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Aucadastre

Rue de Genlis, Arc-sur-Tille

Numéros de la voie73
Zone d'urbanisme
UB
Zone urbaine à vocation principale d'habitat

Feuille AH 01Échelle 1:1000Édition 4

Connaître le propriétaire

250 m
500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
218,1 m
Pente du terrain
1,1 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 604 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 512 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UB, zone urbaine à vocation principale d'habitat, du PLU Arc-sur-Tille, en vigueur depuis le 11/06/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Droit de préemption urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/02/2026Permis de construire021021250001522 Rue de GenlisAC 110, AC 1116 logements1 119 m²autoriséparticulier
11/08/2025Permis de construire021021250001352 Rue de GenlisAH 971 logement, 106 m²700 m²commencéparticulier
09/05/2025Déclaration préalable021021250002114 Rue de GenlisAC 287, AC 299, AC 3001 logement, 40 m²351 m²terminéparticulier
17/09/2024Permis de construire02102124D0009Rue de GenlisAH 4021 logement, 109 m²400 m²terminéparticulier
04/09/2023Permis de construire02102123D0014Rue de GenlisAH 4001 logement, 105 m²400 m²commencéparticulier
04/09/2023Permis de construire02102123D0014Rue de GenlisAH 400105 m²400 m²commencéparticulier
12/07/2023Permis de construire02102123D0019Rue de GenlisAH 3991 logement, 97 m²400 m²commencéparticulier
30/11/2021Permis de construire02102121D001568 B Rue de GenlisAH 8838 m²1 594 m²terminéparticulier
Afficher les 8 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
21/04/2021Permis de construire02102121D000824 Rue de GenlisAC 1111 logement, 83 m²722 m²commencéparticulier
02/03/2021Permis de construire02102121D000222 Rue de GenlisAC 1101 logement397 m²annuléparticulier
21/09/2020Permis d'aménager02102120D0001Rue de GenlisAH 23843 201 m²autoriséEUROPEAN HOMES 201
10/07/2019Permis de construire02102119D000778 Rue de GenlisAH 831 logement, 159 m²1 051 m²commencéparticulier
21/12/2018Permis de construire02102118D001114 Rue de GenlisAC 2861 logement, 98 m²421 m²terminéparticulier
21/12/2018Permis de construire02102118D001214 Rue de GenlisAC 2851 logement, 149 m²745 m²autoriséparticulier
16/05/2018Permis d'aménager02102118D000114 Rue de GenlisAC 601 689 m²terminéIMBC
20/01/2018Permis de construire02102117D001222 Rue de GenlisAC 110, AC 1117 logements1 119 m²annuléparticulier

16 autorisations rattachées à cette voie sur les 187 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
18/07/202525 Rue de GenlisMaison, Dépendance558 m²891 500 €
23/05/202524 Rue de GenlisVente404 m² de terrain374 050 €
07/02/202514 Rue de GenlisMaison106 m²218 000 €2 057 €
07/01/202510 Rue de GenlisDépendance, Appartement118 m²236 100 €2 001 €
21/11/202214 Rue de GenlisAppartement26 m²5 000 €192 €
15/11/202239 Rue de GenlisMaison138 m²247 000 €
28/10/202250 Rue de GenlisDépendance, Maison153 m²345 360 €2 257 €
31/05/202210 Rue de GenlisDépendance, Appartement113 m²215 000 €
Afficher les 2 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
29/10/202126 Rue de GenlisMaison, Dépendance122 m²276 200 €2 264 €
20/07/202124 Rue de GenlisDépendance, Maison77 m²100 000 €1 299 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 16c Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille51,1 m²BA
appartement, 16 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille52,1 m²BA
maison, 107 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille142,2 m²1995CB
appartement, 10 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille49,2 m²DB
maison, 48 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille125,4 m²DD
maison, 27 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille82,4 m²GF
maison, 25 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille240 m²EE
maison, 24 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille145 m²AA
maison, 10 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille106,4 m²1948CC
appartement, 84 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille39 m²DB
maison, 14 Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille113,4 m²1900CB
immeuble, 30d Rue de Genlis 21560 Arc-sur-Tille1989CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésSécheresse, 01/07/2003

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUEpublic
  • ECOLE MATERNELLEpublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.