Permis de construire d'Aspremont

24 autorisations d'urbanisme délivrées d'Aspremont entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 11
Locaux non résidentiels: 12
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations24

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20262 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/04/2026	Déclaration préalable0050082600002	20 Route de Valence	A 203	—	331 m²	autorisé	particulier
02/04/2026	Déclaration préalable0050082600001	Mande	ZO 89	31 m²	62 455 m²	autorisé	COMMUNE D ASPREMONT

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/02/2025	Permis d'aménager00500824H0001	Chemin de la Plaine	A3 271	—	1 695 m²	autorisé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/05/2024	Permis de construire00500824H0001	93 Rue du Lavoir	ZO 81	1 logement, 45 m²	—	terminé	particulier
24/01/2024	Permis de construire00500823H0001	137 Grand Rue	A 351	1 logement	—	autorisé	LES FILLES ET LES GARCONS

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/06/2021	Permis de construire00500821H0002	—	ZK 167	1 logement, 115 m²	—	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/10/2019	Permis de construire00500819H0002	Chemin du Forest	ZK 166	1 logement, 112 m²	—	commencé	particulier

20175 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/10/2017	Permis de construire00500817H0004	Lot B	B 1666	1 logement, 82 m²	—	terminé	particulier
20/07/2017	Permis de construire00500817H0003	Route du Thuoux	ZN 52	16 m²	—	commencé	particulier
01/06/2017	Permis de construire00500817H0002	La Tour et les Combes	B 1665, B 1665	1 logement, 35 m²	1 006 m²	commencé	particulier
27/02/2017	Permis de construire00500817H0001	Devant Viere et Pre la Cou	B 1707	1 logement, 144 m²	—	commencé	particulier
06/02/2017	Permis de construire00500816H0008	Gilibert et la Plaine	ZK 86	1 232 m²	—	commencé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/05/2016	Permis de construire00500816H0003	Chemin du Forest	ZK 165	1 logement, 89 m²	1 101 m²	commencé	particulier
24/04/2016	Déclaration préalable00500816H0007	Les Graviers	ZI 125	9 m²	—	autorisé	ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
28/01/2016	Permis de construire00500816H0001	Rd 129	ZO 84	1 logement, 45 m²	—	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/03/2015	Permis de construire00500814H0009	Bargine	ZD 12	75 m²	—	commencé	particulier

20143 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/12/2014	Permis de construire00500814H0005	Les Graviers	ZI 7	2 100 m²	10 740 m²	terminé	particulier
23/11/2014	Déclaration préalable00500814H0015	L Iscle	ZA 15	9 m²	—	autorisé	ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
31/07/2014	Permis de construire00500814H0004	Domaine du Mont saint-Juan	ZL 6A	325 m²	—	terminé	particulier

20135 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/11/2013	Permis de construire00500813H0005	Devant Viere et Pre la Cour	B 1697	1 logement, 90 m²	449 m²	autorisé	JLB
01/08/2013	Permis de construire00500813H0004	La Plaine	ZK 86	210 m²	1 100 m²	autorisé	particulier
25/07/2013	Permis de construire00500813H0001	Les Iscles	ZD 15D	1 logement, 182 m²	1 980 m²	commencé	particulier
21/03/2013	Permis de construire00500812H0008	Les Isles	ZB 42, ZB 43, ZB 44	2 046 m²	7 440 m²	terminé	particulier
14/02/2013	Permis de construire00500812H0007	Domaine du Mont saint Juan	ZL 6A	272 m²	6 640 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Aspremont, rue par rue