# Permis de construire de Vuillafans (Doubs) : 34 autorisations

De 2013 à 2026 : 18 de logement, 13 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2026 ; permis de construire 0256332600005 ; parcelle AD 221 ; 59 m² ; terrain 82 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; permis de construire 0256332600002 ; Les Grandes Combes ; parcelles AE 536, AE 539, AE 538 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 321 m² ; commencé
- 24/02/2026 ; permis de construire 0256332600001 ; Rue Fèlix Gaudy ; parcelles AB 536, AB 530, AB 81 ; terrain 1 598 m² ; commencé ; SCI DU SOURIRE
- 08/08/2025 ; déclaration préalable 0256332500012 ; 3 Chemin de Montgesoye ; parcelle ZA 39 ; 10 m² ; terrain 710 m² ; autorisé
- 14/01/2025 ; permis de construire 02563324N0004 ; Chemin de Montgesoye ; parcelles AE 454, AE 456 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 3 401 m² ; commencé
- 15/11/2024 ; permis de construire 02563324N0005 ; 15 Rue de la Gare ; parcelle AE 480 ; 30 m² ; terrain 1 418 m² ; autorisé
- 12/07/2024 ; permis de démolir 02563324N0001 ; 17 Rte de Pontarlier ; parcelle AC 59 ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 09/07/2024 ; permis de construire 02563324N0001 ; Rue de Traverse ; parcelle AB 512 ; 1 logement ; terrain 25 m² ; autorisé
- 28/06/2024 ; permis de construire 02563324N0002 ; parcelle AC 63 ; 33 m² ; terrain 117 m² ; commencé
- 29/09/2023 ; permis de construire 02563323N0002 ; 12 Rue Jean Pierre Bangue ; parcelles AB 530, AB 81 ; terrain 1 289 m² ; terminé ; SCI DU SOURIRE
- 17/08/2023 ; permis de construire 02563323N0001 ; 11 Rue Jean Pierre Bangue ; parcelles AB 27, AB 444, AB 446 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 1 272 m² ; autorisé
- 03/08/2023 ; permis de construire 02563323N0003 ; 2 Rue Gustave Courbet ; parcelle AB 191 ; 2 logements ; terrain 400 m² ; commencé ; SCI LA CLOUTERIE
- 28/10/2022 ; permis de construire 02563322N0004 ; 4 Chemin des Chenevieres ; parcelle AD 1 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 902 m² ; autorisé
- 09/07/2022 ; déclaration préalable 02563322N0007 ; Route de Besancon ; parcelle AB 4 ; 10 m² ; terrain 85 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 19/04/2022 ; permis de construire 02563322N0001 ; 1 Route de Pontarlier ; parcelle AB 136 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 312 m² ; terminé
- 16/03/2022 ; permis de construire 02563321N0014 ; 13 Rue de la Gare ; parcelles AE 195, AE 484, AE 485 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 05/02/2022 ; permis de construire 02563321N0012 ; Bas de la Vaux des Neufs ; parcelles A 1466, A 1468, A 1470 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 742 m² ; annulé
- 26/10/2021 ; permis de construire 02563321N0011 ; 52 Route de Besancon ; parcelle A 1398 ; 37 m² ; terrain 2 592 m² ; autorisé
- 30/09/2021 ; permis de construire 02563321N0010 ; 7bis Chemin de la Vaux des Neuf ; parcelles A 1183, A 1184, A 1279 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 815 m² ; terminé
- 10/09/2021 ; permis de construire 02563321N0008 ; 2 Rue de la Gare ; parcelles AD 101, AD 184 ; 169 m² ; terrain 3 023 m² ; terminé ; COMMUNE DE VUILLAFANS
- 18/06/2021 ; permis de construire 02563321N0007 ; 37 Rte de Besancon ; parcelle AH 157 ; 1 logement ; terrain 1 692 m² ; autorisé
- 12/04/2021 ; permis de construire 02563321N0003 ; 47 Rte de Besancon ; parcelle AH 139 ; 1 logement ; terrain 5 258 m² ; terminé ; SCI LA CLOUTERIE
- 12/04/2021 ; permis de construire 02563321N0004 ; 47 Rte de Besancon ; parcelle AH 139 ; 1 logement ; terrain 5 258 m² ; terminé ; SCI LA CLOUTERIE
- 21/01/2021 ; déclaration préalable 02563320N0034 ; 1 Route D Echevannes ; parcelles A 1407, A 941, A 942 ; terrain 2 336 m² ; autorisé
- 20/12/2019 ; permis de construire 02563319N0002 ; 4 Rue de la Gare ; parcelles AD 109, AD 122, AD 125 ; 820 m² ; terrain 4 426 m² ; commencé ; SOUDATOL
- 14/02/2019 ; permis de construire 02563319N0001 ; Rue de la Gare ; parcelle AE 479 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 580 m² ; commencé
- 27/09/2018 ; permis de construire 02563318N0002 ; Sous les Vignes ; parcelles A 353, A 354 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 365 m² ; terminé
- 25/05/2018 ; permis de démolir 02563318N0001 ; 3 Pl du Champ de Mars ; parcelle AB 310 ; terrain 190 m² ; autorisé
- 13/01/2015 ; permis de démolir 02563314N0001 ; 11 Rte de Pontarlier ; parcelles AB 142, AB 110 ; autorisé ; COMMUNE DE VUILLAFANS
- 22/12/2013 ; permis de construire 02563313N0005 ; La Culotte ; parcelles AH 161, AH 164 ; 1 logement, 185 m² ; autorisé
- 06/05/2013 ; permis de construire 02563312N0007 ; 50 m² ; commencé
- 15/03/2013 ; déclaration préalable 02563313N0003 ; Rte Departementale N 67 ; parcelle AH 89 ; 4 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 28/02/2013 ; permis de construire 02563312N0006 ; Rue de la Gare ; parcelle AE 482 ; 1 logement, 103 m² ; commencé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02563312N0008 ; Bevay Dessous ; parcelles B 792, B 793, B 797 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 873 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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