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Aucadastre

Grande Rue, Arçon

Numéros de la voie50
Parcelle
AA 203
Contenance
1 837 m²

Identifiant 25024000AA0203Feuille 000 AA 01Échelle 1:1000Édition 8

Connaître le propriétaire

100 m
30 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
843,9 m
Pente du terrain
7,4 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 399 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 408 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
28/12/2021Déclaration préalable02502421P00314 Grande RueAB 491 logement, 12 m²24 000 m²autoriséparticulier
21/12/2021Déclaration préalable02502421P002819 B Grande RueAA 80, AA 792 logements, 100 m²226 m²autoriséparticulier
15/10/2021Permis de construire02502421P000821 Grande RueAA 81, AA 2874 logementsterminéparticulier
23/08/2021Permis de construire02502421P00069 Grande RueAA 1771 logement, 86 m²2 418 m²terminéparticulier
04/07/2021Déclaration préalable02502421P0015Grande RueB 7387 m²195 937 m²autoriséSM DOUBS TRES HAUT DEBIT
01/10/2015Permis de construire02502415P000515 Rue Grande RueAA 2501 logement, 90 m²486 m²commencéparticulier

6 autorisations rattachées à cette voie sur les 116 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
17/07/20251 Gr Grande RueMaison, Dépendance110 m²210 000 €1 909 €
29/04/202525 Gr Grande RueAppartement170 m²160 000 €
25/04/202524 Gr Grande RueAppartement, Dépendance320 m²500 000 €
28/02/202442 Gr Grande RueMaison260 m²374 300 €
31/07/202322 Gr Grande RueDépendance, Appartement167 m²175 000 €
18/10/202219 Gr Grande RueDépendance, Appartement144 m²150 000 €
04/05/202119 Gr Grande RueAppartement, Dépendance110 m²320 000 €
30/03/202121 Gr Grande RueLocal industriel. commercial ou assimilé, Maison140 m²78 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 24 Grande Rue 25300 Arçon51,4 m²DB
maison, 36 Grande Rue 25300 Arçon114,1 m²GG
appartement, 50 Grande Rue 25300 Arçon87,1 m²2016CA
appartement, 24 Grande Rue 25300 Arçon59,3 m²EC
appartement, 24 Grande Rue 25300 Arçon55,5 m²EC
appartement, 24 Grande Rue 25300 Arçon32,3 m²EC
appartement, 24 Grande Rue 25300 Arçon102,8 m²ED
appartement, 21 Grande Rue 25300 Arçon61,2 m²CA
maison, 42bis Grande Rue 25300 Arçon107 m²1997DB
appartement, 50 Grande Rue 25300 Arçon48 m²EB
maison, 42 Grande Rue 25300 Arçon108 m²FC
appartement, 13 Grande Rue 25300 Arçon61,4 m²GG

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles4 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Entreprises domiciliées à 200 m39

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.