Permis de construire d'Avreuil

10 autorisations d'urbanisme délivrées d'Avreuil entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 6
Locaux non résidentiels: 4
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations10

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/03/2025	Permis de construire01002424C0001	38 Route D Auxon	A 935	13 m²	608 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/12/2023	Permis de construire01002423C0004	4bis Route de Chamoy	A 1064	1 logement, 127 m²	3 287 m²	terminé	particulier
28/06/2023	Permis de construire01002423C0001	Route des Basses Voies	ZD 6	1 logement, 115 m²	4 932 m²	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/08/2021	Permis de construire01002421C0002	Les Champs Sabots	A 719, A 1084	96 m²	15 483 m²	terminé	particulier
28/02/2021	Permis de construire01002420W0002	38 Route D Auxon	A 936, A 935	96 m²	2 758 m²	commencé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/03/2017	Permis de construire01002416C0002	22 Route de Chamoy	ZD 14	1 logement, 86 m²	1 209 m²	terminé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/08/2016	Permis de construire01002416C0001	Route de Chamoy	A 1084, A 719	1 logement, 154 m²	15 513 m²	terminé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2015	Permis de construire01002415C0004	1 Rue de la Butte	A 768	1 logement, 45 m²	1 966 m²	commencé	particulier
15/05/2015	Permis de construire01002415C0002	Grand Chemin	ZE 69, ZE 70, ZD 86	1 057 m²	87 591 m²	terminé	GAEC DU GRAND CHEMIN

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/01/2013	Permis de construire01002412C0004	18 A Rte D Auxon	A 1150	1 logement, 188 m²	2 562 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Avreuil, rue par rue