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Aucadastre

Cancave, Bains-sur-Oust

Numéros de la voie21
Parcelle
ZS 169
Contenance
1 459 m²
Zone d'urbanisme
UE
EXTENSIONS DU CENTRE-ANCIEN DU BOURG
Bâtiment
2,9 m
2 étages

Identifiant 35013000ZS0169Feuille 000 ZS 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
16 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
34,6 m
Pente du terrain
1,9 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 551 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 476 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UE, extensions du centre-ancien du bourg, du PLU Bains-sur-Oust, en vigueur depuis le 12/05/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/05/2024Permis de construire03501323F1048CancaveZS 250, ZS 2521 logement, 106 m²1 563 m²commencéparticulier
09/11/2022Permis de construire03501322F103132 CancaveZS 2511 logement, 169 m²2 280 m²commencéparticulier
16/10/2020Permis de construire03501320F0021CancaveZS 171 logement, 105 m²840 m²terminéparticulier
27/04/2020Permis de construire03501320F0008CancaveZS 2401 logement, 109 m²864 m²commencéparticulier
27/04/2020Permis de construire03501320F0011CancaveZS 2411 logement, 148 m²1 195 m²terminéparticulier
05/12/2019Permis de construire03501319F00236 CancaveZS 1231 logement, 156 m²999 m²commencéparticulier
31/05/2017Permis de construire03501317F0017CancaveZS 2431 logement, 115 m²887 m²terminéparticulier
23/01/2017Permis de construire03501316F0048CancaveZS 2211 logement, 165 m²3 410 m²commencéparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
29/04/2016Permis de construire03501316F0017CancaveZS 2451 logement, 93 m²689 m²autoriséparticulier
16/10/2015Permis de construire03501315F0029CancaveZS 2231 logement, 114 m²820 m²autoriséparticulier

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 350 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 30 Cancave 35600 Bains-sur-Oust102 m²BA
maison, 18 Cancave 35600 Bains-sur-Oust120 m²CA
maison, 20 Cancave 35600 Bains-sur-Oust107,9 m²1982CB
maison, 24 Cancave 35600 Bains-sur-Oust110,7 m²2016AA
maison, 14 Cancave 35600 Bains-sur-Oust139,5 m²CC
maison, 28 Cancave 35600 Bains-sur-Oust91 m²1978DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles15 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 06/01/2001

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m7

Les 3 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.