Aller au contenu
Aucadastre

Rue Rossini, Bagneux

Numéros de la voie6
123456
Parcelle
M 49
Contenance
735 m²
Zone d'urbanisme
UPBa2b
Secteur de projet Quartier Nord

Identifiant 920070000M0049Feuille 000 M 01Échelle 1:500Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
23 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
83,4 m
Pente du terrain
0,1 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 439 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 432 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UPBa2b, secteur de projet quartier nord, du PLUi Vallee Sud-Grand Paris, en vigueur depuis le 10/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions4

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Ilot constructible
  • Perimetre de 800m autour d'une gare
  • Secteur concerne par une OAP communale
  • Perimetre de 500m autour d'une gare

Informations9

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Perimetre de sauvegarde du commerce et artisanat de proximite
  • Droit Preemption Renforce
  • Zone d'obligation du permis de démolir
  • ZAC
  • Risque argile moyen
  • Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • Zone à risque d'exposition au plomb
  • Zone de Publicite Restreinte n°2
  • Perimetre de developpement prioritaire d'un reseau de chaleur urbain

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Périmètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de Bagneux

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles13 arrêtésSécheresse, 01/09/1997
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués14 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m8

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Joliot-CuriepublicREP
  • Ecole élémentaire publique Henri Wallon ApublicREP
  • Ecole élémentaire publique Henri Wallon BpublicREP
  • Ecole élémentaire publique Joliot-CuriepublicREP
  • Ecole élémentaire publique Niki de Saint PhallepublicREP
  • Ecole maternelle Niki de Saint PhallepublicREP
  • Ecole maternelle publique Henri WallonpublicREP
  • Ecole maternelle publique Joliot-CuriepublicREP

Entreprises domiciliées à 200 m701

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines3

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.