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Aucadastre

Impasse des Hêtres, Arcey

Numéros de la voie13
Parcelle
ZI 152
Contenance
887 m²
Zone d'urbanisme
U
Zone urbaine à vocation principale d'habitat
Bâtiment
5,2 m

Identifiant 25022000ZI0152Feuille 000 ZI 01Échelle 1:2000Édition 8

Connaître le propriétaire

250 m
46 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
368,5 m
Pente du terrain
5 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 483 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 462 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone U, zone urbaine à vocation principale d'habitat, du PLU Arcey, en vigueur depuis le 17/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • RISQUE - Retrait gonflement des argiles : aléa faible

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre du Droit de PRéemption Urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
07/10/2016Permis de construire02502216L0009Imp des HetresZI 1521 logement, 109 m²887 m²terminéparticulier
10/05/2016Permis de construire02502216L0004Imp des HetresZI 1551 logement, 167 m²991 m²commencéparticulier
29/10/2015Permis de construire02502215L0017Imp des HetresZI 172, ZI 1431 logement, 296 m²2 202 m²commencéparticulier
15/10/2015Permis de construire02502215L00164 Imp des HetresZI 162, ZI 1541 logement, 130 m²815 m²terminéparticulier
04/06/2015Permis de construire02502215L001310 Imp des HetresZI 1511 logement, 116 m²800 m²commencéparticulier

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 90 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
18/08/20255 Imp des HetresMaison120 m²288 150 €2 401 €
03/11/20215 Imp des HetresMaison120 m²289 600 €2 413 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 7 Impasse des Hêtres 25750 Arcey124,7 m²2016AA
maison, 5 Impasse des Hêtres 25750 Arcey121,8 m²2014AA
maison, 1 Impasse des Hêtres 25750 Arcey344 m²2018BB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 25/06/2016
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire publique des 20 coeurspublic

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.