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Aucadastre

Impasse du chêne clair, Aizenay

Numéros de la voie10
Parcelle
AI 130
Contenance
645 m²
Zone d'urbanisme
UBa
Zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants

Identifiant 85003000AI0130Feuille 000 AI 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
43 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
68,8 m
Pente du terrain
2,2 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 811 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 577 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UBa, zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants, du PLUi de Vie et Boulogne, en vigueur depuis le 20/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme

Informations5

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Risque Radon
  • Zonage d'Assainissement des Eaux Usées
  • Zone de présomption de prescription archéologique
  • Périmètre de droit de préemption urbain
  • Alea retrait-gonflement Argile

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
05/09/2023Permis de construire08500323V00335 Impasse du Chene ClairAI 1231 logement, 81 m²346 m²terminéparticulier
07/03/2023Permis de construire08500322V0122Lotissement le Chene ClairAI 1292 logements, 114 m²226 m²commencéOFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
17/08/2022Permis de construire08500322V00377 Impasse du Chene ClairAI 1241 logement, 118 m²478 m²commencéparticulier
09/08/2022Permis de construire08500322V005010 Impasse du Chene ClairAI 1261 logement, 154 m²540 m²terminéparticulier
06/07/2022Permis de construire08500322V00423 Impasse du Chene ClairAI 73P1 logement, 103 m²281 m²terminéBKCN
29/06/2022Permis de construire08500322V004112 Impasse du Chene ClairAI 1251 logement, 92 m²390 m²terminéparticulier
22/06/2022Permis de construire08500322V00341 Impasse du Chene ClairAI 1211 logement, 72 m²268 m²terminéparticulier
15/06/2022Permis de construire08500322V00386 Impasse du Chene ClairAI 1281 logement, 99 m²341 m²terminéparticulier
Afficher la autorisation plus ancienne
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
11/05/2022Permis de construire08500322V00308 Impasse du Chene ClairAI 1271 logement, 93 m²370 m²terminéparticulier

9 autorisations rattachées à cette voie sur les 1217 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésSécheresse, 01/01/2017
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Sainte-Marieprivé

Entreprises domiciliées à 200 m54

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.