Rue de l'Orme, Arbois
- Parcelle
- AE 108
- Contenance
- 402 m²
- Bâtiment
- 5,3 m
- 2 étages
Identifiant 39013000AE0108Feuille 000 AE 01Échelle 1:1000Édition 6
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 295,3 m
- Pente du terrain
- 10,1 %
- vers le nord-est
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 527 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 481 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Urbanisme
Géoportail de l'urbanisme
Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Servitudes d'utilité publique1
Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.
- Site patrimonial remarquable d'Arbois
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 10/03/2016 | Permis de construire03901315J0011 | . Rue de L Orme | AE 145 | 37 m² | 189 m² | autorisé | LES VINS D'ABCD |
| 16/06/2014 | Déclaration préalable03901314D0021 | 8 Rue de L Orme | AE 108 | 1 logement, 100 m² | — | autorisé | particulier |
2 autorisations rattachées à cette voie sur les 169 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 26/11/2021 | 7 Rue de L Orme | Maison | 105 m² | 160 650 € | 1 530 € |
| 29/06/2021 | 4 Rue de L Orme | Maison | 96 m² | 46 000 € | 479 € |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 8 Rue de l'Orme 39600 Arbois | 85 m² | — | D | B |
| maison, 3 Rue de l'Orme 39600 Arbois | 100 m² | 1970 | C | A |
| appartement, 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois | 23 m² | — | C | A |
| appartement, 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois | 27,1 m² | — | C | B |
| appartement, 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois | 48,7 m² | — | C | A |
| appartement, 4 Rue de l'Orme 39600 Arbois | 48 m² | — | C | A |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m3
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Collège Louis Pasteurpublic
- Collège privé Saint-Justprivésans cantine
- Ecole primaire privée Saint Justprivésans cantine
Entreprises domiciliées à 200 m269
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- ELECTRICITE DE FRANCE (EDF)énergie
- ENEDISénergie
- DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF)commerce
- FUNECAP EST (ROC ECLERC)autres services
- CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURAsanté et action sociale
- JURALLIANCEsanté et action sociale
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.