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Aucadastre

Rue de la Bille, Avoudrey

Numéros de la voie14
Parcelle
ZO 170
Contenance
1 586 m²
Zone d'urbanisme
Aa
AAgricole
Bâtiment
5,8 m
2 étages

Identifiant 25039000ZO0170Feuille 000 ZO 01Échelle 1:2000Édition 8

Connaître le propriétaire

100 m
28 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
721,1 m
Pente du terrain
9,9 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 405 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 415 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Aa, aagricole, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/10/2019Permis de construire02503919V00094 Rue de la BilleZO 114, ZO 1151 logement1 305 m²terminéparticulier
28/07/2016Permis de construire02503916V00062 Rue de la BilleZO 1131 logement, 23 m²1 200 m²commencéparticulier
01/12/2015Permis de construire02503915V00071bis Rue de la BilleZ0 1611 logement, 104 m²640 m²terminéparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 150 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
18/04/202511 Rue de la BilleMaison128 m²95 500 €746 €
22/03/20231 Rue de la BilleDépendance, Maison132 m²238 000 €1 803 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1bis Rue de la Bille 25690 Avoudrey100 m²2016BA
maison, 4 Rue de la Bille 25690 Avoudrey132,7 m²1994EE
maison, 1 Rue de la Bille 25690 Avoudrey95,3 m²1997EE

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.