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Aucadastre

Permis de construire d'Avilley

6 autorisations d'urbanisme délivrées d'Avilley entre 2014 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
3
Locaux non résidentiels
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
2
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/07/2026Permis de construire0250382600002Rue de BesançonZB 981 logement, 98 m²800 m²autoriséparticulier
16/04/2026Permis de construire0250382600001Rue de BesançonZC 1161 logement, 122 m²7 697 m²autoriséparticulier
16/04/2026Permis de construire0250382600001Rue de BesançonZC 116122 m²7 697 m²autoriséparticulier
20221 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/05/2022Permis de construire02503822L0001Rue du MoulinZB 15277 m²6 005 m²terminéSCI DES CHAZEAUX
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
10/02/2018Permis de construire02503817D0001Rue du MoulinZB 601 logement, 197 m²4 535 m²commencéparticulier
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
19/05/2014Permis de construire02503814D0001A la Grande CorveeZC 54, ZC 472 984 m²63 860 m²autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Avilley, rue par rue