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Aucadastre

chemin de bagatelle, Amplepuis

Numéros de la voie14
Parcelle
AL 36
Contenance
1 175 m²
Zone d'urbanisme
UH
Zone urbaine correspondant à des groupes de constructions formant un hameau constitué
Bâtiment
7,5 m

Identifiant 69006000AL0036Feuille 000 AL 01Échelle 1:2000Édition 9

Connaître le propriétaire

50 m
26 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
436,3 m
Pente du terrain
14,1 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 557 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 493 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UH, zone urbaine correspondant à des groupes de constructions formant un hameau constitué, du PLU Amplepuis, en vigueur depuis le 08/07/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations5

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Permis de démolir
  • Droit de préemption urbain
  • Périmètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°219 du 03/08/1964
  • Obligation de dépôt d'une déclaration préalable à l'édification d'une clôture
  • Obligation de dépôt d'une déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/08/2024Permis de démolir06900624000026 Chemin de BagatelleAH 123, AH 323, AH 1259 459 m²autoriséCOMMUNE D AMPLEPUIS
18/11/2021Permis de construire0690062100024Chemin de BagatelleAH 115, AH 120, AH 2311 779 m²13 438 m²commencéCOMMUNE D AMPLEPUIS
25/06/2021Permis de construire0690062100015720 Chemin de BagatelleAL 331 logement, 53 m²890 m²autoriséparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 218 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
29/09/2025955 Che de BagatelleDépendance, Maison72 m²140 000 €1 944 €
08/12/20226 Che de BagatelleAppartement, Local industriel. commercial ou assimilé125 m²270 000 €
09/06/2021800 Che de BagatelleMaison60 m²20 000 €333 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 955 chemin de bagatelle 69550 Amplepuis132 m²EB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m10

Les 3 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.