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Aucadastre

Rue du Conseil, Arras

Numéros de la voie6
Zone d'urbanisme
UAa+
Zone urbaine mixte centrale (secteur AVAP)
Bâtiment
10,6 m
2 étages

Feuille AC 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
64,8 m
Pente du terrain
2,9 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 328 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 372 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UAa+, zone urbaine mixte centrale (secteur avap), du PLUi d'Arras, en vigueur depuis le 24/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique154

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Immeuble et cave Grande Place 15
  • Seconde maison
  • Maisondu n°4
  • Immeuble 24
  • Maison
  • Temple protestants et ses annexes
  • Maison du numéro neuf
  • Immeuble 9
  • Immeuble n°05
  • Immeuble n°26
  • Immeuble n°28
  • Chapelle des Chariottes
  • Site patrimonial remarquable d'Arras
  • Immeuble 56 bis
  • Immeuble 33
  • Hôtel de Guînes du Conseil Provincial d'Artois
  • Immeuble 5
  • Première maison
  • Immeuble 52
  • Immeuble 72 et 74
  • Maison à pignon jouxtant le Palais de Justice
  • Troisième maison
  • Immeuble Grande Place 13
  • Immeuble Grande Place 8
  • Immeuble Grande Place 33
  • Immeuble n°06
  • Immeuble n°22
  • Immeuble 19
  • Immeuble n°30
  • Immeuble Grande Place 10
  • Immeuble Grande Place 21
  • Immeuble Grande Place 2
  • Hôpital Saint-Eloy
  • Palais des Etats d'Artois
  • Immeuble 38
  • Immeuble 62
  • Immeuble n°20
  • Immeuble Grande Place 19
  • Hospice Sainte-Agnès
  • Immeuble 76
  • Immeuble 10
  • Immeuble n°11
  • Immeuble 31
  • Immeuble 6
  • Immeuble n°12
  • Immeuble n°16
  • Immeuble Grande Place 6
  • Maison du n°5
  • Immeuble
  • Immeuble 54
  • Immeuble 70
  • Refuge de Abbaye d'Henin Liétard
  • Immeuble 22
  • Immeuble 3
  • Immeuble 29
  • Immeuble 40
  • Immeuble 26
  • Immeuble Grande Place 31
  • Immeuble Grande Place 2 bis
  • Immeuble Grande Place 29
  • Immeuble 56
  • Immeuble Grande Place 11
  • Immeuble Grande Place 27
  • Immeuble Grande Place 3
  • Immeuble 23
  • Immeuble n°18
  • Immeuble Taillerie n°08
  • Immeuble Taillerie façades du n°01
  • Immeuble 11
  • Immeuble 8
  • Immeuble 16
  • Immeuble n°03
  • Immeuble 32
  • Immeuble 14
  • Hôtel de la Basecque
  • Immeuble 12
  • Immeuble 2
  • Immeuble 35
  • Immeuble 4
  • Immeuble 64
  • Immeuble Petite Place 39 et Taillerie
  • Immeuble Grande Place 37
  • Immeuble Grande Place 25
  • Immeuble 25
  • Immeuble 44
  • Immeuble n°04
  • Immeuble 36
  • Immeuble n°23
  • Immeuble 17
  • Immeuble 30
  • Immeuble du Mont Piété
  • Immeuble 66
  • Immeuble Grande Place 5
  • Hôtel de Ville
  • Immeuble Grande Place 35
  • Immeuble Grande Place 23
  • Maison du numéro sept
  • Arrêté d'approbation du PPRMT liés aux cavités souterraines sur Arras, Achicourt et Beaurains
  • Pavillons des Officiers du quartier Schramm (anciens)
  • Abbaye et refuge du Mont-Saint-Eloi
  • Maison des Sirènes
  • Immeuble 42
  • Immeuble 60
  • Immeuble Grande Place 7
  • Immeuble Grande Place 17
  • Immeuble 58
  • Immeuble n°24
  • Immeuble Grande Place 18
  • Maison du numéro huit
  • Immeuble 18
  • Immeuble 28
  • Maison du numéro six
  • Hôtel de Beauffort collège J.Bodel
  • Immeuble Grande Place 1
  • Hôtel de la Verdure
  • Immeuble 46
  • Immeuble 68
  • Immeuble n°19
  • Fontaine du Pont de Cité ou fontaine Neptune
  • Hôtel de Lur Saluces
  • Immeuble 50
  • Immeuble Grande Place 12
  • Immeuble n°21
  • Immeuble n°10
  • Immeuble 48
  • Immeuble n°17
  • Porte Meaulens
  • Site Urbain d'Arras
  • Ancien hôtel du Bois de Fosseux
  • Hôtel particulier
  • Immeuble 34
  • Beffroi
  • Hôtel Gomer - Chambre départementale des notaires du Pas-de-Calais
  • Immeuble 37
  • Théâtre-salle des concerts
  • Hôtel Lefèbvre Cayet
  • Immeuble Grande Place 9
  • Immeuble Taillerie façades du n°13
  • Immeuble 21
  • Abbaye de Saint-Waast
  • Immeuble Grande Place 4
  • Immeuble Grande Place 14
  • Maison à l'enseigne de La Charrette
  • Hôtel de Gomiecourt dit Hôtel du Gouverneur
  • Immeuble Grande Place 2 ter
  • Caserne Schramm
  • Immeuble n°07
  • Immeuble n°15
  • Immeuble Grande Place 16
  • Immeuble 7
  • Immeuble 20
  • Immeuble 27
  • Immeuble n°09
  • Cathédrale d'Arras

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/12/2019Permis de construire06204119000601 Rue du Conseil6 logements, 310 m²271 m²commencéSCI SAINT MAURICE DES CHAMPS
08/11/2019Permis de démolir06204119000131 Rue du Conseil271 m²autoriséSCI SAINT MAURICE DES CHAMPS
18/01/2019Permis de construire06204118000411 Rue du Conseil6 logements, 310 m²271 m²commencéSCI SAINT MAURICE DES CHAMPS

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 757 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 7 Rue du Conseil 62000 Arras55,6 m²1920CB
maison, 5 Rue du Conseil 62000 Arras54,4 m²1920DD
maison, 5 Rue du Conseil 62000 Arras90,5 m²1920CC
appartement, 9 Rue du Conseil 62000 Arras47,5 m²1920DB
appartement, 7 Rue du Conseil 62000 Arras30 m²1920DB
appartement, 3 Rue du Conseil 62000 Arras50 m²DB
appartement, 3 Rue du Conseil 62000 Arras32 m²EC
appartement, 3 Rue du Conseil 62000 Arras50 m²DB
appartement, 7 Rue du Conseil 62000 Arras33,1 m²1920DB
appartement, 3 Rue du Conseil 62000 Arras19,7 m²GC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles16 arrêtésInondations Remontée Nappe, 07/07/2001
Installations classées15 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués48 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m9

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Gambettapublicinternat
  • Collège Jéhan Bodelpublic
  • Collège Saint-Josephprivé
  • Ecole du second degré privée hors contrat Terrade ARRASprivésans cantine
  • Ecole élémentaire d'application Paul Bertpublic
  • Ecole maternelle Séverinepublic
  • Ecole primaire privée Saint Josephprivé
  • Ecole primaire privée Sainte Marie de La Présentationprivé
  • Lycée Gambetta Carnotpublicinternat

Entreprises domiciliées à 200 m1 813

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.