Rue du Stade, Arcey
Numéros de la voie42
- Parcelle
- ZA 263
- Contenance
- 804 m²
- Zone d'urbanisme
- U
- Zone urbaine à vocation principale d'habitat
- Bâtiment
- 3,7 m
- 1 étage
Identifiant 25022000ZA0263Feuille 000 ZA 01Échelle 1:2000Édition 8
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 367,7 m
- Pente du terrain
- 2,8 %
- vers le sud-ouest
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 495 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 467 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone U, zone urbaine à vocation principale d'habitat, du PLU Arcey, en vigueur depuis le 17/02/2026.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- RISQUE - Retrait gonflement des argiles : aléa faible
Informations1
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Périmètre du Droit de PRéemption Urbain
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01/10/2020 | Permis de construire02502220L0007 | Rue du Stade | 22 ZA87 | 114 m² | 24 835 m² | commencé | LES AMIS DES VIEILLARDS |
| 22/01/2013 | Permis de construire02502212L0015 | Rue du Stade | ZA 168 | 179 m² | 2 584 m² | terminé | particulier |
2 autorisations rattachées à cette voie sur les 90 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 25/11/2024 | 20 Rue du Stade | Maison | 87 m² | 230 000 € | 2 644 € |
| 18/07/2024 | 2 Rue du Stade | Maison | 120 m² | 78 500 € | 654 € |
| 12/07/2024 | 59 Rue du Stade | Maison | 108 m² | 183 000 € | 1 694 € |
| 25/04/2024 | 16 Rue du Stade | Maison | 120 m² | 99 200 € | 827 € |
| 12/05/2023 | 8 Rue du Stade | Maison, Dépendance | 170 m² | 76 000 € | — |
| 09/05/2022 | 1 Rue du Stade | Maison | 165 m² | 57 000 € | 345 € |
| 03/07/2021 | 22 Rue du Stade | Maison | 320 m² | 200 000 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 3 Rue du Stade 25750 Arcey | 105 m² | 1982 | E | E |
| maison, Rue du Stade 25750 Arcey | 83,2 m² | 2000 | D | D |
| maison, Rue du Stade 25750 Arcey | 68,3 m² | 2000 | D | D |
| maison, Rue du Stade 25750 Arcey | 83,2 m² | 2000 | D | D |
| maison, Rue du Stade 25750 Arcey | 68,3 m² | 2000 | D | D |
| maison, Rue du Stade 25750 Arcey | 95,2 m² | 2000 | D | D |
| maison, Rue du Stade 25750 Arcey | 95,2 m² | 2000 | D | D |
| maison, 2 Rue du Stade 25750 Arcey | 121,9 m² | 1844 | E | B |
| maison, 6 Rue du Stade 25750 Arcey | 117 m² | 1970 | F | F |
| maison, 20 Rue du Stade 25750 Arcey | 160 m² | — | A | A |
| maison, 16 Rue du Stade 25750 Arcey | 97 m² | — | G | F |
| maison, 16 Rue du Stade 25750 Arcey | 97 m² | — | G | E |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m1
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Ecole primaire publique des 20 coeurspublic
Entreprises domiciliées à 200 m26
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DOUBS (OCCE 25)autres services
- COMMUNE D'ARCEYadministration publique
- CLEMANOimmobilier
- SCI DE LA RUE DES LILASimmobilier
- FLAM'COMTOISEservices administratifs
- SCI DE LA PLACEimmobilier
Voies voisines1
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.