² ; terminé ; DOMAINE BRUNO CLAVELIER
- 30/09/2014 ; permis de construire 02171414B0003 ; 6 Rue de la Croix Rameau ; parcelles AC 321, AC 297, AC 320 ; terrain 996 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE DOMAINE JEAN GRIVOT
- 03/09/2014 ; permis de construire 02171414B0002 ; parcelles AH 302, AH 309 ; 50 m² ; terrain 445 m² ; terminé
- 14/02/2014 ; permis de construire 02171414B0001 ; Les Paquiers ; parcelles AD 129, AD 141 ; 39 m² ; terminé
- 13/11/2013 ; permis de construire 02171413B0006 ; 5 Imp saint Martin ; parcelle AH 317 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 707 m² ; terminé
- 23/08/2013 ; permis de construire 02171413B0005 ; parcelle AH 288P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 26/06/2013 ; permis de construire 02171413B0004 ; 11 Rue des Communes ; parcelle AL 342 ; 66 m² ; terrain 758 m² ; autorisé ; ANNE GROS
- 05/06/2013 ; permis de construire 02171413B0002 ; 3 Imp saint Martin ; parcelle AH 316 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 30/01/2013 ; permis de construire 02171412B0008 ; Lot Dans les Vignes ; parcelle AH 319 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 861 m² ; autorisé
- 08/01/2013 ; permis de construire 02171412B0005 ; Lot Dans les Vignes ; parcelles AH 322, AH 320, AH 319 ; 550 m² ; terrain 4 153 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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