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Aucadastre

Impasse le Rieu Vert, Alès

Numéros de la voie9
Zone d'urbanisme
UC
Zone urbaine, de bâti moyennement dense, comprenant principalement de l'habitat individuel et de l'habitat collectif, mais aussi des commerces, et services divers
Bâtiment
5,4 m
1 étage

Feuille AY 01Échelle 1:1000Édition 11

Connaître le propriétaire

100 m
47 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
136,5 m
Pente du terrain
2,6 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
4 357 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 852 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC, zone urbaine, de bâti moyennement dense, comprenant principalement de l'habitat individuel et de l'habitat collectif, mais aussi des commerces, et services divers, du PLU Ales, en vigueur depuis le 15/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions6

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
  • Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
  • Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
  • Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
  • Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
  • Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • RLP - ZE1 : centre-ville et faubourgs / quatiers résidentiels et d'équipements
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/10/2020Permis de construire03000720C0096Lotissement le Rieu VertAY 7371 logement, 141 m²804 m²terminéparticulier
25/01/2016Permis de construire03000715C0102Lotissement le Rieu Vert LAY 7401 logement, 118 m²947 m²terminéparticulier
29/08/2014Permis de construire03000714X007314 Impas du Rieu VertAY 7391 logement, 107 m²802 m²terminéparticulier
15/07/2014Permis de construire03000714X0067Lot N Lotis le Rieu VertAY 7411 logement, 118 m²832 m²terminéparticulier
19/12/2013Permis de construire03000713X01244 Impas du Rieu VertAY 7341 logement, 108 m²800 m²terminéparticulier

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 1574 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
03/04/202316 Imp du Rieu VertMaison220 m²268 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 16 Impasse le Rieu Vert 30100 Alès114,3 m²2016AA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles20 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/10/1988
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués5 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.