# Permis de construire de Xousse (Meurthe-et-Moselle) : 4 autorisations

De 2021 à 2022 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/08/2022 ; permis de construire 05460022A0001 ; Chemi Chemin du Bas du Chene ; parcelles VA 139, VA 140, VA 141 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 08/08/2022 ; permis de construire 05460022L0001 ; Chemi Chemin du Bas du Chene ; parcelles VA 139, VA 140, VA 141 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 480 m² ; commencé
- 01/02/2022 ; permis de construire 05460021L0001 ; 24 Grande Rue ; parcelle VA 33 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 290 m² ; terminé
- 26/07/2021 ; déclaration préalable 05460021L0003 ; La Noue ; parcelles ZC 33, ZC 34 ; 9 m² ; terrain 33 900 m² ; terminé ; COMMUNE DE XOUSSE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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