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Aucadastre

Chemin de Bonpas, Avignon

Numéros de la voie27
Parcelle
BT 83
Contenance
19 899 m²
Zone d'urbanisme
Ap2
Zone agricole de protection paysagère et écologique

Identifiant 84007000BT0083Feuille 000 BT 01Échelle 1:2000Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
5 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
47,2 m
Pente du terrain
4,2 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
4 642 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 959 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ap2, zone agricole de protection paysagère et écologique, du PLU Avignon, en vigueur depuis le 25/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 3

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • Zonage d'assainissement : Zones en assainissement non collectif
  • Zonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/05/2021Permis de construire08400720002351875 Chemin de BonpasBT 105, BT 201, BT 22450 m²23 133 m²terminéFLEXOL ALPHA
12/12/2016Déclaration préalable0840071600638850 Che de BonpasBS 4721 logement1 620 m²autoriséparticulier

2 autorisations rattachées à cette voie sur les 2173 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1841 Chemin de Bonpas 84140 Avignon122,3 m²1900DB
maison, 825 Chemin de Bonpas 84140 Avignon220 m²2009AA
maison, 875 Chemin de Bonpas 84140 Avignon115 m²BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles24 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.