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Aucadastre

Avenue Pasteur, Arbois

Numéros de la voie86
Parcelle la plus proche
AK 298
l'adresse est placée sur la voie, à 11 m du bord de cette parcelle
Contenance
581 m²

Identifiant 39013000AK0298Feuille 000 AK 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
32 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
277,4 m
Pente du terrain
10,5 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 535 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 482 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Site patrimonial remarquable d'Arbois

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
09/01/2024Permis de démolir03901323C000583 Avenue PasteurAL 14317 120 m²autoriséSTANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS
21/02/2023Déclaration préalable03901322C013546 Av PasteurAM 322P798 m²autoriséparticulier
09/10/2019Déclaration préalable03901319C005020 Av PasteurAK 663 566 m²autoriséparticulier
15/11/2016Permis de démolir03901316J000313 Rue PasteurAK 365autoriséparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 169 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
04/12/20255 Av PasteurAppartement32 m²35 000 €1 094 €
10/10/202528 Av PasteurAppartement, Dépendance70 m²88 360 €
28/10/202423 Av PasteurMaison88 m²170 000 €1 932 €
08/07/202462 Av PasteurLocal industriel. commercial ou assimilé400 m²600 000 €1 500 €
07/06/202447 Av PasteurMaison130 m²136 000 €
12/04/202452 Av PasteurDépendance, Maison155 m²260 000 €1 677 €
05/04/202412 Av PasteurMaison135 m²100 000 €741 €
22/11/202341 Av PasteurMaison130 m²110 000 €
Afficher les 16 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
09/10/202330 Av PasteurMaison87 m²180 000 €2 069 €
18/07/202328 Av PasteurDépendance, Appartement70 m²45 000 €643 €
04/04/202315 Av PasteurMaison180 m²277 437 €1 541 €
09/11/20225 Av PasteurAppartement, Dépendance121 m²128 880 €
19/09/202217 Av PasteurMaison110 m²149 825 €1 362 €
22/07/202227 Av PasteurMaison90 m²153 500 €1 706 €
08/07/202221 Av PasteurMaison28 m²105 000 €3 750 €
04/05/202239 Av PasteurMaison130 m²120 000 €
28/04/202251 Av PasteurMaison130 m²125 000 €
07/01/20225 Av PasteurAppartement, Dépendance51 m²56 350 €
15/09/202175 Av PasteurMaison81 m²102 000 €1 259 €
28/07/202130 Av PasteurMaison87 m²78 000 €897 €
01/07/202122 Av PasteurLocal industriel. commercial ou assimilé, Maison863 m²550 000 €
02/06/202134 Av PasteurDépendance, Maison125 m²127 000 €1 016 €
26/02/202151 Av PasteurMaison130 m²115 000 €
26/02/20215 Av PasteurAppartement121 m²79 750 €659 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 24 Avenue Pasteur 39600 Arbois40,3 m²GC
immeuble, 48 Avenue Pasteur 39600 ArboisDD
appartement, 5 Avenue Pasteur 39600 Arbois67,6 m²DB
maison, 49 Avenue Pasteur 39600 Arbois82,2 m²EE
appartement, 42 Avenue Pasteur 39600 Arbois178,9 m²DD
maison, 63 Avenue Pasteur 39600 Arbois80,6 m²1960GG
maison, 51 Avenue Pasteur 39600 Arbois82,7 m²DD
maison, 51 Avenue Pasteur 39600 Arbois82,7 m²DD
maison, 51 Avenue Pasteur 39600 Arbois82,7 m²DD
appartement, 5 Avenue Pasteur 39600 Arbois115,5 m²1948DD
maison, 2 Avenue Pasteur 39600 Arbois325 m²DD
appartement, 9 Avenue Pasteur 39600 Arbois33,9 m²1948EB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésSécheresse, 01/07/2003
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués6 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.